Eyrolles
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Expertise immobilière : Guide pratique
Bernard de Polignac, Jean-Pierre Monceau, Xavier de Cussac, Pascal Lesieur
- Eyrolles
- Blanche BTP
- 4 July 2024
- 9782212740219
Face aux incessantes mutations de la sphère immobilière, ce manuel pratique est devenu un classique des professionnels désireux de maîtriser les opérations d'expertise. Cette 8e édition poursuit son ambition initiale :
permettre aux lecteurs de s'approprier la culture, les raisonnements et les techniques de l'expertise immobilière ;
développer les fondements théoriques et pratiques des méthodes sans en cacher les risques, limites et insuffisances ;
signaler les pièges de la pratique, intégrer les transformations juridiques, techniques et économiques de l'immobilier et leurs incidences ;
proposer de nouvelles solutions ou modes opératoires, en livrant les clefs de compréhension de ce métier, beaucoup plus technique qu'on ne l'imagine.
Des approches innovantes de l'expertise sont développées dans cette nouvelle édition : détermination des taux d'actualisation et de rendement, détermination de la valeur locative de la méthode hôtelière, de la valeur du droit au bail, de la valeur du fonds de commerce, des sociétés à prépondérance immobilière, des valeurs vénales des bureaux, des commerces et des résidences services, les sites informatiques.
Un nouveau chapitre est consacré aux nouvelles normes environnementales de la loi « climat et résilience » et à leurs intégrations dans la pratique.
Publics
Professionnels de l'immobilier (financiers et promoteurs). Étudiants en master des filières de formation à l'évaluation immobilière (dont le Cnam). Propriétaires fonciers, gestionnaires de patrimoine, notaires,avocats, urbanistes, architectes, administrations, élus, assureurs. -
Pratique du droit de la construction : Marchés publics, marchés privés
Patricia Grelier Wyckoff, Frédérique Stéphan
- Eyrolles
- Blanche BTP
- 18 April 2024
- 9782212680737
A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans oublier l'entrée en vigueur du CCAG Travaux 2009 et l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines :
Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ? d'un pouvoir adjudicateur ? d'une entité adjudicatrice ? du maître d'ouvrage délégué ? du conducteur d'opération ? d'un AMO ? du coordonnateur SPS ? et du maître d'oeuvre ?
Qu'est-ce qu'un groupement conjoint? un groupement solidaire?
Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre en cas de sous-traitance ? Qu'est-ce qu'un sous-traitant direct ? un sous-traitant indirect ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ?
Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre ou un marché de travaux ? Qu'est-ce qu'une procédure adaptée ? Comment répondre à un appel d'offres ?
Quid de la dématérialisation des procédures de passation des marchés ? Qu'est-ce qu'une signature électronique ? Une copie de sauvegarde ?
Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ?
Quel est le régime des cautions ? Quand demander une garantie de paiement ?
Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserve ? Quid des travaux supplémentaires dans un marché forfaitaire ? Quel est le régime des avenants ?
Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ?
Que mettre dans le compte prorata ? Comment le gérer ?
Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Pourquoi faut-il un procès-verbal de réception ? Quels sont les changements intervenus avec le CCAG Travaux 2009 ?
Comment se faire payer le montant des travaux ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché soumis à la norme NF P 03-001, au CCAG Travaux 76 ou au CCAG Travaux 2009 ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment faire une réclamation ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ?
Qu'est-ce qu'un référé précontractuel ? un déféré préfectoral ? Quelles sont les conséquences de l'arrêt Smirgeomes ? Qu'est-ce qu'un référé contractuel ? un recours Tropic Travaux ? ou un recours devant le CCRA ?
Quid du référé provision ? de la procédure de mandatement d'office ? de l'inscription d'office ?
Qu'est-ce qu'un contrat de partenariat (PPP) ? Un BEA ? Un BEH ? Une AOT ?
Les praticiens des marchés de travaux - juristes ou non juristes, techniciens ou ingénieurs, maîtres d'ouvrage publics ou privés, architectes, coordonnateurs SPS, entrepreneurs - trouveront dans cet ouvrage tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction. -
Maîtriser les techniques de l'immobilier : transaction immobilière, gestion locative et gestion de copropriété
Marie Fondacci Guillarmé
- Eyrolles
- Blanche BTP
- 23 February 2023
- 9782212770575
Rigoureusement à jour de la réglementation et strictement conforme au programme du BTS Professions immobilières, ce manuel complet est illustré de cas d'étude et contient des tests corrigés qui garantiront l'assimilation des connaissances et faciliteront les révisions.
La partie juridique du programme représentant 1/3 de la note à l'examen, cette cinquième édition n'omet pas la loi Hoguet et bénéficie notamment d'un approfondissement portant sur les contrats immobiliers. La gestion locative et la gestion de copropriété ont été par ailleurs particulièrement développées. L'ensemble est consolidé par la réglementation de la Loi ELAN et des nouveaux décrets ainsi que les apports de la loi 3DS du 21 février 2022.
Publics
Élèves préparant le BTS « Professions immobilières »
Étudiants en licence et licence professionnelle
Professionnels en activité désireux de disposer d'un manuel de référence pour se perfectionner ainsi que pour mettre à jour et asseoir leurs connaissances -
Guide pratique de la sarl et de l'eurl ; créer, gérer, développer
Pascal Dénos
- Eyrolles
- Guide pratique - Droit
- 13 November 2014
- 9782212281279
La Société A Responsabilité Limitée (SARL) est une formule souple pour développer une activité professionnelle commerciale, industrielle, artisanale, libérale (SELARL) ou agricole (entreprise agricole à responsabilité limitée, EARL). Très agile, la SARL peut également être utilisée pour gérer un patrimoine privé ou développer un projet d'utilité sociale. La SARL de famille ainsi que la jeune SARL peuvent opter pour l'impôt sur le revenu, le commissaire aux comptes n'étant pas obligatoire dans une petite SARL.
L'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL) permet d'entreprendre seul, tout en limitant sa responsabilité. Les professions libérales peuvent constituer une société d'exercice libéral sous la forme d'une Société d'Exercice Libéral Unipersonnelle (SELU).
Toutes les étapes de création et de gestion de la SARL et de l'EURL sont rassemblées dans ce guide pratique pour en faire un outil simple à utiliser à toutes les étapes de gestion de la société. Cet ouvrage contient notamment :
L'ensemble des modèles prêts à l'emploi nécessaires à la constitution et à la gestion d'une SARL (disponibles sur le site www.editions-eyrolles.com).
Les imprimés fiscaux de la SARL servis à partir de cas chiffrés (disponibles sur le site www.editions-eyrolles.com).
De nombreux cas pratiques, zooms et tableaux synthétiques permettent de bien comprendre les mécanismes de la SARL. -
Le BIM sous l'angle du droit
Anne-Marie Bellenger, Amélie Blandin
- Eyrolles
- Ressources humaines
- 18 April 2019
- 9782212382020
Le recours au BIM a modifié les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux.
Quelles sont aujourd'hui les solutions juridiques qui permettent de concilier l'évolution des technologies avec les contraintes des opérations de construction, publiques et privées ?
Maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises trouveront ici des solutions pratiques pour adapter leurs contrats. Pointant les conséquences de l'adoption du BIM sur les pratiques contractuelles traditionnelles, les deux avocates fournissent en détail tous les conseils nécessaires pour rédiger les documents contractuels correspondant à chacune des phases de préparation et d'exécution d'une opération de construction.
"Anne-Marie Bellanger et Amélie Blandin proposent une approche pragmatique des questions que soulève le BIM au regard du droit.
Grâce à leur talent pédagogique associé à leur fine connaissance de la théorie du droit - mais aussi de la vraie vie du monde de la construction, de la réalité des projets et des chantiers, comme des litiges et des accords - elles nous montrent en quoi le droit est un outil au service du projet.
Une fois les règles du jeu débattues, fixées et acceptées par tous en connaissance de cause, on peut se consacrer au projet et à sa construction, le BIM comme le droit n'étant que des moyens mis au service de notre action et de nos objectifs. Le BIM étant appelé à être essentiellement contractuel et non juridique, ce n'est pas la loi qui fixera un cadre unique et rigide mais le contrat, lequel prendra en compte les spécificités de chaque projet, suivant le contexte et ses acteurs. Tels qu'ils sont exposés ici en vue de leur application pratique au BIM, les principes de base du droit de la construction, de la commande et de la propriété intellectuelle permettront à chacun de définir sa place et de jouer son rôle".
Olivier Celnik (extrait de la préface) -
Le droit social international et européen en pratique
Michel Miné, Marie Mercat-Bruns, Anne Le Nouvel, Christine Boudineau, Bruno Silhol, Dominique Roux-Rossi
- Eyrolles
- Références
- 28 February 2013
- 9782212182262
Incontournable, rendant intelligible la complexité du droit social.
Actualisé, permettant de saisir les évolutions récentes du droit social.
Pédagogique, rédigé dans un langage clair et précis.
La primauté du droit international et européen, de l'Union européenne (traité de Lisbonne) et du Conseil de l'Europe, ne peut plus être ignorée. Il est désormais indispensable de connaître ce droit, par souci de sécurité juridique mais également pour puiser dans ses ressources variées offrant des usages multiples.
Cet ouvrage permet de comprendre ce droit dans ses différentes branches : droit du travail, de la sécurité sociale ainsi que de la protection sociale. Ce droit inspire fortement le droit français, depuis plusieurs années ; il règle des questions, complète le droit interne et, parfois, s'y oppose.
S'appuyant sur ses différentes sources (Conventions de l'OIT, règlements et directives de l'Union européenne, jurisprudences des cours de Luxembourg et de Strasbourg, chartes, accords collectifs, etc.) et sur ses institutions, donnant la priorité à l'actualité, l'ouvrage traite :
des institutions internationales, de l'Union et du Conseil de l'Europe ;
des normes sur le statut individuel (contrat de travail, mobilité, temps de travail, etc.) et les relations professionnelles (négociations collectives, comité d'entreprise européen, droit de grève transnationale, etc.) ;
des régimes de protection sociale en Europe. -
Conseil en ingénierie de l'immobilier
Marie Fondacci Guillarmé
- Eyrolles
- Blanche BTP
- 28 March 2018
- 9782212161007
Conforme au programme du BTS Professions immobilières, ce nouveau manuel - volontairement compact - est présenté sous forme de fiches de révision réunissant ce qu'il faut absolument savoir.
Comme l'indique le référentiel du diplôme, le conseil et le service constituent le socle de l'activité qu'exerceront les professionnels au terme de leur formation. Outre leurs compétences juridiques et économiques, ils auront notamment des connaissances transversales comprenant des notions d'histoire et de technique, d'architecture et d'urbanisme. Ainsi en mesure de bien analyser leurs produits, ils seront capables de proposer les prestations adaptées. Il leur faudra bien sûr actualiser constamment leurs connaissances aussi bien que leurs méthodes, ce à quoi le présent manuel leur servira de guide.
Les objectifs que ce livre permettra spécifiquement d'atteindre sont, dans le domaine juridique :
identifier et mettre en oeuvre les règles de droit qui s'appliquent aux différents acteurs de l'immobilier et en mesurer le sens et la portée dans un contexte évolutif ;
analyser une situation professionnelle courante, la qualifier, formuler les problèmes posés et proposer une solution pertinente argumentée ;
maîtriser les techniques de recherche documentaire ;
analyser la documentation juridique.
Dans le domaine économique :
situer son action dans le contexte économique local, national, international ;
analyser et interpréter le fonctionnement des différents marchés ;
identifier les acteurs ;
identifier les mesures mises en oeuvre dans le cadre des politiques du logement.
Dans le domaine de l'architecture, de l'habitat, de l'urbanisme et du développement durable :
s'approprier les technologies de l'habitat permettant d'appréhender l'état d'un bâtiment ;
repérer les contraintes d'urbanisme et identifier les procédures ;
identifier les contraintes réglementaires afférentes aux opérations envisagées ;
identifier les demandes des clients et les conseiller.
A cette fin, le sommaire de l'ouvrage est strictement calqué sur le référentiel du diplôme tandis que le contenu est rédigé de telle manière qu'on puisse mémoriser l'essentiel des connaissances grâce à un exposé clair et méthodique qui aura permis de bien les comprendre.
Publics
Elèves préparant le BTS "Professions immobilières"
Etudiants en licence et licence professionnelle
Professionnels en activité désireux de disposer d'un manuel de référence pour se perfectionner ainsi que pour mettre à jour et asseoir leurs connaissances -
Droit civil : les personnes, la famille
Éric Loquin
- FeniXX réédition numérique (Eyrolles)
- Collection Droit
- 22 November 2019
- 9782307363392
Les travaux dirigés sont les compléments indispensables du cours magistral dans l'enseignement du droit.
L'étudiant acquiert, à cette occasion, les méthodes du raisonnement juridique et s'initie aux exercices proposés aux examens.
Ce livre a deux objectifs : illustrer des thèmes de travaux dirigés à l'aide de décisions de justice, de textes de lois et de cas pratiques ; apprendre aux étudiants à réaliser les exercices qui leur seront demandés au cours de leurs études, et lors des examens.
L'ouvrage replace chaque thème dans les développements plus généraux de la matière, et expose les connaissances indispensables aux étudiants. Chaque thème est illustré par des exercices usuels (commentaire d'arrêt, consultation, dissertation), suivis de directives de préparation et de corrigés. Il est aussi accompagné des textes régissant la matière, et d'une bibliographie.
L'ouvrage a été spécialement conçu pour aider les étudiants de premier cycle à faire les premiers pas dans l'apprentissage du droit civil. -
Harcèlement au travail ; identifier, prévenir, désamorcer
Elisabeth Grebot
- Eyrolles
- 7 July 2011
- 9782212214161
10 % des actifs touchés en France. Une loi qui prescrit à l'employeur une "obligation de prévention". Actuellement dans l'entreprise, plus personne n'est à l'abri d'un harcèlement ou d'une accusation de harcèlement. Pourtant, le problème reste flou et mal défini : conflit, agissements hostiles ou harcèlement ? Sous quelles formes un vrai harcèlement se manifeste-t-il ? Que dit la loi ? Quelle est la responsabilité du management ? Quel est le coût pour l'entreprise ? Que faire pour anticiper le processus ?
Cet ouvrage fait le point sur un phénomène complexe devenu aujourd'hui incontournable. Il revisite les idées reçues qui circulent à propos du harceleur et de sa victime et s'attache à décrypter les mécanismes à l'oeuvre dans le harcèlement. Il évalue le coût pour l'entreprise et aborde les solutions juridiques, psychologiques et organisationnelles.
Toute personne confrontée à un cas de harcèlement trouvera dans ce guide l'information pratique, les questionnaires d'évaluation et les outils pour faire le point dans son entreprise, identifier, prévenir ou désamorcer ce processus toxique.
Ouvrage publié avec le concours du Centre national du livre. -
Le guide commenté des contrats de travail
Christian Goux
- Eyrolles
- Livres outils - Formation
- 7 July 2011
- 9782212861716
CDI, CDD, CNE, CAE, CIE, CIVIS...
Comment se décider ?
Au-delà des dimensions politiques et sociologiques du débat sur les contrats de travail, il est frappant de constater combien des notions a priori aussi courantes que celles de "contrat à durée indéterminée" ou de "période d'essai", pour ne citer qu'elles, sont source de fausses interprétations et de confusion.
Destiné aux PME et aux TPE qui doivent en permanence s'adapter et anticiper les évolutions des marchés et les attentes des clients, ce guide pratique les aidera à se repérer dans la profusion et la complexité des contrats de travail.
Dans un langage clair et accessible, l'auteur présente dans une première partie l'ensemble des contrats existants avec leurs possibilités de recours et les règles générales de mise en oeuvre. Dans une seconde partie, il fait une étude comparative des aspects juridiques et économiques des principaux contrats et analyse leurs avantages et leurs limites. Le lecteur pourra ainsi choisir le contrat le plus adapté à ses besoins.
Un livre original et facile d'utilisation avec des tableaux comparatifs
Une approche pédagogique et opérationnelle avec des exemples, des fiches pratiques et un rappel des règles juridiques de base
Les mises à jour et des modèles de contrats en ligne -
Dénichez votre logement ; les clés du chasseur immo
Christine Pelosse, Lara Bel
- Eyrolles
- 7 July 2011
- 9782212852127
Acheter son logement est un véritable parcours du combattant...
En tant que futur acquéreur, vous souhaitez être renseigné, aidé et écouté. C'est pourquoi cet ouvrage vous offre la possibilité d'avoir une meilleure connaissance du marché immobilier, d'appréhender ses contraintes et éviter ses pièges. Vous pourrez à votre tour vous lancer fructueusement dans la recherche de votre logement ou faire appel à des professionnels en connaissance de cause.
Les chasseurs immo n'auront plus de secrets pour vous ! -
Toutes les chances sont du côté du plus faible mais il faut savoir les saisir !
Le droit français donne un net avantage aux employés contre les patrons, mais encore faut-il savoir en profiter. Ecrit par un homme d'entreprise qui connaît les situations de travail de l'intérieur, ce manuel propose une méthode d'action pour les salariés pris dans un conflit avec leur employeur :
Comment réagir à un avertissement ?
Comment se protéger d'un licenciement ?
Faut-il faire confiance à ses collègues ?
Comment trouver un bon avocat ?
Jusqu'où aller en justice ?
...
Avec juste ce qu'il faut de droit pour ceux qui n'y connaissent rien, l'auteur expose tout ce qu'un salarié doit savoir dans ses litiges avec son employeur, depuis le désaccord simple jusqu'aux prud'hommes et au-delà.
(PS : Les patrons auraient aussi intérêt à lire ce livre pour prendre les précautions nécessaires...) -
20h, l'immeuble est quasiment vide, les équipes de ménage s'activent, vous bouclez un dernier dossier... Pourtant, combien de fois vous l'êtes-vous répété : "Il n'y a pas que le travail dans la vie !"
Drôle, décapant, mais toujours tendre, Jean-Michel Milon croque notre vie au travail dans toutes ses contradictions.
Du recrutement aux congés, il nous parle de nos managers, nos psys, nos coachs, nos vies... Et, tout à coup, notre quotidien n'est plus tout à fait le même ! -
Un revenu complémentaire avec votre logement !
Le marché de l'hébergement touristique est en train de connaître une véritable révolution, avec l'explosion de la location saisonnière et de l'échange de logement.
Bonne nouvelle, chacun d'entre nous peut en profiter !
Ce guide 100% pratique vous donne toutes les clés pour vous permettre de compléter vos revenus ou de voyager à moindre frais grâce à votre logement.
Des solutions adaptées à chacun : échange de logement, location saisonnière, création de chambre d'hôte ou de gîte, etc.
Un guide qui répond aux questions concrètes qui se posent : choix des sites, formalités et démarches, organisation de l'accueil au quotidien, cadre légal, fiscalité, solutions en cas de problème, etc.
De nombreux témoignages et retours d'expériences de personnes qui ont sauté le pas.
25 modèles de documents prêts à l'emploi : contrats types, états des lieux, lettres de restitution, etc.
Que vous soyez locataire ou propriétaire, un livre pour gagner du pouvoir d'achat ! -
SAS ; société par actions simplifiée
Pascal Dénos
- Eyrolles
- Petit guide pratique
- 8 December 2011
- 9782212012989
Structure idéale pour créer et développer une entreprise, la SAS (Société par Actions Simplifiée) peut cependant effrayer certains entrepreneurs, du fait de sa complexité apparente.
Ce petit guide pratique accompagne le lecteur pas à pas dans une découverte pragmatique et efficace de la SAS. Fort d'exemples et de conseils, il apporte les arguments et connaissances nécessaires pour tenter l'aventure en toute sécurité et avec succès.
La SAS de A à Z : pourquoi et comment la créer, ses grands principes, ses points forts et faibles
Un livre accessible à tous
Un lexique des termes juridiques les plus utiles -
Tout le droit en un volume !
Droit général
Les sources du droit : histoire et philosophie
François Saint-Bonnet (IEP de Rennes)
Droits fondamentaux
Bertrand Mathieu (Université Paris 1)
Droit judiciaire et droit processuel : l'accès à la justice
Yvon Desdevises (Université de Nantes)
Droit privé
Droit civil
Philippe Malaurie (Université Paris 2)
Droit pénal
Michèle-Laure Rassat (Université Paris 12)
Droit des affaires
Didier Valette (Université de Clermont-Ferrand)
Droit du travail
Christophe Radé (Université de Bordeaux)
Droit international privé
Hugues Fulchiron (Université Lyon 3)
Droit public
Droit constitutionnel et institutions politiques
Michel de Villiers (Université de Nantes)
Droit administratif et institutions administratives
Alain-Serge Mescheriakoff (Université Paris-Dauphine)
Droit fiscal et finances publiques
Jacques Buisson (université Paris 5)
Alexandre Maitrot de la Motte (Université d'Angers)
Droit international public
Jean Dhommeaux (Université de Rennes)
Droit communautaire
Jean-Louis Clergerie (Université de Limoges)
Une évolution du droit
Droit de l'environnement
Michel Prieur (Université de Limoges)
La collection MENTION propose des ouvrages d'initiation complets aux grandes disciplines académiques. Spécialement conçu pour les débutants, chaque livre présente les matières fondamentales de manière structurée et accessible. Le choix délibéré d'auteurs de haut niveau, dans un esprit pluraliste, assure une vraie qualité de contenu. -
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est l'institution représentative du personnel la plus méconnue dans le monde de l'entreprise, alors que son rôle peut être essentiel et son apport original. Bien souvent, les acteurs du CHSCT se forment par la seule pratique et manquent de repères.
Ce guide s'adresse à tous les membres du CHSCT, représentants du personnel et direction, qui souhaitent définir le rôle précis du CHSCT et s'orienter au quotidien dans la mise en oeuvre de leurs missions :
Un guide complet du CHSCT : depuis les premières réunions de mise en place jusqu'à la mise en oeuvre des enquêtes ou le recours à l'expert, tous les domaines d'action du CHSCT sont présentés de manière claire et opérationnelle
Le cadre légal et les principales jurisprudences : cités et expliqués, ils définissent les missions et les modes d'action du CHSCT
Les conseils pratiques d'un professionnel du CHSCT : au-delà des textes de lois, cet ouvrage apporte des méthodes, des stratégies, des retours d'expériences, des repères qui permettent de gérer au mieux la vie d'un CHSCT
35 modèles de documents, dont un exemple de règlement intérieur de CHSCT -
Le compte personnel formation ; 50 fiches pratiques pour mettre en oeuvre le CFP
Christophe Parmentier
- Eyrolles
- Livres outils - Formation
- 12 February 2015
- 9782212291834
Un problème pour mettre en oeuvre le CPF... un livre pour trouver la solution
Les réponses à toutes les questions concrètes que vous vous posez
Une approche très opérationnelle, en 50 fiches pratiques
Très complet : textes de lois, conseils de mise en oeuvre, bases de documents, etc.
A jour des derniers décrets parus
Se substituant au DIF, le compte personnel formation (CPF) modifie profondément les mécanismes de la formation professionnelle. Il peut être ouvert dès l'âge de 16 ans et suit la personne tout au long de la vie professionnelle, même si elle se retrouve au chômage ou change d'emploi.
L'application de la loi s'avère assez délicate car de nombreux cas de figures se posent. Ce livre est un guide d'application de la loi qui constitue un outil de travail indispensable pour les DRH, les responsables de formation et les managers en charge de l'entretien professionnel.
Il aidera aussi utilement le salarié pour demander, organiser et évaluer son CPF. -
Les résidences services seniors ; statut juridique et modèle économique d'un secteur immobilier en développement
Henri Isaïa
- Eyrolles
- Blanche BTP
- 25 August 2016
- 9782212009613
Préface du Professeur Raymond Le Guidée
Analyse d'ensemble des résidences services seniors, cet ouvrage juridique porte sur leur histoire, leurs difficultés, leur réforme par le législateur, le détail de leur réglementation juridique et fiscale, leurs implications économiques et sociales, leurs avantages mais aussi les risques induits.
Écrit par un juriste, l'ouvrage délivre :
l'état des lieux des deux générations de résidences services seniors qui se sont succédé depuis leur origine ;
une étude complète de la toute nouvelle réforme de leur statut juridique ;
une analyse de l'évolution du modèle économique des résidences services de "première génération" et de "deuxième génération" ;
un examen des perspectives d'évolution de ce type d'établissement dans l'optique de la filière silvereconomy et de l'avènement de l'économie du quaternaire.
L'auteur explique fort bien les origines et les réformes de ces copropriétés spécialisées dans les services à la personne. Il explore en tous points la loi d'adaptation de la société au vieillissement pour en dégager leur spécificité juridique, économique et sociale, les nouvelles diversifications, les potentialités, mais aussi les contraintes.
Beaucoup trouveront ici le bon éclairage, nécessaire avant toute opération dans le genre : les personnes âgées - seules ou en couple - qui s'interrogent sur leur habitation de demain, les notaires pour les conseils à donner, la rédaction des actes d'acquisition et l'élaboration des règlements de copropriété, les investisseurs dans l'immobilier en général, les sociologues qui s'attachent à mesurer les mutations de la vie urbaine et, enfin, les collectivités territoriales où l'on doit concevoir et encadrer la réalisation du tissu urbain de demain."
Professeur Raymond Le Guidée (extrait de la préface) -
Guide pratique des entreprises familiales. manuel operationnel, juridique et fiscal
Valérie Tandeau de Marsac
- Eyrolles
- Guide pratique
- 7 July 2011
- 9782212146783
Pourquoi un guide pratique des entreprises familiales ?
Les entreprises familiales incarnent la forme de contrôle capitalistique la plus présente dans le monde. Elles intéressent d'autant plus les observateurs et acteurs de l'économie que toutes les statistiques démontrent leur meilleure résilience face à la crise.
En France, ces entreprises sont confrontées à quatre enjeux clés : la gouvernance, le financement de la croissance, la transmission et l'international. Dans un contexte de mondialisation, il est crucial de leur donner les moyens d'assurer leur pérennité, et de surmonter les obstacles traditionnels, dont le "plafond de verre" au seuil de 100 millions de chiffre d'affaires est une illustration.
Un manuel opérationnel
Chaque propos est illustré à travers des exemples, des schémas explicatifs et des tableaux de synthèse. L'auteur recommande des bonnes pratiques, et détaille les solutions techniques proposées. Des points d'attention et des annexes complètent et approfondissent le sujet.
Une approche pluridisciplinaire
Chaque thème abordé est d'abord situé dans son contexte macro et micro-économique. L'environnement juridique et fiscal français est ensuite expliqué, avant d'exposer des solutions concrètes et novatrices. Cette approche facilite la compréhension globale des enjeux.
Une réflexion à dimension internationale
Le manuel explique comment fonctionne le trust anglo-américain. Les instruments juridiques approchant du trust chez nos voisins d'Europe continentale sont également étudiés. Les outils récemment introduits en droit français sont ensuite explorés à l'aune de ce panorama : fiducie, apport de titres à une fondation, fonds de dotation. Cet éclairage international nourrit la réflexion et enrichit les solutions envisagées.
Le manuel est préfacé par Luc Darbonne, président de DAREGAL, président du FBN France : "En tant que président du FBN France (Family Business Network), membre du FBN International, organisation regroupant plus de 4500 membres sur tous les continents, il m'apparaît évident de considérer cet ouvrage comme la référence juridique, fiscale et familiale à la disposition de l'entreprise familiale française dans un contexte international." -
Bien gérer son patrimoine ; un expert vous conseille
Yves Gambart de Lignières
- Eyrolles
- Petit guide pratique
- 7 July 2011
- 9782212003154
Ce guide donne l'essentiel de ce qu'il faut savoir pour gérer son patrimoine, depuis le diagnostic de la situation de chacun jusqu'aux diverses stratégies possibles.
Qu'il s'agisse d'envisager l'achat de sa résidence principale, de se constituer un patrimoine immobilier locatif, de gérer un portefeuille d'actions, d'optimiser son plan de stock-options, de protéger ses proches, de défiscaliser ou de transmettre des actifs, cet ouvrage résolument pratique apportera des réponses concrètes à vos questions.
Les conseils d'un expert indépendant de la gestion de patrimoine
Un livre utile à tous, quelle que soit l'importance du patrimoine
79 fiches claires et précises qui synthétisent les informations clés
A jour de la loi de finances pour 2011 -
Contrats commerciaux en français et en anglais ; 40 modèles prêts à l'emploi (3e édition)
Olivier d'Auzon
- Eyrolles
- Livres outils - Vente
- 7 December 2022
- 9782212162035
Rédigez facilement vos contrats commerciaux
Ce guide s'adresse à tous les professionnels amenés à signer des contrats commerciaux avec leurs partenaires étrangers.
Destiné aux non-spécialistes, il permet au lecteur de rédiger ses propres contrats en conformité avec les lois du commerce international.
Les principales règles du commerce international et les clauses devant s'appliquer :
Formation du contrat ;
Clauses de force majeure et de sauvegarde ;
Règlement des conflits ;
Etc.
40 modèles de contrats en français et en anglais, prêts à l'emploi :
Contrat de vente de marchandises ;
Contrat de licence ;
Accord de joint venture ;
Contrat de prestation de services ;
Etc.
Dans la nouvelle édition, retrouvez les principaux contrats commerciaux électroniques et artistiques : VOD, conception et hébergement de site Web, agent d'artiste, etc. -
Gestion du patrimoine ; le guide
Jean-Marc Aveline, Christian Prisco-Chreiki
- Eyrolles
- 7 July 2011
- 9782212861365
Ce guide offre un panorama complet des solutions permettant de structurer, de gérer et de transmettre son patrimoine immobilier, financier ou professionnel.
Qu'il s'agisse d'envisager l'achat de sa résidence principale, de se constituer un patrimoine immobilier locatif, de gérer un portefeuille de valeurs mobilières, d'optimiser son plan de stock-options, de céder son entreprise, de protéger ses proches ou de transmettre des actifs, cet ouvrage apportera des réponses concrètes à vos questions.
Il fournira également aux professionnels de la gestion de patrimoine une méthodologie d'analyse des différentes situations patrimoniales pouvant se présenter.
Les plus de cet ouvrage :
Un guide précis et complet indispensable à toute personne s'intéressant à son patrimoine et aux professionnels de la gestion privée et de la fiscalité ;
Un outil pratique et pédagogique avec de nombreux exemples et approfondissements pour faciliter la gestion de son patrimoine et maîtriser sa fiscalité ;
Les dernières évolutions législatives et la mise à jour de la loi de finances. -
Anonymat sur internet ; protéger sa vie privée (2e édition)
Martin Untersinger
- Eyrolles
- Connectez-moi !
- 29 October 2014
- 9782212282801
L'équilibre entre vie privée et vie publique tend à s'inverser : publier ne coûte rien, préserver sa vie privée requiert des efforts.
Dans le même temps, la notion d'anonymat sur Internet est souvent mal comprise. Quel est son intérêt ? Pourquoi faut-il en préserver la possibilité, malgré les dérives ?
La deuxième édition de cet ouvrage consacre un chapitre dédié à l'anonymat des mobinautes qui surfent sur Internet via des smartphones et tablettes. Elle propose également un regard nouveau sur les révélations faites par l'ex-agent de la NSA Edward Snowden.
