FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
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Institutions judicieres
Henri Roland, Laurent Boyer
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- Droit, économie, gestion
- 15 June 2016
- 9782402451444
L'ouvrage, outre ses qualités primitives de clarté, de précision et de densité, présente l'avantage majeur d'être à jour au 15 septembre 1983. On y trouve, en effet, un exposé complet de toutes les grandes réformes qui, en quelque deux ans, ont passablement modifié le système judiciaire français, tant dans le domaine civil que dans le domaine pénal et administratif: restructuration de la Cour de cassation, refonte des conseils de prud'hommes, création de chambres régionales des comptes, remplacement des tribunaux permanents des forces armées et de la Cour de sûreté de l'Etat par des formations spécialisées fonctionnant dans le cadre des juridictions de droit commun, abolition de la peine de mort et apparition de nouvelles peines, le travail d'intérêt général et le jour-amende, etc. De plus, une large place est faite aux données statistiques relatives au volume du contentieux, à l'état des effectifs, au nombre des juridictions et une série de tableaux facilitent la compréhension de l'organigramme juridictionnel et des mécanismes judiciaires. Bref, un ouvrage d'une incontestable utilité aussi bien pour l'étudiant qui a besoin d'une vue de synthèse que pour le praticien qui s'essouffle à suivre une actualité législative et réglementaire, plus insaisissable et impénétrable que jamais.
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L'essentiel sur les institutions juridictionnelles
Franck Arpin-Gonnet, Jean Laingui
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- L'Essentiel sur
- 22 May 2020
- 9782402126069
Après avoir présenté dans l'introduction, les deux grands ordres de juridictions et les principes d'organisation de ces juridictions, les auteurs étudient successivement les juridictions judiciaires, celles administratives et concluent en traitant des personnels et axillaires de justice. « Copyright Electre »
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La société à responsabilité limitée
Renée Galène
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- Guides essentiels
- 1 April 2016
- 9782402066099
La collection que nous présentons au public sous le nom de « Guides essentiels » se propose principalement de mettre le droit à la portée des non-juristes. Mais ces guides essentiels pourront être utiles aussi à des juristes recherchant une information sommaire sur des questions étrangères à leur spécialité. Ils seront utiles enfin aux étudiants qui pourront y trouver facilement et rapidement la documentation nécessaire à un exposé ou autre travail personnel. Après avoir défini la publicité mensongère ou trompeuse conformément à la loi du 27 décembre 1973 dite loi Royer, ce guide essentiel traite des éléments de la publicité mensongère, des conditions du délit de publicité mensongère et termine par l'étude du constat des infractions et des sanctions infligées.
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Les organisations syndicales
Robert Viprey
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- Guides essentiels
- 1 April 2016
- 9782402068734
La collection que nous présentons au public sous le nom de « Guides essentiels » se propose principalement de mettre le droit à la portée des non-juristes. Mais ces guides essentiels pourront être utiles aussi à des juristes recherchant une information sommaire sur des questions étrangères à leur spécialité. Ils seront utiles enfin aux étudiants qui pourront y trouver facilement et rapidement la documentation nécessaire à un exposé ou autre travail personnel. Dans ce volume sont étudiés successivement la notion de syndicat, les conditions d'existence d'un syndicat, les travailleurs et le syndicat, l'organisation des syndicats, la notion de représentativité et l'activité syndicale.
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Le proces penal
Franck Arpin-Gonnet
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- Guides essentiels
- 1 April 2016
- 9782402067874
La collection que nous présentons au public sous le nom de « Guides essentiels » se propose principalement de mettre le droit à la portée des non-juristes. Mais ces guides essentiels pourront être utiles aussi à des juristes recherchant une information sommaire sur des questions étrangères à leur spécialité. Ils seront utiles enfin aux étudiants qui pourront y trouver facilement et rapidement la documentation nécessaire à un exposé ou autre travail personnel. Dans ce volume sont étudiés les acteurs du procès, l'objet du procès, l'instruction de l'affaire, le déroulement du procès, les voies de recours et les effets du procès.
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Le proces civil
Jean Laingui
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- Guides essentiels
- 1 April 2016
- 9782402065979
La collection que nous présentons au public sous le nom de « Guides essentiels » se propose principalement de mettre le droit à la portée des non-juristes. Mais ces guides essentiels pourront être utiles aussi à des juristes recherchant une information sommaire sur des questions étrangères à leur spécialité. Ils seront utiles enfin aux étudiants qui pourront y trouver facilement et rapidement la documentation nécessaire à un exposé ou autre travail personnel. Dans ce volume consacré au procès civil sont étudiés successivement l'action en justice, le jugement contentieux gracieux ou arbitral, le procès civil devant le tribunal de grande instance, le procès civil devant les juridictions spécialisées, le procès civil devant la Cour d'appel et enfin le pourvoi en cassation.
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Droit penal general td
Géraldine Danjaume-Racchini, Franck Arpin-Gonnet
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- Travaux dirigés
- 12 August 2016
- 9782402453561
Traite principalement des questions concernant la loi pénale, les infractions et les peines. Avec les principales innovations introduites par le nouveau code pénal. « Copyright Electre »
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Les successions les liberalites
Pierre Guiho
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- L'Essentiel sur
- 12 August 2016
- 9782402479530
Traite des divers aspects de ces secteurs du droit civil. « Copyright Electre »
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La pensée juridique avant et après le Code civil
Paul Dubouchet
- FeniXX réédition numérique (L'Hermès)
- Philosophie du Droit
- 15 January 2021
- 9782307484110
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
