«Je défends les hommes et les femmes, les auteurs de crimes et de délits comme leurs victimes. Faudrait-il choisir un camp ? Ils subissent ensemble une justice qui ne tue plus mais qui maltraite les uns sans apaiser les autres, qui brutalise sans discernement, y compris les siens. La violence des discours politiques et médiatiques, dont la finalité est très éloignée de l'esprit de justice, dégrade l'espace judiciaire. Et l'institution, éreintée, malmène à son tour. Elle produit ainsi la rage qu'elle condamne et fait de la vérité sa première victime. Jusqu'où ira-t-elle ? Personne ne semble vouloir empêcher la rupture qui devient pourtant palpable. Avocats, juges et greffiers font ce qu'ils peuvent, cherchent le juste milieu dans sa définition désespérée : quelque part entre s'en foutre et en crever, entre s'enfermer à double tour et laisser le monde entier entrer, comme l'écrivait Romain Gary. Cette dégradation nous concerne tous. Ce livre propose de franchir le seuil des salles d'audience pour en parler. Débattre, n'est-ce pas le seul moyen d'arrêter de cogner ?» Read more Close

Lorsque l'on parle de violences sexuelles, la notion de consentement est partout. De nombreux pays l'ont même intégrée dans la loi : un viol y est alors avant tout défini comme un acte sexuel auquel la victime « n'a pas consenti ». Pour la juriste américaine Catharine A. MacKinnon, ce concept est inopérant, voire hors sujet dans un monde traversé par l'inégalité de genre. Est-on réellement libre de dire « oui » ou « non » lorsqu'il existe des rapports sociaux de domination et de subordination fondés sur le sexe ? En France, le sujet est sur la table : de Vanessa Springora à Adèle Haenel, nombreuses sont les femmes qui prennent la parole afin de mettre en lumière les limites du consentement pour caractériser les violences sexuelles. Se fondant sur une analyse approfondie et comparée de la jurisprudence française, américaine et internationale, MacKinnon propose un changement de perspective. Plus qu'un acte sexuel non consensuel, le viol doit être considéré comme un crime d'inégalité de genre lorsque cette inégalité - souvent ajoutée à la race, à l'âge et à d'autres inégalités de statut social - est utilisée comme moyen de coercition. Intégrer l'inégalité en tant que source de contrainte dans la définition juridique du viol, plutôt que d'exiger des preuves qu'un acte sexuel soit non consensuel, voilà le projet de ce livre ambitieux, qui propose une réforme du Code pénal et ouvre la voie à une utilisation plus efficace et à une meilleure prise en compte des inégalités dans la loi - premier pas indispensable pour aboutir à une véritable liberté sexuelle. Read more Close

Aujourd'hui à la cour d'appel de Poitiers, dont elle est la première première présidente, Gwenola Joly-Coz, a d'abord été juge d'instruction et juge aux affaires familiales, deux fonctions qui l'ont mise au coeur des relations femmes/hommes. Experte des questions de lutte contre les violences faites aux femmes au sein du ministère de la justice, elle a mené des politiques judiciaires dédiées dans les tribunaux qu'elle a présidés depuis 20 ans, en métropole et outre-mer.

Elle a fondé l'association "femmes de justice", dirigé le cabinet de la secrétaire d'État des droits de femmes, assuré la direction scientifique du premier cycle de conférences aa1 la Cour de Cassation consacré aux femmes dans la justice, et reçu pour ses travaux une mention spéciale du grand prix de l'école nationale de la magistrature. Read more Close

Jean-Éric Schoettl est conseiller d'État honoraire. Il a été secrétaire général du Conseil Constitutionnel de 1997 à 2007. Il rédige régulièrement des tribunes qui paraissent dans Le Figaro, Marianne, Politico et dans La Revue politique et parlementaire. Il est membre du cercle Droit et débat public, présidé par Noëlle Lenoir.

Leo Strauss illustre et défend l'idée de droit naturel contre tout relativisme historique. Pour lui, le besoin du droit naturel est manifeste. En effet, rejeter le droit naturel revient à dire que tout droit est positif ; autrement dit, que le droit est déterminé exclusivement par les législateurs et les tribunaux des différents pays. Or, on ne contestera pas qu'il existe des lois ou des décisions que l'on déclarera injustes. Au nom de quoi faire cette déclaration ? La réponse est donnée majoritairement de nos jours par les sciences sociales qui rejettent le droit naturel au nom de l'histoire et au nom de la différence entre Faits et Valeurs. Leo Strauss s'inscrit en faux contre cette réduction et plaide pour le maintien de la notion de droit naturel, seule source, selon lui, d'une pensée du Juste et de l'Injuste.Écrit dans une langue très claire et précise, proposant des analyses remarquables de Machiavel, Hobbes, Locke, Rousseau et Burke, Droit naturel et histoire est un livre d'une exceptionnelle valeur. Read more Close

Le présent ouvrage vient combler une lacune dans l'abondante bibliographie d'Ellul : une réflexion profane et critique sur la discipline qu'il a enseignée toute sa vie, le droit. Sceptique à l'égard des théories contradictoires du droit naturel, Ellul nous offre avec ce cours la quintessence d'une analyse qui s'appuie sur la normativité du droit, mais aussi sur son artificialité tant le droit est un élément essentiel de la culture d'une société. Le travail du juriste consiste à rendre le droit compréhensible et acceptable par le citoyen. Le droit devient alors un outil privilégié de médiation et de symbolisation de l'homme dans ses rapports avec le monde, avec la société : il est « le point exact d'assimilation et de différenciation ». C'est le droit qui donne ses caractères à une civilisation.
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Faut-il condamner ceux qui ont commis des crimes sous l'influence de l'Anneau ? Le Mordor est-il un État terroriste ? Fallait-il le démilitariser ? Gandalf doit-il être jugé devant la Cour pénale internationale ? Saroumane avait-il le droit de modifier génétiquement des orques ? Quel est le statut juridique de l'armée des morts ? L'ordre de bannissement d'Éomer, par un Théoden sous influence, était-il légal ? Que nous apprend la saga sur la représentation juridique des femmes ? Et plus encore, la justice a-t-elle sa place dans le monde de Frodon ? Toutes ces questions, et bien d'autres, trouvent réponse dans cet ouvrage unique consacré aux représentations du droit et de la justice dans la saga du Seigneur des anneaux. L'univers de Tolkien met en scène un monde fantastique dans lequel le droit reste au coeur des rapports sociaux : luttes territoriales entre États, respect des frontières, lois de la guerre, droits d'accession aux trônes et règles propres à chaque peuple rythment ainsi chaque épisode de la saga. Analysant l'oeuvre sous l'angle du droit français, européen et international, les auteurs parcourent, avec humour mais rigueur, les nombreuses questions juridiques qu'elle soulève. Ils interrogent également les représentations du droit, de la justice et de la société transmises par cette saga au retentissement mondi Read more Close

Les immatriculations de micro-entreprises ont encore augmenté de 3 %. Et près de 2/3 des créations d'entreprises sont des micro-entreprises.
La loi Pinel de juin 2014 a profondément bouleversé le statut de l'auto-entrepreneur, ses avantages et ses inconvénients.
Ce guide pratique répond à toutes vos questions sur le choix du statut (indépendant, auto-entrepreneur, portage salarial), sur les démarches à effectuer, la viabilité du projet, les seuils de chiffres d'affaires selon les statuts, la protection sociale et la retraite, la rémunération, la fiscalité, les aides...

L'indépendance de la justice entraîne-t-elle nécessairement celle du parquet ? Et quel doit être le rôle véritable du garde des Sceaux ?
Depuis plus de vingt ans, un syllogisme orienté s'est installé : les magistrats sont indépendants, les procureurs sont des magistrats, donc les procureurs doivent être indépendants. Or cette confusion volontaire compte pour beaucoup dans les difficultés rencontrées dans notre pays par le garde des Sceaux pour mettre en place une véritable politique pénale efficace.
De cela, les gouvernants ne peuvent se plaindre car ils en sont les seuls coupables. Ils ont progressivement sacrifié toutes les prérogatives du pouvoir gouvernemental sur l'autel de l'indépendance de la justice en le dépouillant dans le même mouvement de la capacité à assumer la responsabilité de ses choix politiques. Aujourd'hui, la réalité des prérogatives du garde des Sceaux en matière pénale est proche d'une peau de chagrin.

Avec ce livre, Jean-Jacques Urvoas propose d'en finir avec ces errements. Il trace un chemin politique pour recréer une harmonie entre l'action judiciaire et la volonté nationale. Read more Close

En 48 pages et 19 fiches pratiques, le Petit RGPD fournit toutes les notions indispensables en matière de protection des données, en présentant notamment :les contours exhaustifs du RGPDles principales règles de protection des donnéesle registre de traitement de donnéesle droit des personnesle tri et la sécurité des donnéesla notification d'une violationles règles des entreprises contraignantesla transmission de donnéesles codes de conduite et les certificationsles instances de contrôleles sanctions, voies et recours++ Nouveau : inclus un test interactif pour tester ses connaissances ++ ------------------------------------ -> Depuis 19 ans, Les Petits Experts récapitulent les chiffres, données et savoir-faire clés en gestion d'entreprise. Indispensables, précis et pratiques, ils sont structurés en fiches synthétiques, dans un format très accessible de 48 pages.
------------------------------------ -> Avec une vingtaine de titres mis à jour chaque année, ils sont un repère incontournable pour tout étudiant ou professionnel.
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La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Le commentaire de l'un des textes les plus connus de l'humanité : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, chef-d'oeuvre de l'héritage des Lumières et produit de la Révolution de 1789.
Dix-sept articles forment ce texte fondateur du libéralisme moderne. Chaque article est commenté à la lumière du contexte de son adoption, des discussions et débats qui l'ont entouré, mais aussi de son application actuelle par nos juges et gouvernants.

Toutes les notions fondamentales pour comprendre les systèmes juridiques contemporains Grâce à une démarche fondée sur l'histoire du droit, des institutions et de la société, cet ouvrage expose les acquis récents de la recherche depuis la période antique dans les civilisations de l'Orient ancien et de la Grèce jusqu'au système juridique de la France aujourd'hui. Il présente avec clarté et rigueur l'évolution des sources de droit, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains.

Les auteurs dans un souci d'ouverture ont inséré en fin de chaque chapitre des encadrés "Histoire comparé" sur notamment les thèmes suivants : Droit religieux de l'Egypte antique - Naissance du droit de common law au moyen âge anglais - Importation du droit ibérique en Amérique latine au temps des conquêtes - ou encore le modèle occidental pour le droit japonais au XIXe siècle Read more Close

115 anecdotes d'avocats drôles, touchantes, surprenantes, bouleversantes.

Quel dossier vous a le plus marqué en tant qu'avocat ? Pendant près de deux ans, Me Charlotte PEREZ est allée à la rencontre de cinquante avocats pour dénicher l'affaire qui avait marqué leur carrière. Sous le sceau de la confidentialité, elle a recueilli plus d'une centaine d'anecdotes drôles, touchantes, étonnantes, parfois bouleversantes, voire révoltantes, mais toujours pleines d'humanité racontées par celles et ceux qui ont juré de défendre toujours avec dignité, probité, conscience, indépendance et humanité. Ce recueil inédit de témoignages étalés sur cinquante années de « barre » nous offre une vision protéiforme du quotidien d'avocats engagés, confrontés, chaque jour, au meilleur comme au pire de la justice. Vous y retrouverez des procès qui ont marqué l'histoire comme celui de Ranucci, l'un des derniers condamnés à mort, de célèbres avocats comme Jacques Vergès, des hommes politiques comme Vladimir Poutine ou encore des actes courageux d'avocats qui ont osé briser les conventions et braver la loi pour défendre, plus que leur client, leur idée de la justice. Read more Close

En 100 fiches, cet ouvrage propose une présentation pédagogique des divers champs d'application et d'étude du droit : définition du droit, présentation du droit des autres pays, histoire du droit, comment rendre justice, droits individuels et familiaux, État et administration, politique et droit, droit pénal et criminologie, droit des entreprises et des travailleurs, droit des minorités et discriminations, internet et le droit, droit des animaux, droit européen, droit international, droit de la guerre et droit de la paix. En fin d'ouvrage, des outils complémentaires : la liste des sigles et acronymes, les principales statistiques juridiques et un lexique des notions essentielles.
Cet ouvrage sera utile aux étudiants s'orientant en droit ou préparant des concours et plus largement à tous ceux souhaitant s'initier à cette matière. Read more Close

La prison si familière et si mal connue à la fois...

De nombreuses études, historiques, sociologiques et juridiques ont permis d'avancer dans la connaissance de la prison en France. Toutefois, la création par la loi, en 2007, du Contrôleur général des lieux de privation de liberté permet d'aller plus loin. D'abord, parce qu'elle a permis aux contrôleurs de séjourner longtemps dans la totalité des établissements pénitentiaires, dans l'hexagone comme outre-mer : ils ont passé pendant leurs douze années d'activité l'équivalent de quatre années en détention et leurs investigations se poursuivent tous les jours. Ensuite, parce qu'ils ont eu accès librement non seulement aux personnes détenues et à tous ceux qui travaillent au fonctionnement des détentions, ainsi naturellement qu'à tous les locaux pénitentiaires sans exception, mais aussi à tous les documents de l'administration, aucun secret ne pouvant leur être opposé, à l'exception du secret de l'instruction. Enfin, parce que, en ouvrant la possibilité aux personnes détenues et à leurs proches (famille, avocats...) de saisir le contrôleur général, la loi a ce faisant permis une voie nouvelle d'expression des personnes détenues.

Le matériau de ce livre provient donc de toutes les données publiques provenant des études déjà conduites par l'administration elle-même, ou par les chercheurs intéressés, mais aussi de l'activité de cette autorité administrative indépendante, singulièrement des rapports de visite les plus récents. Se trouvent combinées une approche descriptive aussi précise que le permet le format de l'ouvrage et un renvoi à la réglementation existante. Read more Close

L'ouvrage propose l'étude de plusieurs textes littéraires du XXe et du XXIe siècle dans lesquels des problématiques juridiques sont mises en scène et traitées. Les possibilités de fiction, offertes par la littérature, présentent dès lors le droit sous un angle original, particulièrement inspirant pour les juristes.

Le cimentier européen Lafarge plaide coupable aux États-Unis pour financement du terrorisme en Syrie. L'Union européenne sanctionne Meta pour entorse à son règlement sur les données personnelles.

À l'heure où les frontières tendent à se refermer sous l'effet des crises géopolitiques, sanitaires, économiques et migratoires, le droit, lui, s'en affranchit toujours davantage, en réponse à des bouleversements structurels puissants : la mondialisation des échanges de toute nature, la révolution numérique, l'internationalisation de la délinquance économique et financière, et la place croissante prise par les grands enjeux écologiques, éthiques et sociétaux planétaires dans la vie économique internationale.
Démystifiant le procès souvent intenté à l'application extraterritoriale du droit américain, Laurent Cohen-Tanugi met en lumière une tendance de fond : l'expansion générale de l'extraterritorialité du droit des grands ensembles géopolitiques. L'Union européenne y prend toute sa part, sur des sujets majeurs comme la protection des données personnelles, l'environnement ou les droits humains.
En découle une thèse novatrice : loin d'être une anomalie à combattre, l'extraterritorialité du droit est la réponse naturelle au décalage entre la globalisation du monde et la fragmentation territoriale du pouvoir politique, et sert de fer de lance à l'harmonisation progressive des règles internationales au sein des États de droit. Read more Close

Il y a des questions concernant le droit auxquelles il est impossible de répondre par la simple analyse du droit en vigueur et que pourtant ni les juristes ni les philosophes ne peuvent éviter. Ce sont celles qui font l'objet de la philosophie du droit.

Elles concernent notamment la définition du droit et d'abord celle du droit en usage lui-même, les rapports que le droit entretient avec le pouvoir, la force ou la morale, la possibilité d'une science du droit, la structure du système juridique ou encore la spécificité du raisonnement juridique et des concepts employés par les juristes.

Historique, hors normes, bouleversant, tels sont les qualificatifs entendus pendant ce procès sans équivalent des attentats ayant touché la France le 13 novembre 2015.
Dix mois de procès, 2 234 parties civiles, 350 avocats...
L'aquarelliste-reporter Noëlle Herrenschmidt est bien connue pour avoir déjà couvert les procès Barbie, Touvier ou Papon, trois procès pour crimes contre l'humanité qui l'ont convaincue de l'impératif absolu de transmettre par le dessin la parole des victimes. Elle ne pouvait manquer de suivre un événement d'une telle ampleur.
Le 8 septembre 2021, vêtue de son indispensable gilet de travail, accompagnée de ses carnets de dessins et de sa fidèle boîte d'aquarelles, elle retrouve le palais de justice de Paris et sa salle des pas perdus pour s'immerger une dernière fois, avec la même passion, dans le dessin d'audience.
C'est son journal illustré qu'elle nous livre ici, avec les paroles des victimes, avocats, magistrats, greffiers, rencontrés tout au long de ce procès-fleuve, achevé le 29 juin 2022. Elle est accompagnée de son complice de toujours, le magistrat Antoine Garapon, et d'Arthur Dénouveaux, rescapé du Bataclan et président de l'association Life for Paris. Read more Close

Les juristes sont en prise directe avec leur temps : les situations qu'ils traitent quotidiennement évoluent rapidement et de façon permanente. Cela ne doit pas masquer que le droit d'aujourd'hui est le résultat d'une histoire faite de codes, de textes fondamentaux, de concepts, d'usages, d'institutions, de jurisprudence, mais aussi d'événements politiques et d'évolutions sociales, histoire sur laquelle les juristes s'appuient toujours pour proposer des solutions. Car c'est à la lumière de ces savoirs divers et anciens que se construit la compréhension du droit contemporain. Depuis les « Lois d'Ur-Nammu » (v. 2100-2050 av. J.-C.) jusqu'à la « Question prioritaire de constitutionnalité » (2010), cet ouvrage présente et explicite le(s) sens de 100 dates essentielles à une « culture juridique ».

Les nouveaux enjeux de société, toujours plus complexes, questionnent sans cesse notre rapport à la règle et les principes même de notre Etat de droit. Gilets jaunes, Covid-19, guerre en Ukraine, Brexit ... Ces crises successives interrogent son respect et ses limites, nourrissant la défiance envers la norme et ceux qui l'incarnent. Mais que serait un monde sans droit ? Celui-ci doit en effet demeurer le ciment de notre contrat social, retrouver toute sa légitimité et sa place au coeur de notre vie collective. Matière vivante dont l'université est la matrice, elle devrait être partagée plus tôt et plus largement pour offrir au plus grand nombre ce minimum de culture juridique sans laquelle il ne saurait y avoir de citoyens libres et égaux. Read more Close

« - Le numéro 3, répétez : « Oh Oh Oh, as-tu été sage cette année ? » - Oh Oh Oh, as-tu été sage cette année ?
- C'est lui, on le tient !
- Monsieur le Père Noël, vous avez été formellement identifié et vous allez devoir nous suivre !
- Nom d'un lutin ! Pourquoi donc ?!
- Vous êtes poursuivi pour de nombreuses infractions et il y a du lourd... Au fait, merci pour le déguisement de policier que j'avais commandé quand j'étais petit !
Après l'arrestation surprise du Père Noël en France, il est l'heure pour lui d'être jugé par un jury populaire. Travail forcé de lutins, actes de cruauté envers les rennes, violations de domicile et de l'espace aérien, contrefaçons et produits défectueux, ... et si derrière la légendaire bonhomie du père Noël se cachait l'un des plus grands criminels de l'histoire ?
Pendant cinq jours d'un procès haletant et déluré, écoutez se succéder à la barre la Mère Noël, des lutins, des experts médicaux mais aussi des personnalités inattendues telles que Vladimir Poutine, Mariah Carrey et bien d'autres encore !
Une fois forgée votre intime conviction, vous n'aurez plus qu'à voter sur l'interface réservée aux membres du jury. Indiquez le sens de votre décision et découvrez si les autres lecteurs ont décidé de condamner ou d'acquitter le Père Noël afin de lui permettre de livrer les cadeaux cette année ! Read more Close

Les droits humains et les libertés publiques sont au coeur de notre droit. Ils puisent leur source aussi bien dans le droit interne (Déclaration des droits de l'homme et du citoyen notamment), qu'en droit européen (Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales) et en droit international (entre autres la Déclaration universelle des droits de l'homme).
Cette Lexifiche offre une synthèse claire sur les libertés fondamentales. Elle permet au lecteur d'y voir plus clair entre toutes ces sources et de mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion...

Parler est un art dont les lois sont trop souventméconnues par qui s´expose à un auditoire. Des penseurs,des praticiens, des pédagogues ont pourtant depuisplus de 2 500 ans confronté leurs savoirs et partagéleurs enseignements. Un voyage à travers les sièclesrévèle les méthodes communes entre l´acteur et l´orateurque chacun peut s´approprier par des entraînementssimples pour développer son charisme.Frère de la danse et du chant, du yoga et du zen, de l´artdu comédien et des arts martiaux, cousin de la plupartdes sports, l´art oratoire commence par la conscience ducorps. Puis viennent les mots pour le dire. Avec un enjeude taille : Toute parole contribue au réel et à sa perception.