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FeniXX réédition numérique (Litec)
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Voici un livre sur la justice française, qui met à nu, commente, explique, justifie et au besoin accuse ou dénonce, en excluant tant le satisfecit hypocrite que l'acrimonie, les vaines concessions aux convenances ou la polémique stérile. Le ton ne doit pas davantage à l'amertume ou au parti pris qu'à la louange systématique ou à l'aveuglement. C'est celui de l'objectivité, mais aussi du courage, car certaines vérités ne sont pas bonnes à dire. OEuvre d'un haut magistrat riche d'une longue expérience et rompu aux pratiques judiciaires, cet ouvrage démythifie une institution qui, mal connue et corrélativement mal comprise, étonne, irrite, inquiète ou déçoit. Accessible à ceux qui n'appartiennent pas au sérail, il brosse un panorama complet du monde et de la vie judiciaires, des acteurs, des rouages, des mécanismes, des rites, des problèmes fonctionnels, structurels, éternels ou quotidiens. Loin de s'en tenir à une approche conventionnelle et superficielle, l'auteur nous entraîne au coeur de la Justice, au spectacle et dans les coulisses, côté cour et côté jardin. À tout problème, il propose une solution réaliste. L'objet, la forme et le contenu de l'ouvrage le destinent non seulement au grand public qui fera la découverte d'un service public trop souvent dépeint dans ses seuls aspects pathologiques, mais aussi aux professionnels et praticiens du droit qui y puiseront une meilleure connaissance de la manière d'être, de penser et d'agir des partenaires avec lesquels ils sont appelés quotidiennement à collaborer.
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Travail a temps partiel
Françoise Favennec-Hery
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 15 June 2016
- 9782402400190
Le phénomène du travail à temps partiel (un bilan quantitatif et qualificatif, un encadrement juridique assez lourd) et ses fonctions : instrument d'aménagement du temps de travail dans l'entreprise, le principe d'égalité, instrument d'une politique de l'emploi. « Copyright Electre »
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Le contentieux de la securite sociale
François Taquet
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Pratique sociale
- 15 June 2016
- 9782402397636
Le point sur les divers contentieux des assurances sociales : le contentieux général, le contentieux technique, l'expertise médicale, le contentieux du contrôle technique, le contentieux du recouvrement, le contentieux relatif aux accidents du travail, les recours contre les tiers et le contentieux du droit commun. « Copyright Electre »
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Profession liberale $
Francis Alcade
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Bibliothèque de droit de l'entreprise
- 15 June 2016
- 9782402417051
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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La pratique de l'application des peines
François Staechele
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 15 June 2016
- 9782402495165
En deux parties : L'application des peines en milieu fermé; L'application des peines en milieu ouvert. « Copyright Electre »
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Criminologie de l'acte ; etude sur les tueurs en serie
Lygia Négrier-Dormont
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 1 April 2016
- 9782402057240
Les assassins nommés depuis quelques années tueurs « en série » (serial killers), occupent une place particulière parmi d'autres tueurs à victimes multiples. L'ouvrage présente une centaine de cas de criminels à actes récurrents et vingt fiches criminologiques de tueurs « en série ». L'auteur propose une vue d'ensemble de l'état actuel des connaissances empiriques en la matière, évalue les constats et formule un certain nombre de suggestions. Cette étude se veut instrument de travail dans les mains des chercheurs, des praticiens pénalistes et criminologues, ainsi que dans celles des étudiants désireux d'enrichir leurs connaissances et de nourrir leur réflexion.
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Droit du credit
Christian Gavalda, Jean Stoufflet
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 12 August 2016
- 9782402462273
Etude des divers effets de commerce dans les opérations de mobilisation du crédit interne et international. De nombreux renseignements pratiques peuvent intéresser le grand public. « Copyright Electre »
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Criminologie
Lygia Négrier-Dormont
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 16 September 2016
- 9782402155267
La Criminologie est une discipline à peine centenaire, mais ses sources d'inspiration plongent dans le passé lointain. L'ouvrage évoque des réflexions sur l'acte criminel, cristallisées dans des législations et dans la pensée de l'Antiquité, antérieurement à l'apparition de l'Anthropologie criminelle, devenue Criminologie. Les principales conceptions proposées par les criminologues depuis un siècle, en Europe et en Amérique du Nord, sont illustrées par de nombreuses références bibliographiques. La Criminologie de l'acte proposée est examinée quant à son domaine, son objet et sa méthode.
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Organisation judiciaire et procédure civile en Alsace-Lorraine
Jacques Lehmann
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 5 November 2015
- 9782402029742
La procédure civile appliquée dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle est fondée sur l'ancienne législation allemande et notamment sur le Code de procédure civile dans sa teneur de 1918, sur les dispositions du Code de procédure civile français introduites par les lois du 1er juin 1924 et sur celles qui sont incluses dans les textes législatifs généraux applicables dans les trois départements, ainsi que sur les dispositions propres à la procédure locale, contenues dans les lois du 1er juin 1924.
Tandis que l'organisation judiciaire française a été mise en vigueur dans les trois départements par la loi du 25 juillet 1923, la loi du 1er juin 1924 portant introduction de la législation civile française n'a pas mis en vigueur le Code de procédure civile de 1806 et a maintenu l'application du Code local de procédure alors mieux adapté aux exigences de la vie moderne. Cependant le Code local est resté figé alors que, parallèlement, les procédures allemandes et françaises évoluaient. -
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Procédure civile et voies d'exécution : manuel d'examen
Pierre Marette
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Expertise comptable
- 15 June 2016
- 9782402417068
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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Les fascicules de textes et règlements d'arbitrage. « Copyright Electre »
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La justice est bien souvent incomprise et critiquée, au moins par ceux qui ont perdu leur procès. Il arrive, en effet, que la décision, pourtant sérieusement motivée, soit réformée ou même inversée en appel ou en cassation pour des motifs également valables. L'auteur, avocat d'expérience, répond à ces questions. Il décompose la tâche délicate du juge en ses différentes opérations préalables à son jugement : Ses réponses ont pour base de nombreux exemples vécus, extraits de « cas limites » réellement jugés, relatés en termes simples, mis à la portée de tous. Ainsi, nous dévoile-t'il clairement ce qui paraît souvent si mystérieux dans le fonctionnement de la justice. Comme le souligne dans la préface, le Premier Président de la Cour de Cassation, Madame Simone Rozes : « Il en ressort une vision dynamique et profonde de cette forme de sagesse qu'est la recherche de la vérité judiciaire ».
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Recueil de jugements des tribunaux administratifs : 1er janvier 1987-31 décembre 1987
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 12 August 2016
- 9782402464604
Permet de connaître plusieurs centaines de jugements choisis parmi ceux qui présentent un intérêt particulier, théorique ou pratique. « Copyright Electre »
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La juridiction gracieuse dans le nouveau code de procédure civile
Dominique Le Ninivin
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- 12 August 2016
- 9782402483681
Plus de 50 articles du nouveau Code de procédure civile concernent la juridiction gracieuse qui bénéficie, depuis le 12 mai 1981, d'un réglementation totalement renouvelée.
Cette dernière présente de nombreux traits originaux et recèle autant de pièges : prérogatives renforcées en faveur du juge, rôle privilégié du Ministère public, procédés variés d'information des tiers, délais spéciaux, adaptation très particulière des voies de recours traditionnelles, etc. Autant de points sur lesquels cette procédure se démarque du droit commun contentieux.
Aussi apparaît-il nécessaire de cerner au plus près la matière soumise à ce régime exceptionnel ; alors que la seconde partie de l'ouvrage attire l'attention sur les rouages les plus subtils de la procédure gracieuse, la première partie délimite avec un grand souci de précision son domaine.
Cet ouvrage, critique et documentaire, enrichi d'une annexe où figurent tous les articles du nouveau Code de procédure civile consacrés au sujet, intéresse les étudiants qui se destinent à des carrières judiciaires. Il s'adresse aux avocats, avoués, magistrats, particulièrement ceux du Ministère public, sans oublier les greffiers qui se voient confier de nouvelles responsabilités.
Dominique Le Ninivin, Rédacteur en chef du Formulaire de procédure des Juris-Classeurs, signe là un livre à lire pour le plaisir, à consulter pour la sécurité. -
Traite des recours en matiere administrative
Jean-Marie Auby, Roland Drago
- FeniXX réédition numérique (Litec)
- Les Aventuriers de l'histoire
- 15 June 2016
- 9782402457378
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
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L'ouvrage. L'objet de cet ouvrage répond aux programmes d'enseignement.
Son but est de donner au lecteur la maîtrise des questions les plus délicates.
Sa méthode tient dans la distinction de deux sortes de développement afin de séparer l'essentiel de l'accessoire. Pour chaque matière, on trouve en gros caractères un exposé rapide du droit positif destiné à permettre au lecteur d'acquérir les principes.
En petits caractères, on trouve ensuite selon le cas, tantôt un éclaircissement propre à faciliter l'initiation, tantôt enfin des ouvertures sur des horizons parfois inhabituels aux juristes...
Le public. L'ouvrage s'adresse en tout premier lieu aux étudiants de droit (1er et 3e cycles) ainsi qu'à tous ceux qui, étrangers au monde du droit pénal général veulent en découvrir les ressorts fondamentaux. Mais c'est également un ouvrage de référence nécessaire aux praticiens : avocats, magistrats, services de police et de gendarmerie...
L'auteur. Marc Puech, agrégé des Facultés de droit, professeur à l'Université des sciences juridiques politiques et sociales de Strasbourg. Directeur de l'Institut de sciences criminelles. Avocat.