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ARS VIVENS
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Art et fiscalité : Droit fiscal de l'art
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 February 2023
- 9782916613635
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2023, doctrine et jurisprudence), la 15e édition présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et son marché et explique ses régimes spécifiques pour la comprendre et l'utiliser : imposition de la création artistique, des transactions sur le marché de l'art, vente, achat, enchères, transmission à titre gratuit d'oeuvres et d'objets d'art et de collection, mécénat, dation en paiement, etc. Elle fournit les connaissances et documents essentiels, avec de nombreux exemples chiffrés, les décisions de jurisprudence essentielles, la doctrine et les commentaires administratifs, les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, pour disposer d'une information fiable et faciliter l'accès direct à la matière.
Ouvrage de référence, écrit et mis à jour annuellement par Véronique Chambaud, docteur en droit, spécialiste de la matière, Art et fiscalité permet de répondre aux questions stratégiques et pratiques de gestion fiscale des professionnels de l'art, artistes, galeristes, acteurs culturels, investisseurs, collectionneurs et de leurs conseils -
Contrats du monde de l'art Tome 1 ; artiste peintre, sculpteur, plasticien
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 January 2021
- 9782916613567
Nouvelle édition actualisée et augmentée, intégrant la réforme du droit des obligations, 28 modèles de contrats utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts plastiques, avec des conseils pour les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser: contrat de commande, contrat d'exposition (galeries d'art, salons artistiques, associations), convention de production d'oeuvre artistique, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, contrat d'édition, etc.
Devenu référence dans les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, l'ouvrage offre aux artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.
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Contrats du monde de l'art Tome 2 : Photographe
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 January 2024
- 9782916613659
La maîtrise des relations contractuelles et le bon usage du droit conditionnent bien souvent la réussite des projets artistiques des photographes. Conçu pour les aider, Contrats du monde de l'art est le livre de référence pour protéger, défendre et rémunérer les créations photographiques et permettre aux photographes de vivre de leur art. Il leur donne les clefs pour comprendre, négocier et rédiger des contrats adaptés aux exigences spécifiques de leur profession :
- il analyse les clauses essentielles des contrats couvrant les différentes pratiques professionnelles des photographes.
- il propose 26 modèles de contrats les plus utilisés, en étudiant le contexte légal et jurisprudentiel de chacun (contrat d'exposition, contrat de commande, accord avec un modèle, accord de dépôt-vente, contrat de gestion de droits d'auteur, contrat de cession de droits de reproduction, etc.), et fournit des conseils précieux pour savoir les négocier et les personnaliser.
En plus, il brosse un aperçu complet du droit de la photographie et de la protection offerte par le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l'auteur, à l'heure des créations générées par l'intelligence artificielle.
Cette 4e édition, mise à jour de la dernière jurisprudence, offre aux photographes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des créations photographiques. -
Contrats du design ; protéger, défendre, exploiter les créations du design
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 30 March 2019
- 9782916613529
Les métiers du design font face à une demande en expansion, des mutations qui se traduisent par une contractualisation toujours plus exigeante. Il manquait donc un livre dédié aux pratiques contractuelles dans ce secteur économique ultra créatif. D'où l'intérêt de Contrats du design qui traite des moyens juridiques existants pour protéger, défendre et exploiter les créations du design.
Ce livre donne les clefs essentielles pour négocier et rédiger les contrats du design.
- Il expose les régimes de protection ouverts tant par le droit de la propriété artistique (oeuvres de l'esprit) que par celui de la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets).
- Il présente les voies d'action contre la contrefaçon et la concurrence déloyale.
- Il analyse les clauses des contrats couvrant les différentes pratiques professionnelles des designers et propose un modèle des principaux contrats (contrat de commande, accord de confidentialité, cession de droits, licence, contrat d'édition, etc.), avec les variantes adaptables nécessaires à un bon usage du droit du design.
A jour de la récente réforme du droit des obligations, Contrats du design fournit en plus l'ensemble des textes légaux applicables et les décisions de jurisprudence majeures. Il offre aux designers, leurs partenaires et conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la valorisation et la défense des créations du design.
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Contrats du monde de l'art 4 : galeriste, marchand d'art
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 January 2022
- 9782916613604
Aujourd'hui, un galeriste exerce un métier complexe et se trouve confronté à une grande diversité de situations professionnelles qui imposent de recourir à une pratique contractuelle rigoureuse avec les artistes et ses clients collectionneurs. Ce livre lui donne les clefs essentielles pour négocier et rédiger les contrats du monde de l'art et pérenniser son activité.
- Il expose le régime de protection des oeuvres d'art par le droit de la propriété intellectuelle et présente les voies de défense contre la contrefaçon et le parasitisme artistique.
- Il analyse les clauses des contrats couvrant les différentes pratiques professionnelles des galeristes et marchands d'art et propose les modèles de contrats les plus utilisés (contrat d'exposition, dépôt-vente, mandat de représentation, accord de collaboration entre galeries, contrat de production d'oeuvre artistique, etc.).
Adapté aux évolutions actuelles du marché de l'art, enrichi des décisions de jurisprudence majeures et des textes légaux applicables, Contrats du monde de l'art offre aux galeristes, marchands d'art, et à leurs conseils un support de réflexion et de négociation, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation du négoce d'art et à la défense des créations artistiques.
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Art et fiscalité ; droit fiscal de l'art (édition 2010)
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 March 2010
- 9782916613307
La 3e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, donne les repères indispensables pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art et de l'artiste devenu, en France, de plus en plus complexe.
- Méthodique, il présente les différents régimes fiscaux de l'art, imposition des oeuvres d'art, statut fiscal de l'artiste, incitation à l'achat d'art, mécénat d'entreprise, TVA, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'oeuvres, dation en paiement, etc.
- Pratique, il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- Documenté, il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour toujours se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
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Contrats du monde de l'art Tome 2 ; photographe
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 May 2010
- 9782916613154
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Art et fiscalité ; droit fiscal de l'art (5e édition)
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 February 2012
- 9782916613253
Ouvrage unique, la 5e édition d'Art et fiscalité, mise à jour et augmentée, réunit et présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au marché de l'art, l'oeuvre et objet d'art et l'artiste et fournit les éléments et documents essentiels pour connaître et utiliser le droit fiscal de l'art : il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal, le statut fiscal de l'artiste, les principes de taxation des opérations sur le marché de l'art ; il explique les mesures de soutien à la création artistique et en évalue l'incidence sur les obligations des artistes selon leur spécialité (plasticiens, photographes, graphistes) ; il expose les régimes fiscaux spécifiques de l'art : imposition des activités artistiques, production, achat d'oeuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, taxation des ventes publiques, mécénat culturel, TVA sur l'art, imposition des plus-values de cession d'oeuvres d'art, régime de l'ISF, acquisition de trésors nationaux, dation en paiement, etc ; il donne des exemples chiffrés, des tableaux synthétiques récapitulant les choix fiscaux, des barèmes d'imposition, des formulaires de déclaration, les jurisprudences essentielles, les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, les dernières instructions fiscales et réponses ministérielles, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
Intégrant les dernières mesures de la loi de finances, Art et fiscalité est l'ouvrage de référence qui permet de répondre aux questions stratégiques et pratiques de gestion fiscale des professionnels de l'art et de leurs conseils.
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La 2e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, donne les repères indispensables pour appréhender une fiscalité du marché de l'art devenue de plus en plus complexe.
- Méthodique, il présente les différents régimes fiscaux de l'art, imposition des oeuvres d'art, statut fiscal de l'artiste, incitation à l'achat d'art, mécénat d'entreprise, TVA, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'oeuvres, dation en paiement, etc.
- Pratique, il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- Documenté, il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour toujours se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
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Art & fiscalité ; droit fiscal de l'art (6ème édition)
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 5 February 2013
- 9782916613314
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Contrats du monde de l'art Tome 1 ; artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien (édition 2013)
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 February 2013
- 9782916613260
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, accord de cession de droits de reproduction, etc. Dans une première partie, l'ouvrage précise les droits de l'artiste sur ses oeuvres et les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter. Cette 2e édition enrichie, devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.
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Art et fiscalité ; droit fiscal de l'art (édition 2011)
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 4 March 2011
- 9782916613208
Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable à l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste.
Pour sa 4e édition, entièrement mise à jour, cet ouvrage fournit les éléments et documents essentiels pour connaitre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art en droit fiscal et le statut fiscal de l'artiste.
- il examine l'ensemble des obligations fiscales auxquelles sont tenus artistes, professionnels de l'art et collectionneurs. Il explique la réglementation en vigueur, précise les options possibles, en signale les avantages ou les risques avec des exemples chiffrés, les barèmes, des tableaux comparatifs ou récapitulatifs.
- il présente les différents régimes fiscaux de l'art : imposition des activités et revenus artistiques, des oeuvres d'art, vente d'art sur l'Internet, mécénat d'entreprise, TVA sur l'art, taxation des ventes publiques, ISF, plus-values de cession d'oeuvres, dation en paiement, etc.
- il réunit les textes législatifs et réglementaires utiles, les formulaires de déclaration, la jurisprudence essentielle, pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.
A jour des règlementations pour 2011.
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Art & fiscalité ; droit fiscal de l'art (8e édition)
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 February 2015
- 9782916613345
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2015, doctrine et jurisprudence), cette 8e édition propose une présentation complète du droit fiscal de l'art. Mis à jour annuellement, Art et fiscalité est le seul ouvrage qui réunit, présente et analyse l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable aux transactions sur le marché de l'art, activités artistiques, oeuvres et objets d'art et de collection, et fournit les connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art.
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Art et fiscalité, droit fiscal de l'art (édition 2016)
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 February 2016
- 9782916613406
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2016, doctrine et jurisprudence), la 9e édition de cet ouvrage de référence sur le droit fiscal de l'art, mis à jour annuellement, réunit, présente et analyse l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable aux opérations sur le marché de l'art, activités artistiques, vente et achat d'oeuvres et d'objets d'art et de collection. Elle fournit les connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art, explique les régimes spécifiques de l'art et répond aux questions qui se posent aux professionnels de l'art, acteurs culturels, artistes, collectionneurs et amateurs d'art.
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Contrats du monde de l'art Tome 1 ; artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 December 2008
- 9782916613086
Contrats du monde de l'art [1] rassemble les contrats et accords dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition en galerie, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, convention de cours ou de stage, accord de cession de droits de reproduction, etc.
Après avoir précisé les droits de l'artiste sur ses oeuvres et les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats du monde de l'art, cet ouvrage propose 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.
Pour chaque contrat, l'auteur :
- étudie le contexte légal et jurisprudentiel, - donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, - fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
En annexe, figurent un lexique des termes juridiques utilisés et un index pour trouver rapidement les solutions recherchées.
A la fois théorique et pratique, l'ouvrage offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des créations artistiques.
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Contrats du monde de l'art Tome 2 ; photographes
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 December 2008
- 9782916613093
Contrats du monde de l'art [2] rassemble les contrats et accords dont un photographe a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, bail commercial, contrat de gestion de droits d'auteur - droits gérés, contrat de cession de droits de reproduction, conventions Internet, accord de confidentialité, etc.
Après avoir précisé les droits du photographe sur ses oeuvres et les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats du monde de l'art, cet ouvrage propose 26 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.
Pour chaque contrat, l'auteur :
- étudie le contexte légal et jurisprudentiel, - donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, - fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
En annexe, figurent un lexique des termes juridiques utilisés et un index pour trouver rapidement les solutions recherchées.
A la fois théorique et pratique, l'ouvrage offre aux photographes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des créations artistiques.
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Contrats du monde de l'art Tome 1 ; artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien (2e édition)
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 April 2011
- 9782916613185
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords dont un artiste a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, accord de cession de droits de reproduction, etc. Dans une première partie, l'ouvrage précise les droits de l'artiste sur ses oeuvres et les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats et propose, dans une deuxième partie, 25 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter. Cette 2e édition enrichie, devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.
