Gualino
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Cette liste intégrale des comptes présente le plan de comptes du Plan comptable général (version consolidée au 1er janvier 2017 du règlement ANC n° 2015-06). Ce plan de comptes est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont di...
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Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la fiscalité. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA). L'imposition des entreprises : toutes les règles fiscales qui s'appliquent aux entreprises individuelles et aux sociétés commerciales (BIC - IS). L'imposition des particuliers : tout...
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Droit public ; les points clés du droit constitutionnel, du droit administratif, du droit de l'UE et de la Fonction publique
Jean-Claude Zarka
Les points clés du droit constitutionnel, du droit administratif, du droit de l'UE et de la fonction publique Une présentation synthétique des différentes branches du Droit public en 14 fiches : - L'histoire constitutionnelle de la France. - Les institutions politiques actuelles. - Le droit de l'...
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Les points clés du droit du travail et de la protection sociale à jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. Ce livre présente en 18 fiches le droit du travail et de la protection sociale. . Les relations individuelles de travail : contrats de travail, durée du travail, cong...
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La loi Elan, 1 an après ; 6 fiches pour présenter les textes d'application
Patrice Battistini
- Gualino
- Droit En Poche
- 2 juin 2020
- 9782297089296
En un seul ouvrage tous les textes d'application de la loi Elan et leur analyse. Quels étaient les objectifs de la loi Elan ? Construire plus, mieux et moins cher - Restructurer et renforcer le secteur du logement social - Répondre aux besoins de chacun et favoriser la mixité sociale - Améliorer ...
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Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2020. Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabi...
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La réforme de la justice pénale des mineurs
Corinne Renault-Brahinsky
- Gualino
- Droit En Poche
- 18 février 2020
- 9782297088640
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Les points clés pour s'exprimer correctement à l'écrit et à l'oral. 12 fiches sur le vocabulaire. . L'étymologie. . Les synonymes. . Les antonymes. . Les homonymes. . Les paronymes. . Les pléonasmes. . Les solécismes. . Les barbarismes. . Les néologismes. . Les anglicismes. . Les mots ...
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RGPD : la protection des données à caractère personnel
Aurélie Banck
- Gualino
- Droit En Poche
- 18 février 2020
- 9782297092777
19 fiches pratiques pour avoir une vision globale du RGPD et réussir votre mise en conformité. Le 20 juin 2018, la loi relative à la protection des données personnelles a été promulguée, elle adapte la loi Informatique et Libertés de 1978 au paquet européen constitué du RGPD, du règlement du 27 a...
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18 fiches pour connaître les règles en application après la loi PACTE de 2019. L'ouvrage expose à travers des fiches le droit commun des sociétés en s'efforçant d'en faire une présentation transversale. Sont ensuite exposées les dispositions propres à chacun des types de société, les SARL, SA et SA...
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Les 250 écritures comptables les plus fréquentes ; les points clés pour enregistrer toutes les opérations dans les comptes de l'entreprise
Pascale Recroix
Cet ouvrage présente en 9 fiches les points clés des écritures comptables : - Opérations courantes. - Opérations de financement à court terme. - Opérations d'investissement. - Opérations de placement. - Divers travaux d'inventaire. - Opérations de financement à moyen et long terme. - Apports ...
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Les points clés des opérations relatives à la paie en 2020. Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la paie. . Le salaire. . Les modes de rémunération. . Les composants du salaire. . La rémunération du temps de travail. . Le paiement du salaire. . Le bulletin de paie. . Les cotis...
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Les points clés pour tout savoir du principal impôt en France : la TVA Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la TVA. . Fonctionnement et champ d'application. . Précisions sur les opérations taxables. . Fait générateur et exigibilité. . TVA collectée. . Règles et calcul de déduction....
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Les points clés des principales règles d'orthographe pour écrire sans fautes 12 fiches sur les points clés de l'orthographe. . Les bases grammaticales. . La conjugaison et ses irrégularités. . La conjugaison et les confusions les plus courantes à éviter. . Le féminin et le pluriel des adjectifs ...
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Un panorama complet des différentes élections en France. En France, il existe plusieurs types d'élections politiques, dont les modes de scrutin diffèrent. Entre 2020 et 2022 pas moins de 6 élections vont avoir lieu : Municipales (2020), Sénatoriale (2021), Départementales (2021) et Régionales (20...
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Locations immobilières ; les points clés pour se protéger lors de la signature d'un contrat de location (locataire et bailleur)
Pascale Clerc-Foechterlin
Les points clés pour se protéger lors de la signature d'un contrat de location (locataire et bailleur) La loi ELAN du 23 novembre 2018 comprend des nouveautés qui intéresseront les propriétaires bailleurs (encadrement des loyers, bail mobilité, location saisonnière...) mais aussi les locataires (réd...
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Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt en 2020. Ce livre présente en 13 fiches le droit fiscal général : . Définitions et fonctions de l'impôt. . Les sources juridiques du droit fiscal. . Les grands principes du droit fiscal. . La distinction de l'impôt des autres prélèvement...
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Les points clés pour que vos e-mails professionnels soient lus par vos destinataires. Ce livre présente en 11 fiches les points clés de la rédaction de vos e-mails professionnels. . La présentation de l'e-mail. . L'e-mail en pratique. . Le plan de l'e-mail. . L'introduction. . Le développeme...
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Le nouveau droit de l'environnement
Jean-Claude Zarka
- Gualino
- Droit En Poche
- 17 mars 2020
- 9782297093323
Un panorama des nouveaux principes environnementaux affirmés par les lois « énergie-Climat » et « Lutte contre le gaspillage ». Suite aux différentes lois votées récemment (Loi Biodiversité, loi Energie-Climat, Lutte contre le gaspillage), l'auteur se propose de faire un point complet sur les pri...
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Un panorama complet des impôts locaux pour comprendre à quoi servent les taxes et les impôts locaux. La fiscalité locale est constamment au coeur de l'actualité. Ce livre, qui intègre les réformes fiscales les plus récentes, a pour ambition de présenter de façon synthétique et pratique un panorama ...
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Nouv.
Le Comité social et économique (CSE)
François Duquesne
- Gualino
- Droit En Poche
- 16 juin 2020
- 9782297092784
L'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise refond les deux premiers titres du Livre III de la seconde Partie du Code du travail dédié aux institutions représentatives du personnel. Ce texte est à l'origine d'u...
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Nouv.
18 fiches pour décrypter les impôts frappant la vie d'un immeuble de l'acquisition à sa cession ou transmission Cet ouvrage consacré à la fiscalité immobilière s'organise en dix-huit fiches s'intéressant principalement aux thèmes suivants : les droits de mutation, les impôts locaux, la fiscalité des...
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Nouv.
La procédure civile après les décrets des 11 et 20 décembre 2019 réformant la procédure civile
Marie-Cécile Lasserre
- Gualino
- Droit En Poche
- 16 juin 2020
- 9782297099240
Le point complet après la publication des décrets des 11 et 20 décembre 2019 réformant la procédure civile. La procédure civile n'en finit plus de se rénover. Le décret n° 2019-1333 s'inscrit dans ce mouvement de renouveau de la procédure civile, initié par la loi n° 2016-1547 de modernisation de...
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La liste intégrale des comptes du Plan comptable général autorisée aux examens et concours. Ce plan de comptes est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante : Système de base : comptes imprimé...
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