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yves goujon
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Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de planche, habitable, utile, de vente, et emprise au sol
Yves Goujon
- Le Moniteur
- Memento Illustre
- 22 June 2022
- 9782281145663
Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme.
Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
- la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement ;
- la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ;
- l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ;
- la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
- la surface de vente utilisée en urbanisme commercial. Cette deuxième édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ».
Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. -
Calculs des surfaces réglementaires
Yves Goujon
- Le Moniteur
- Memento Le Moniteur
- 2 July 2014
- 9782281116878
La réforme de la surface de plancher, entrée en vigueur le 1er mars 2012, modifie les modalités de calcul des surfaces réglementaires des bâtiments afin de favoriser la densification du tissu urbain et l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments. Cette surface de plancher plus représentative de la surface de construction remplace les surfaces hors oeuvre brute (SHOB) et nette (SHON). Afin de faciliter la compréhension et l'application de cette réglementation, cet ouvrage présente une analyse détaillée de toutes les surfaces utiles à un projet de construction : - la surface fiscale, assiette de la nouvelle taxe d'aménagement ; - la surface de plancher, unique référence pour l'application des règles d'urbanisme ; - l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ; - la surface de vente utilisée en urbanisme commercial ; - la SHONRT, surface nécessaire à l'application de la RT 2012. Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage constitue aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'oeuvre. Ce mémento illustré est destiné aux architectes, urbanistes, notaires, géomètres experts, constructeurs et lotisseurs, ainsi qu'aux responsables des services urbanisme des communes, mais également à toute personne souhaitant construire ou faire construire sur un terrain.
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Taxe d'aménagement et versement pour sous-densité ; principes ; champs d'application ; mise en oeuvre
Yves Goujon
- Le Moniteur
- Guides Juridiques
- 5 September 2012
- 9782281128901
La réforme de la fiscalité de l'aménagement a été adoptée dans le cadre de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2011.
Le nouveau dispositif repose sur la taxe d'aménagement (TA) et le versement pour sous-densité (VSD). Entrée en vigueur le 1er mars 2012, la fiscalité de l'aménagement est désormais rassemblée dans un seul chapitre du Code de l'urbanisme en lieu et place d'articles épars figurant essentiellement dans le Code général des impôts ou dans le Code de l'urbanisme. Ce regroupement participe de la réécriture du Code de l'urbanisme dans le but d'une meilleure lisibilité.
Les enjeux de ce nouveau dispositif sont multiples :
- améliorer la compréhension et la lisibilité du régime ;
- simplifier en réduisant le nombre d'outils de financement ;
- promouvoir un usage économe des sols et contribuer à la lutte contre l'étalement urbain et inciter à la création de logements ;
- réduire le coût de gestion de l'impôt.
Ce guide reprend les deux nouvelles taxes créées et explique l'ensemble des aspects de leur application de manière simple et pratique. Tous les aspects de la TA et du VSD sont explicités simplement : assiette, taux d'imposition contrôle, sanctions, etc. Cet ouvrage, écrit par un praticien, est une méthode opérationnelle pour l'ensemble des professionnels confrontés à la mise en oeuvre de cette réforme.
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Calcul des surfaces réglementaires (2e édition)
Yves Goujon
- Le Moniteur
- Memento Technique
- 24 June 2015
- 9782281119343
Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
- la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement ;
- la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ;
- l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ;
- la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
- la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre ou les particuliers.
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Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :- la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement ; - la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ;- l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ;- la surface thermique au sens de la RT 2012 ;- la surface de vente utilisée en urbanisme commercial. Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre ou les particuliers.
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Blockchain, NFT et métaverse : démythification, usages et potentiels
Frédéric Goujon, Yves Michel Leporcher
- Eni
- 7 June 2023
- 9782409040085
Ce livre s'adresse aux développeurs, architectes, chefs de projets, entrepreneurs ou encore chefs d'entreprise qui souhaitent comprendre les principes technologiques et le fonctionnement des trois composantes du Web3 que sont la blockchain, les NFT et le Métaverse. Plus largement, il intéressera également tous les créateurs qui veulent donner vie au futur d'Internet.
En s'écartant de la réputation sulfureuse du Bitcoin, les auteurs présentent les fondamentaux de la blockchain, les innovations de ces dernières années, les mécanismes de stabilisation des cryptomonnaies et l'ouverture observée de ses cas d'usages. Ils expliquent l'évolution du paysage juridique et fiscal ainsi que les motivations des banques centrales à créer leur cryptomonnaie : les CBDC. Au travers de mises en pratique des concepts présentés, vous apprenez à utiliser la blockchain, mais surtout à y prendre part.
Les NFT, ces actifs digitaux obscurs qui ont fait grand bruit, sont décryptés. Leurs contraintes et les possibilités qu'ils offrent sont révélées de manière concise et précise. Vous disposerez d'une boîte à outils pour créer et mettre en oeuvre votre stratégie d'émission de NFT.
Le Métaverse est exploré au travers de la position des géants du web qui veulent assurer l'avenir de leur entreprise et l'approche ouverte et dynamique de la communauté crypto, en quête d'un plus juste partage des richesses. Les auteurs analysent les forces en puissance, une couche industrielle à la fois, ainsi que les enjeux et facteurs de changement. Vous serez aiguillé sur le matériel à choisir pour entrer dans le Métaverse, sur la plateforme à privilégier et sur l'équipe avec laquelle réaliser vos projets. Ce livre donne les clés pour définir et appliquer sa stratégie vers le Métaverse, en tirant avantage des expériences récentes. -
Comprendre simplement : le droit de l'urbanisme
Yves Goujon
- Le Moniteur
- Comprendre Simplement
- 26 May 2021
- 9782281134742
Réforme après réforme, le droit de l'urbanisme n'a cessé de s'enrichir et de se complexifier pour prendre en compte les objectifs de lutte contre l'insalubrité, de développement de l'activité économique, de protection du patrimoine et de développement durable.
Grâce à son approche sous forme de chapitres synthétiques illustrés et suivant la structure du Code de l'urbanisme, cet ouvrage fournit les clés pour comprendre simplement les principaux éléments du droit des sols et de l'aménagement du territoire : règles nationales d'urbanisme, documents locaux de planification (PLU, SCoT, carte communale), outils de l'aménagement et de l'action foncière (droits de préemption, ZAC, financement, etc.), régime et instruction des autorisations et déclarations applicables à tous types de travaux (sur constructions nouvelles ou existantes), etc.
Comprendre simplement le droit de l'urbanisme offre une analyse complète et claire permettant :
- de connaître et respecter les règles d'occupation des sols ;
- de maîtriser les règles de la planification urbaine pour pouvoir aménager l'espace public et privé de façon cohérente, harmonieuse et durable ;
- d'identifier les outils réglementaires et opérationnels dont disposent les acteurs publics pour mettre en oeuvre une politique d'aménagement, qu'elle s'inscrive dans un contexte local ou national.
De nombreux schémas et tableaux illustrent et explicitent les procédures et les termes les plus techniques afin de faciliter la compréhension des règles applicables.
Cette deuxième édition intègre les dernières réformes, notamment les ordonnances de modernisation des SCoT et de simplification de la hiérarchie des normes en droit de l'urbanisme, entrées en vigueur le 1er avril 2021.
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Daft Punk ; incognito
Yves Bigot, Camille Goujon, Michel Goujon
- ARCHIPEL
- 3 September 2020
- 9782809829075
Voici une balade musicale, poe´tique, litte´raire et robotique au sein d'un monde fascinant : celui de deux musiciens ne´s dans l'Ouest parisien, inventeurs de la « French Touch», et devenus figures de le´gende. Ensemble, ils ont me´tamorphose´ la musique e´lectronique. De Anonymat a` Z6PO, en passant par «Get Lucky», le festival de Coachella, Electric Ladyland, le Moog Cook Book, Phantom of the Paradise ou YSL version Hedi Slimane, l'univers des Daft Punk est ici re´ve´le´ par ses myste`res, savamment distille´s au gre´ des rares albums et apparitions publiques du duo casque´ dont l'oeuvre dense et prote´iforme a conquis tous les continents. Un paradoxe pour des artistes qui n'aspiraient depuis leurs de´buts qu'a` vivre... incognito.
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Les blockchains ; de la théorie à la pratique, de l'idée à l'implémentation
Billal Chouli, Frédéric Goujon, Yves-Michel Leporcher
- Eni
- Epsilon
- 11 December 2019
- 9782409022050
Préface de Odile PANCIATICI - Vice-Présidente Blockchain du groupe Renault Ce livre offre une vision à 360 degrés de l'état de l'art de la technologie Blockchain, son environnement et son potentiel, à un public désireux d'en faire sa spécialité en lui fournissant les clés pour se l'approprier. Bien plus qu'une cryptomonnaie, la Blockchain est une pépite de technologie, à la croisée des concepts cryptographiques bien implémentés et d'une architecture décentralisée opérationnelle en environnement de production.
Dans un premier temps, les auteurs présentent les promesses de la technologie pour permettre au lecteur de faire le tri sur l'information et la désinformation disponibles sur le web. Il découvre ainsi les réels intérêts de la technologie au-delà de la cryptomonnaie. Puis un chapitre présente la Blockchain grâce à une définition de la technologie, de ses composants et mécanismes à l'oeuvre, permettant de mieux la comprendre et de s'en approprier les piliers.
Un chapitre, davantage dédié aux profils de chefs de projet, détaille ensuite la Blockchain selon un axe métier. Le lecteur est accompagné pour comprendre le processus de définition du cas d'usage, choisir la technologie adaptée, évaluer les coûts. Le contexte légal est présenté ainsi que différents cas d'usage permettant de donner une culture générale sur les différentes technologies, leur exploitation et leur intégration aux écosystèmes existants.
Dans un autre chapitre, davantage orienté sur l'axe technique, les concepts sous-jacents à la Blockchain sont présentés avec plus de profondeur. Les architectes solutions et techniques y trouveront des éléments d'architecture leur permettant de se projeter dans la mise en oeuvre de cette technologie et les développeurs verront comment déployer les principales technologies grâce à des exemples détaillés pas à pas.
Dans la suite du livre, les auteurs détaillent plus finement la théorie cryptographique et son application dans le domaine de la Blockchain, en l'illustrant par de nombreux exemples qui en facilitent la compréhension. Pour finir, le dernier chapitre identifie les contraintes et les conditions de succès, tant pour la technologie que pour son application et sa survie dans le futur. S'émancipant de toute démarche prospective, il évoque les défis à relever pour assurer le succès des clients et des fournisseurs de solutions à base de Blockchain.
Des éléments complémentaires sont en téléchargement sur le site www.editions-eni.fr. -
La cuisine n'est pas qu'un terrain d'exploits et de compétition où le plaisir et la réussite ne se mesureraient qu'à l'échelle de la performance ! La cuisine est d'abord une histoire de rencontres, d'obsession et de curiosité, une histoire de peines et de tristesse parfois, ou de facéties. Elle a besoin de sensibilité autant que de maîtrise du geste et des pesées, de bienveillance autant que d'autorité, de solitude aussi souvent que d'assemblée. La cuisine donne à rire ou à se fâcher, à envier ou à exécrer, à s'enthousiasmer ou à déprimer, c'est selon. Elle mène à l'excès, elle est parsemée d'erreurs et demande beaucoup d'humilité, elle tolère même d'afficher son humilité à l'excès ! La cuisine exige de la culture et du bon sens, de la mémoire et de la simplicité Dans tous les cas elle est inépuisable à raconter, quel que soit le côté par lequel on l'aborde.