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loic allier
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Précis du droit de la commande publique : Marchés publics - Concessions
Stéphane Braconnier, Loic Allier
- Le Moniteur
- Guides Juridiques
- 28 May 2025
- 9782281137286
Cet ouvrage de référence expose de façon simple et rigoureuse l'ensemble des règles applicables aux marchés publics et aux contrats de concession, en combinant systématiquement analyse théorique et approche fonctionnelle.
Organisé autour de cinq parties, il décrypte de manière progressive les sources, les notions fondamentales du droit de la commande publique et les parties au contrat, avant d'insister sur la réglementation de la passation d'un marché public et d'un contrat de concession. Des développements sont spécifiquement consacrés au contentieux des contrats de la commande publique, qui a connu de nombreuses évolutions ces dernières années. Enfi n, la dernière partie traite de tous les aspects, techniques et fi nanciers, de l'exécution de ces contrats.
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, cette huitième édition intègre notamment les modifi cations introduites par le décret n° 2024-1251 du 30 décembre 2024 portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique.
Par son approche didactique et opérationnelle, cet ouvrage constitue un outil indispensable pour maîtriser les régimes juridiques, la technique contractuelle, ainsi que la jurisprudence et la doctrine associées.
L'ouvrage répond ainsi aux besoins des universitaires, praticiens et professionnels du secteur.
Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui souhaitent comprendre et approfondir le
droit de la commande publique : universitaires, avocats, juristes, praticiens et étudiants. -
La pluralité de contractants en droit administratif : Contribution à une théorie des obligations en droit administratif
Loic Allier
- Mare & Martin
- Bibliothèque Des Thèses
- 5 December 2024
- 9782386000850
Les contrats passés par les personnes publiques (État, collectivités territoriales, établissements publics) engagent souvent plusieurs entreprises. La pratique du groupement d'entreprises, la sous-traitance ou encore les garanties bancaires fournies aux titulaires de marchés publics en sont des illustrations. Dans cette situation, l'opération d'intérêt général que permet de réaliser le contrat (construction d'un ouvrage public, exploitation d'un service public, prêt accordé à une entreprise en difficulté...) dépend des relations entretenues par une pluralité de contractants. Or le droit privé, qui a vocation à s'y appliquer, est rarement adapté à la finalité d'intérêt général du contrat. La thèse démontre ainsi dans une première partie que le droit administratif appréhende les relations de collaboration des contractants, en développant ses propres solutions. Dans une deuxième partie, la thèse révèle que le droit administratif appréhende également les relations de garantie que développent les contractants (solidarité et sûretés personnelles) en adaptant les solutions du droit privé. La thèse contribue donc au développement d'une théorie des obligations en droit administratif.
Prix de thèse 2023 de l'Université Paris Panthéon-Assas
