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FeniXX réédition numérique (Sofiac)
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Assurances des communes : guide pratique
Laurence Brun, Jean-Pierre de Besses
- FeniXX réédition numérique (Sofiac)
- 12 August 2016
- 9782402455718
Les communes savent bien que l'assurance est un dossier capital : elles y consacrent un budget important et, plus encore, elles peuvent rencontrer de graves difficultés nées d'une assurance défaillante. Soucieux de protéger leur commune, et de maintenir l'équilibre entre le montant des primes et la qualité des prestations, les responsables locaux doivent faire des choix, rendus malaisés par la complexité de la matière, et le caractère souvent obscur des contrats.
Ce guide va leur être d'un précieux secours.
Privilégiant résolument l'angle pratique, il est l'outil indispensable à la mise en place d'une couverture des risques bien adaptée aux besoins de la commune. Celle-ci va, enfin, bénéficier d'un nouvel éclairage sur l'ensemble des branches d'assurance. Elle pourra apprécier les conditions financières qui lui sont appliquées, en les comparant aux tarifs pratiqués de façon courante sur le marché.
Ce guide est vivant : des conseils pratiques et de nombreux exemples, tirés de la réalité de la vie locale, guident - avec pédagogie - le lecteur vers le meilleur choix. Dans chaque domaine, un plan d'assurance de base est proposé, permettant de renégocier les contrats avec les assureurs en place, ou de « piloter » une consultation élargie. Des modèles de lettres répondent à la plupart des situations rencontrées dans la vie d'un contrat.
L'ouvrage se clôt sur un glossaire, qui aidera le non-spécialiste à décrypter les contrats les plus hermétiques, et à dialoguer sur un pied d'égalité avec les assureurs.
Les établissements publics de coopération intercommunale y trouveront le même intérêt que les communes : tous les principes et les conseils présentés s'appliquent de la même manière, pour les responsabilités et les assurances dont ils ont la charge. -
Frais de justice criminelle, correctionnelle et de police : charge, avance, paiement, recouvrement, tarifs commentés
Jean Bailly
- FeniXX réédition numérique (Sofiac)
- 15 June 2016
- 9782402464970
Analyse et commente les dépens du procès en matière pénale, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts,...). « Copyright Electre »
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Jean Allibi a commencé sa carrière dans un petit tribunal de province pendant l'occupation et l'immédiat après-guerre. Il en fait une description pittoresque et nous restitue les images d'une époque révolue. De sa mémoire émergent quelques personnages hauts en couleur : magistrats, avocats, greffiers... concierge du tribunal, qui constituent une véritable famille. Quelques-uns n'échappent pas à une peinture au vitriol. Et comment faire mieux connaître la vie de cette juridiction qu'en voyant instruire une affaire pénale : l'affaire Gérard. Elle est, certes, moins connue que l'affaire Landru, puisqu'elle ne concerne qu'un seul cadavre contre dix ! Mais elle est passionnante car elle révèle dans la période désorganisée de mai 1940 les faiblesses du monde judiciaire, l'insuffisance des Juges d'instruction, le peu d'empressement des Services de gendarmerie et de police, le défaut de rigueur des experts. L'affaire Gérard est une affaire ratée, qui laisse un goût amer d'insatisfaction.
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Le juge aux affaires familiales
Edmond Brunaud
- FeniXX réédition numérique (Sofiac)
- 12 August 2016
- 9782402468466
Conciliant une approche pratique et théorique de la matière, cet ouvrage propose une synthèse exhaustive du fond du droit et un exposé précis de la procédure. Trois thèmes y sont étudiés : l'autorité parentale, l'audition du mineur et l'ensemble des compétences hors divorce du juge aux affaires familiales. « Copyright Electre »
