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damien connil
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Les groupes parlementaires sont devenus des acteurs incontournables de la vie des assemblées. Leur rôle n'a cessé de croître et leur présence de s'affirmer.
Pour l'Assemblée nationale comme pour le Sénat, les groupes parlementaires sont des interlocuteurs essentiels. Ils rythment leur activité et structurent leur fonctionnement. Mais ils sont encore des acteurs méconnus.
À l'interface des règles de droit et de la pratique politique, l'étude des groupes est pourtant riche d'enseignements. Sous la Ve République notamment, elle révèle une certaine conception du régime parlementaire et une profonde mutation de la culture politique et institutionnelle. D'autant que, depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, la Constitution prévoit que « le règlement de chaque assemblée détermine les droits des groupes parlementaires constitués en son sein. Il reconnaît des droits spécifiques aux groupes d'opposition de l'assemblée intéressée ainsi qu'aux groupes minoritaires » (art. 51-1). Désormais constitués sous forme d'associations, avec la modification des règlements de l'Assemblée nationale et du Sénat par les résolutions des 17 septembre 2014 et 13 mai 2015, les groupes parlementaires sont aujourd'hui les instruments potentiels d'une revalorisation du Parlement.
L'objet du présent ouvrage est de montrer d'où ils viennent, ce qu'ils sont et ce qu'ils font.
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Droit public et cinéma
Damien Connil, Jérôme Duvignau
- L'HARMATTAN
- Bibliotheques De Droit
- 4 July 2012
- 9782296962699
De nombreuses règles de droit public s'appliquent à l'activité cinématographique. Cet ouvrage s'interroge sur le droit de filmer la ville, sur la police du cinéma à l'épreuve de l'ordre moral, sur les enjeux juridiques de la diffusion du cinéma. Il analyse aussi le rôle des autorités administratives dans la préservation de la diversité cinématographique, la place des langues régionales au cinéma et la représentation du droit public à l'écran.
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Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal
Denys de Béchillon, Christophe Bottineau, Damien Connil
- Éditions du patrimoine
- 17 September 2020
- 9782757707036
À Paris, au coeur du Palais-Royal, le Conseil constitutionnel a été instauré en 1958 par la constitution de la Ve République. Dès sa création, il fut installé dans l'aile Montpensier, à proximité du Conseil d'État, de la Comédie-Française et du ministère de la Culture.
Dans un premier temps, l'ouvrage revient sur l'histoire et l'unité architecturale du Palais-Royal, car les lieux occupés par le Conseil constitutionnel ne peuvent se comprendre en dehors du contexte du site initialement connu comme Palais-Cardinal, puis résidence de Monsieur, frère de Louis XIV, ou plus tard du Régent ; à partir de 1859, le palais fut habité par le prince Napoléon et son épouse, Marie-Clotilde de Savoie, auxquels succéda la Cour des comptes après 1870. Un reportage exclusif de Laurent Lecat plongera le lecteur dans les fastes de l'un des plus beaux décors parisiens de la fin du XVIIIe siècle. L'ouvrage propose également la reproduction des planches d'un recueil de l'architecte Pierre Fontaine (1762-1853), récemment acquis par le Centre des monuments nationaux.
Le second volet a pour mission de familiariser le lecteur avec le fonctionnement de cette juridiction qui peut paraître complexe dotée de compétences variées, dont le contrôle de conformité des lois à la Constitution. Ainsi, l'auteur revient sur sa composition, son organisation, ses compétences, les divers types de décisions prononcées, dont notamment la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) qui fête ses dix ans en 2020 ; grâce à cette disposition, tout citoyen qui estime qu'un texte législatif n'est pas conforme à la Constitution peut interroger le Conseil.
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Etudes parlementaires : Dictionnaire encyclopédique du parlement
Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge
- Bruylant
- Etudes Parlementaires
- 30 November 2023
- 9782802772941
Un dictionnaire encyclopédique de culture juridique consacré au Parlement pour comprendre l'institution et son fonctionnement.
Un ouvrage qui peut être lu, à la fois, comme un dictionnaire, donnant une définition et une explication de chaque mot et comme une encyclopédie permettant d'approfondir les réflexions autour du parlementarisme. -
L'office du juge administratif et le temps
Damien Connil
- Dalloz
- Nouvelle Bibliotheque De Theses
- 18 April 2012
- 9782247115907
Découvrez L'office du juge administratif et le temps, le livre de Damien Connil. Aucune entreprise d'une telle ampleur n'existait jusqu'ici dans la littérature juridique française à propos de cette question centrale du temps dans l'office du juge administratif. Le besoin se faisait plus que jamais sentir de disposer à ce propos d'une approche tout à la fois synthétique, problématique, complète et érudite. C'est ce qu'apporte Damien Connil. On perçoit, avec lui, pourquoi le temps constitue une préoccupation obsédante dans le droit du contentieux administratif d'aujourd'hui. On comprend aussi, et peut-être surtout, par quelles voies, parfois discrètes, cette préoccupation transpire par tous les pores du système. Le chercheur avide de clés d'intelligence du phénomène juridique et de son évolution va trouver ici de quoi étancher sa soif. Mais, de cet ouvrage, le technicien du droit ressortira, lui aussi, plus savant et complètement rassasié. Car l'une des qualités de l'auteur est de se situer au plus haut niveau de maîtrise de l'art difficile des contentialistes. On va vite s'en rendre compte : Damien Connil a ce que l'on appelle parfois "le sens du juge". Il y a là une qualité rare chez un universitaire, surtout lorsque, comme ici, elle se déploie au coeur d'une recherche animée par une vocation théorique forte.
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Études de droit constitutionnel lusophone : Réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise
Damien Connil, Dimitri Löhrer
- Institut Francophone Justice Et Democratie
- Colloques Et Essais
- 30 May 2023
- 9782370323774
Fruit d'une réflexion collective, le présent ouvrage interroge le modèle constitutionnel portugais et invite le lecteur à en explorer les caractéristiques en portant aussi le regard, au-delà du Portugal, sur l'ensemble du monde lusophone (Angola, Brésil, Cap-Vert, Guinée-Bissau, Sao Tomé-et-Principe, Timor-Leste). Les études de droit constitutionnel réunies se proposent ainsi d'observer, par la comparaison, les similitudes et différences des objets et des règles juridiques entre les pays de langue portugaise. La question n'est donc pas seulement celle de l'existence d'un modèle portugais mais, plus largement, d'un possible modèle lusophone.
Réunissant des contributions de droit constitutionnel, de science politique et d'histoire du droit, le présent ouvrage s'inscrit dans la continuité des travaux menés sur le Portugal et les pays lusophones au sein de l'Institut d'études ibériques et ibéro-américaines (UMR 7318 DICE) de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour. -
40 ans d'application de la Constitution portugaise
Damien Connil, Dimitri Löhrer
- Institut Universitaire Varenne
- Colloques & Essais
- 12 January 2018
- 9782370321503
En 2016, le Portugal a célébré le quarantième anniversaire de sa Constitution.
S'inscrivant dans la continuité de la Révolution des OEillets à l'origine de la chute du régime autoritaire de Salazar, la Constitution portugaise du 25 avril 1976 a ceci d'original qu'elle se présente comme une Constitution moderne qui traduit les évolutions contemporaines du droit constitutionnel tout en témoignant de spécificités qui lui sont propres. Outre l'instauration d'un régime semi-présidentiel, d'un Parlement monocaméral et d'un système de justice constitutionnelle, elle révèle un fort attachement à la problématique des droits fondamentaux et aux mécanismes de nature à en garantir l'effectivité en tête desquels le principe de la liste ouverte, le mécanisme de recours en inconstitutionnalité par omission, ou encore l'institution d'un ombudsman spécialisé dans la protection des droits et libertés, le Provedor de Justiça.
40 ans après, l'étude des innovations dont elle était porteuse, de ses succès mais également des insuffisances qu'elle a révélées ou des mutations qu'elle a connues s'avère nécessaire afin de déterminer les perspectives qui sont désormais les siennes.
Telle est l'ambition du présent ouvrage. Rassemblant des contributions de spécialistes de droit constitutionnel et de sciences politiques, portugais et français, universitaires et représentants des institutions, il aborde quatre thèmes principaux : le régime politique portugais, le cadre institutionnel, la protection des droits fondamentaux ainsi que les interactions entre la Constitution portugaise et les systèmes juridiques étrangers.
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L'imaginaire constitutionnel à l'écran : Constitution, cinéma et séries
Damien Connil
- Classiques Garnier
- Recherches Cinematographiques
- 15 November 2023
- 9782406153214
Observer le droit constitutionnel représenté à l'écran invite à interroger autrement le phénomène juridique et la culture constitutionnelle. Pour explorer, par la fiction, à travers le cinéma et les séries, un imaginaire : l'imaginaire constitutionnel.
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Le parlement, angle mort du droit constitutionnel ? : Marcel Prelot présenté par Damien Connil
Damien Connil
- Dalloz
- Tire A Part
- 12 December 2024
- 9782247208890
Alors que les Parlements sont des institutions centrales des régimes constitutionnels démocratiques et qu'ils se trouvent au coeur d'une discipline - le droit constitutionnel - dont l'objet est d'étudier l'encadrement du pouvoir politique, le droit du Parlement demeure largement méconnu... Pour quelles raisons et comment replacer le Parlement au coeur des débats ?
