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Les 100 mots de la justice
Denis Salas
- Que sais-je ?
- Que Sais-je ? Les 100 Mots
- 22 May 2024
- 9782715425644
Qu'est-ce que la justice? Comment la penser, comment la rendre? Face à des questions aussi essentielles, un retour sur l'expérience de la chose judiciaire est sans doute la meilleure des réponses. C'est en effet souvent à partir d'une simple histoire, d'un mot, voire d'une anecdote, qu'on saisit le sens d'une institution, l'esprit d'une profession, le génie des lieux où elle s'exerce, en bref une certaine «culture de la justice».
D'«Avocat» à «Vérité», du «Délibéré» au «Serment» en passant par l'«Habeas corpus», Denis Salas dresse un portrait sensible de la justice, de la manière dont elle se rend chaque jour, des institutions qui la composent et la font vivre. Il montre ainsi la place qu'elle occupe dans notre société, d'hier à aujourd'hui, dépositaire d'une histoire millénaire et ouverte aux défis d'un monde globalisé.
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Classement des plaintes, stéréotypes sexistes, condamnations dérisoires... Jamais la justice n'a autant été apostrophée, voire rejetée depuis le mouvement #MeToo lancé par l'affaire Weinstein en 2017. Pour comprendre une telle contestation, cet essai cherche à mesurer l'ampleur du déni du viol qui imprègne la société et ses institutions. La honte de la victime, le mutisme de l'agresseur, le silence de l'entourage et l'évitement de la loi forment un mur de dénégations que rien ne semble pouvoir entamer.
Comment percer le mystère d'un crime enfoui dans le silence et l'oubli ? Et comment s'y attèle la justice ? Sa tâche, affirme Denis Salas, ne peut être vraiment saisie qu'à partir d'une approche narrative. Son travail de dévoilement est rendu sensible au plus près des récits singuliers et leurs parcours brisés. Sa recherche de la vérité est mieux comprise. Son oeuvre réparatrice devient visible.
Un essai sur le dialogue nécessaire entre l'expérience de la violence intime et la mission de la justice. -
L'activité judiciaire peut être vue comme une activité à risque : d'abord pour un accusé (ou plus largement tout justiciable) qui peut subir une erreur à son détriment . mais aussi pour tous ceux qui sont victimes d'un défaut de protection de l'État. Une fois ce diagnostic fait, il convient d'examiner tous les mécanismes de réparation, qu'ils soient procéduraux (mécanisme de révision), mais aussi indemnitaires ou disciplinaires liés à la responsabilité de la justice et des juges
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La volonté de punir ; essai sur le populaisme pénal
Denis Salas
- Pluriel
- Pluriel
- 3 December 2010
- 9782818501047
Essai sur le durcissement du code pénal. L'auteur montre que les peines de plus en plus lourdes tendent à rompre avec la conception humaniste et réparatrice de la peine. Cette judiciarisation croissante est liée à la nouvelle demande de justice des victimes. Une comparaison avec la situation américaine démontre que cette évolution est encore réversible en France.
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Les chemins de l'abolition de la peine de mort : de Cesare Beccaria à Robert Badinter
Sylvie Humbert, Hervé Leuwers, Denis Salas
- Documentation Française
- 14 March 2023
- 9782111577312
La loi sur l'abolition de la peine de mort du 9 octobre 1981 met un terme à de nombreux débats durant plus de deux siècles sur l'efficacité, la nécessité, la moralité ou la légitimité de la peine capitale.
Cet ouvrage collectif rappelle que les termes du débat sur la peine de mort ont évolué au gré des enjeux politiques, des transformations, des sensibilités et des changements de conception des droits de l'homme.
Enfin, est analysée une mise en perspective internationale d'une abolition universelle de la peine de mort et la place de la peine capitale aux États-Unis et au Moyen-Orient. -
Albert Camus entretient un rapport paradoxal à la justice selon qu'il y voit un idéal d'équité ou une machine destructrice d'innocence.
Depuis ses premières expériences comme chroniqueur judiciaire à Alger jusqu'à ses écrits contre la peine de mort, l'oscillation est constante. Comme institution, la justice est captive des idéologies ou des passions, mais comme quête morale elle incarne une " juste révolte " contre l'injustice. Sous le masque de Caligula, elle est source d'une ivresse barbare et démesurée. Mais sous les traits apolliniens de Nemesis, déesse de la mesure, elle est lumière.
Camus pense inlassablement la justice contre elle-même. Il combat ses dérives justicières autant qu'il lui rappelle sa vocation à fonder une cité juste. Ses fictions sont des masques autobiographiques qui creusent en profondeur le sillon de cette tension.
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Rachel correspond depuis plusieurs années avec Ariel Madec, un écrivain célèbre qu'elle admire. Un jour elle fait sa rencontre dans un salon du livre. Après de si nombreux échanges épistolaires, le fil se noue immédiatement. Ariel l'invite à déjeuner chez lui avec son mari Simon quelque temps plus tard. Lors de ce repas Rachel va tomber éperdument amoureuse d'Ariel. Ce coup de foudre réveille en elle un désir qui lui était inconnu et fait ressurgir une scène de viol enfouie au plus profond de son inconscient depuis de deux décennies. Assaillie par les images de la scène de son viol, par la violence qu'elle a subie, qu'elle s'est infligée, par les mois de psychiatrie et les années de silence qui ont suivi et détruit sa vie, Rachel se confie à Ariel, qui l'exhorte à écrire son histoire. Rachel va également devoir avouer à son mari les circonstances de ce viol et comment Ariel l'a ramenée à la vie par le désir qu'il provoque en elle... Véronique Piaser-Moyen nous livre ici un roman poignant, touchant, qui, sans faux-semblants, nous raconte comment un viol peut saccager la vie d'une femme durant des décennies. Il questionne aussi sur le désir féminin et la réticence à en parler. Préface du magistrat et essayiste, Denis Salas
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La cour d'assises ; actualité d'un héritage démocratique
Denis Salas
- Documentation Française
- Doc En Poche : Entrez Dans L'actu
- 26 October 2016
- 9782111450493
Cet ouvrage propose une histoire de la cour d'assises qui permettra notamment de mieux comprendre la portée des réformes intervenues en 2000 et 2011. Paru initialement en 2001 dans la collection « Histoire de la justice », il est largement actualisé à l'occasion de sa reprise dans la collection « Doc' en poche ». Cette édition offre par exemple une nouvelle introduction et une postface de Denis Salas ainsi qu'une importante mise à jour de la bibliographie.
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La justice française vit aujourd'hui un tournant historique. Prenant à revers toute la tradition républicaine, elle cesse en effet de dépendre de l'exécutif pour tendre à devenir, avec l'aide des médias, un véritable tiers pouvoir entre le peuple et ses représentants.
Denis Salas met au jour les causes de cette mue décisive : un changement affecte de l'intérieur le statut de la justice tandis qu'un renouveau de la société civile lui donne une place qu'elle n'a jamais eue. Les hommes politiques ne peuvent plus prétendre se juger eux-mêmes ou n'être justiciables que devant leurs électeurs. Ainsi renaît une instance impartiale, indispensable à l'équilibre de la démocratie représentative.
Comment une telle révolution a-t-elle été possible et quels sont les points forts de cette transformation ? La situation française se distingue-t-elle de celle de nos voisins européens ? Vers quoi nous conduit-elle ? A l'heure où la France entreprend de réformer sa justice, ce livre tente de répondre à ces questions.
Denis Salas est magistrat. Il enseigne actuellement à l'Ecole nationale de la magistrature et à l'Institut d'études politiques de Paris. Il a notamment publié : Du procès pénal (PUF, coll. Les voies du droit, 1991), Sujet de chair et sujet de droit (PUF, 1994) et, avec Antoine Garapon, La République pénalisée (Hachette Littératures, coll. Questions de société, 1996). -
La volonté de punir ; essai sur le populisme pénal
Denis Salas
- Pluriel
- 16 January 2008
- 9782012794276
Défi du terrorisme, montée du sentiment d'insécurité, augmentation des condamnations pour crimes sexuels, durcissement du Code pénal : notre société et son système judiciaire s'engagent toujours plus dans la voie de la répression. Mais à trop vouloir prévenir les risques, ne sommes-nous pas en train de rompre avec notre conception humaniste et individualisée de la peine ? Denis Salas montre comment le souci légitime de réparation des victimes est devenu la préoccupation majeure de notre culture judiciaire. Il décrit les modifications de la justice pénale qui ont accompagné cette évolution et les dangers qu'elles font peser sur notre démocratie. Cette transformation est-elle encore réversible en France ou bien allons-nous prendre exemple sur les États-Unis ? L'exigence de justice va-t-elle céder devant le populisme pénal ? Peut-elle encore se faire entendre dans un débat public dominé par la peur ?
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Les cahiers de la justice : les défis de la justice numérique
Denis Salas
- Dalloz
- Les Cahiers De La Justice
- 10 July 2019
- 9782247189939
Le passage au numérique de la justice entraîne des effets que l'on maîtrise mal. Trois d'entre eux sont explorés dans notre dossier.Foisonnement des données, omniprésence des écrans, stratégies prédictives : ces trois défis de la justice numérique affectent toutes les composantes de la fonction de juger.
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Souvent, la foule est criminelle, émeutière, redoutée pour sa force indomptable. Elle inquiète par la fièvre qui l'anime et la violence éruptive qui s'en dégage. On oublie qu'il est des foules paisibles et inoffensives, qu'elles sont des cibles faciles pour les terroristes et que le coeur de nos villes peut devenir le lieu de crimes de masse.Malgré le choc qui l'étourdit, cette foule innocente se relève. Elle se recompose et se dresse sur nos places publiques. Là où la panique menace, on voit monter la solidarité ; là où on craint la haine, la dignité s'impose. La foule citoyenne s'avance en marches silencieuses pour résister devant l'épreuve. Elle s'individualise peu à peu : son anonymat s'efface, son bruit se fait voix.De cette âme collective surgissent des gestes, des noms, des visages. La singularité des vies et des liens apparaît. Un grand récit émerge du désastre initial. Il s'ancre dans un collectif reconstitué, des formes du deuil réinventées, une forte attente de justice. La foule des victimes du hasard devient une communauté de destin. De son parcours, ce livre veut témoigner.
Denis Salas est magistrat et essayiste. Il dirige la revue Les Cahiers de la Justice et préside l'Association française pour l'histoire de la justice. Dernières publications : Le Courage de juger (2014) et Erreurs judiciaires (2015).
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« Le procès pénal est devenu une figure de la souveraineté au terme d'une longue histoire politique.
Distance, majesté, puissance : à la sortie de la féodalité, la monarchie lui donne ces traits que reprendront les régimes ultérieurs. Au faîte de sa puissance, il fait savoir ce qu'il en coûte de porter atteinte au souverain. Au sein des temples de justice, se déroule en effet un théâtre de la cruauté dont l'Inquisition est la forme extrême.Mais à partir du moment où la démocratie progresse, la dramaturgie pénale est transformée par l'exigence de citoyenneté, l'oralité des débats, le jury populaire.
De là vient le pari de cet essai : exhumer l'archéologie du procès pénal qui fonde sa structure sans nier cette dynamique. Il appartient à l'histoire longue de l'Etat et à l'histoire récente de la démocratie. Il ne s'agit plus seulement de punir le trouble à l'ordre étatique et d'affirmer la force de la loi, il faut également réintégrer l'homme amendable, réparer les blessures des victimes, épuiser tous les doutes et faire entendre toutes les voix ».
(D S)
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Les procès politiques ; XV-XXe siècles
Denis Salas
- Documentation Française
- Histoire De La Justice
- 19 May 2017
- 9782111453036
Le procès politique est lié à l'histoire européenne, à l'affirmation de l'État. Il apparaît lorsqu'une personne se trouve mise en accusation par le souverain parce qu'elle menace ses intérêts ou le met en danger. Affranchis de la légalité et des formes de la justice ordinaire, ses organes sont placés sous contrôle politique. Son but est d'utiliser le spectacle légitimant d'une scène de justice pour proclamer à la face de tous ce qu'il en coûte de défier le pouvoir.
Les auteurs de cette étude, avocats, magistrats, universitaires, chercheurs, ont exploré les racines historiques du procès politique et ses métamorphoses dans le cadre de la royauté puis de la république. Face à une justice plus indépendante du pouvoir politique dans un État de droit, son instrumentalisation se déplace. Le prétoire est le théâtre d'une politisation des débats. Ainsi, l'instance devient politique moins par l'asservissement des juges que par les acteurs en présence, les causes qu'ils mettent en débat et les nouvelles stratégies de défense qu'ils développent.
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Punir et réparer en justice du XVe au XXIe siècle
Collectif, Claude Gauvard
- Documentation Française
- Histoire De La Justice
- 16 October 2019
- 9782111459342
Cet ouvrage traite de la réparation en justice après une punition qui n'a pas été conforme à la vérité et qui, dans les cas les plus graves, a puni de mort ou d'emprisonnement à vie un innocent, au détriment de son honneur et de sa famille. Le cas de Jules Durand, docker-charbonnier du port du Havre, condamné à mort en 1910, réhabilité en 1918 sert de trame à la réflexion. Mais combien le processus s'avère délicat quand la justice a mal jugé, voire a condamné à mort un innocent. Est-ce si facile pour la Cour de cassation de réhabiliter sans remettre en cause les juges que la Loi protège depuis le Moyen Âge ? La solution consiste à mieux penser la procédure, à exercer la justice en humaniste comme l'a souhaité l'avocat général Raymond Lindon dont le livre contribue à éclairer la pensée et l'action. Alors, le jugement peut prendre en compte à la fois la vérité des faits et l'honneur des hommes.
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Les procureurs ; entre vocation judiciaire et fonctions politiques
Katia Kostulski, Philip Milburn, Denis Salas
- PUF
- Droit Et Justice
- 3 July 2010
- 9782130582137
"« Les procureurs de la République constituent une figure de proue de la
justice pénale contemporaine. Le grand public est assez familier avec ce
personnage qu'il voit prendre la parole dans les médias au sujet des affaires
en cours ou requérir lors des procès, même s'il n'est pas toujours parfaitement
conscient du rôle que celui-ci endosse. Le procureur de la République, en tant
que chef de parquet des tribunaux de grande instance, est en effet à un poste
clé : à la tête des procureurs de son tribunal (``le parquet''), fait la
jonction avec le parquet général (près la cour d'appel) et dirige la police
judiciaire qui conduit des investigations à sa demande. La suppression
envisagée du juge d'instruction vient renforcer cette position centrale, dans
la mesure où les procureurs auront dans ce cas la charge de la conduite de
l'ensemble des investigations la totalité des affaires, y compris des dossiers
criminels (jugés en cour d'Assises) pris en charge par les juges d'instruction
jusqu'alors. Le statut du parquet vis-à-vis des pouvoirs exécutifs devient
alors un enjeu central de fonctionnement de la justice pénale : qui nomme les
procureurs ? Qui décide de leur promotion ? Dans quel système hiérarchique
évoluent-ils ? Auprès de qui prennent-ils leurs instructions ? En quoi leur
statut relève de celui de l'indépendance du pouvoir judiciaire? Quel est leur
lien avec les magistrats du siège (les juges) ? » (Extrait de l'Introduction)"
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La justice dévoyée ; critique des utopies sécuritaires
Denis Salas
- LES ARENES
- 5 January 2012
- 9782352041832
Nicolas Sarkozy rêve d'une justice sans juge, qui nous délivrerait du mal. Elle préviendrait le criminel de passer à l'acte. Elle empêcherait la récidive. C'est une espérance religieuse et une utopie politique.
En 200 pages étincelantes, Denis Salas décrit cette justice écartelée entre la pression politique et le travail au quotidien : juger les hommes tels qu'ils sont.
L' auteur Denis Salas est magistrat et docteur en droit. Après différents postes en juridiction, il est aujourd'hui secrétaire général de l'Association française pour l'histoire de la justice, directeur scientifique des Cahiers de la Justice, édités par l'École nationale de la magistrature, et membre du Centre d'études des normes juridiques à l'École des hautes études en sciences sociales.
Il a publié de nombreux livres - critiques - sur l'évolution actuelle de la justice, aux PUF et au Seuil. C'est à lui que l'on doit notamment l'expression de « populisme pénal » qui a fait florès.
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La volonté de punir : Essai sur le populisme carcéral
Denis Salas
- Fayard
- 14 January 2013
- 9782213677095
Défi du terrorisme, omniprésence de la thématique de la délinquance et de l'insécurité, augmentation considérable des condamnations pour crimes sexuels : tel est le contexte qui explique les évolutions récentes de la justice pénale ainsi que les révisions répressives du Code pénal et les condamnations à des peines de plus en plus lourdes. Denis Salas analyse ici ces transformations pour montrer qu'elles tendent à rompre avec la conception humaniste et réparatrice de la peine, en particulier sous l'impact de la nouvelle demande de justice due aux victimes. À terme, cette évolution, qui va au-delà d'une simple « judiciarisation » croissante de la vie sociale, conduirait à augmenter considérablement les incarcérations, au nom d'une nouvelle philosophie pénale de la mise à l'écart des « gêneurs ». Toutefois, une comparaison argumentée avec la situation américaine montre que cette évolution est encore réversible en France. Encore faut-il que l'exigence de justice ne cède pas devant le populisme médiatique et sache trouver une nouvelle manière de se faire entendre dans le contexte des inquiétudes sociales contemporaines.
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Issues de la tradition ou de l'air du temps, mêlant souvent vrai et faux, les idées reçues sont dans toutes les têtes.
Les auteurs les prennent pour point de départ et apportent ici un éclairage distancié et approfondi sur ce que l'on sait ou croit savoir.
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La chronique judiciaire ; mille ans d'histoire
Sylvie Humbert, Denis Salas
- Documentation Française
- Histoire De La Justice
- 30 September 2010
- 9782110082060
Cette étude pluridisciplinaire sur la chronique judiciaire répond aux questionnements portant sur la représentation de la justice. L'imaginaire judiciaire de l'Ancien régime permet-il d'avoir un regard critique de l'institution, sacralisée à l'extrême ? Lorsque le procès entre dans l'espace public, le regard porté sur la justice change. On peut dès lors se demander qu'est-ce qui fait l'évènement : ne serait-ce pas le fait divers ? Tout cela relance le débat de la médiatisation judiciaire et de son impact. Quelle pertinence accorder à la décision du juge : existerait-il à côté de la « vérité judiciaire » une « vérité médiatique » ? Avec le développement des moyens modernes de communication ne risquons-nous pas de devoir modifier la façon de rendre la justice ?
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Introduction - La crise du sujet de droit, 9 Une crise des représentations de la personne, 11 Privacy et espace public, 15 Recompositions du sujet de droit, 20 Les paradoxes du transsexualisme, 26 PREMIÈRE PARTIE LE DIALOGUE DES JUGES Chapitre Premier - Qu'est-ce que le transsexualisme ?, 35 Naissance du transsexualisme "vrai", 37 Regard sur le droit comparé, 43 Le changement d'état civil comme thérapie, 47 Chapitre II - Les interrogations du juge français, 53 Comment définir le sexe ? Les enjeux d'une fronde des juges, 54 L'état des personnes est-il indisponible ?, 62 Chapitre III - Les réponses de la Cour européenne des droits de l'homme, 71 L'affaire Van Oosterwijck, histoire d'un pacte faustien, 72 L'affaire Rees ou l'émergence du sujet de droit, 76 L'affaire Cossey et l'opinion dissidente du juge Martens, 79 L'affaire B... : la France condamnée au nom du droit à la vie privée, 82 Le revirement de la Cour de cassation, épilogue ou nouveaux problèmes ?, 84 DEUXIÈME PARTIE LES TERRITOIRES DE L'IDENTITÉ Chapitre IV - La personne et l'individu, 93 Droits de l'individu ou résurgence de la personne ?, 95 Enjeux pour la filiation : deux cas de jurisprudence, 100 Une éthique de l'humanité non de l'individu, 105 Chapitre V - Le droit et la thérapie, 111 Des identités professionnelles brouillées, 112 La sollicitude et le droit, 117 L'autonomie paradoxale du sujet de droit, 120 Chapitre VI - Le réel, le symbolique et l'imaginaire, 127 Retrouver la part du symbolique, 129 L'identité narrative des transsexuels, 134 Un juste rapport entre sujet de chair et sujet de droit, 139 Conclusion - Pour une magistrature du sujet, 145
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Pourquoi l'étude des rapports entre droit et littérature est-elle quasi inexistante en France alors que la tradition littéraire y est si riche ?
Ce livre veut réparer cette incogruité en s'intéressant à la façon dont l'un interfère sur l'autre, le nourrit et le pense.
Lafiction traite sans ménagement les grandes institutions juridiques et réinvente à sa manière le contrat, la personnalité juridique ou la loi.
La littérature, que ce soit dans "Les frères Karamazov" ou "Les Sorcières de Salem", s'empare de la dimension dramatique du procès, qui éclaire l'éternelle confrontation de l'homme et de la loi. Et l'écrivain, de l'affaire Callas à l'affaire Dreyfus, refuse d'assister, impuissant et révérencieux aux injustices de son temps.
La littérature s'approprie le monde du droit, récrée ses personnages, s'efforce d'imaginer la loi.
Cet ouvrage, qui restitue les travaux d'un colloque organisé à la Cour de cassation par l'Institut des hautes études sur la justice, l'Association française pour l'histoire de la justice et l'Ecole nationale de la magistrature vient du droit et de la littérature initié par la collection "Le Bien commun".
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PROBLEMES POLITIQUES ET SOCIAUX n.902 : prisons ; permanence d'un débat
Xavier Lameyre, Denis Salas
- Documentation Française
- Problemes Politiques Et Sociaux
- 8 August 2004
- 3303332109029
L'élan réformateur de l'après-guerre s'est traduit par une réelle amélioration des conditions matérielles de détention et par une reconnaissance nouvelle des droits des détenus. Cependant, depuis 1975, la surpopulation carcérale a marqué les limites de ces progrès, de même que les conditions de détention maintes fois dénoncées, les délais d'exécution des peines souvent trop longs et l'inexistence d'un contrôle général externe des prisons. Les dispositifs législatifs français récents touchant notamment à l'application des peines et aux mesures alternatives à l'emprisonnement, les objectifs annoncés en matière de construction pénitentiaire et d'amélioration des conditions de vie en détention - s'ils sont conduits à leur terme -, mais aussi le débat public - s'il dépasse le stade de l'indignation -, pourraient contribuer aux objectifs qu'une démocratie doit s'assigner : penser une peine qui permette à la fois de donner satisfaction à la loi et à la victime mais également au condamné, en assurant mieux l'efficacité de la sanction tout en préparant à la réinsertion du détenu.
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Issues de la tradition ou de l'air du temps, mêlant souvent vrai et faux, les idées reçues sont dans toutes les têtes.
Les auteurs les prennent pour point de départ et apportent ici un éclairage distancié et approfondi sur ce que l'on sait ou croit savoir.
