Stéphane Mortier

  • Le droit est un ciment extrêmement puissant des économies et des peuples. C'est aussi un instrument d'influence et de pouvoir. Fort d'un droit prestigieux, autonome, unifié, les 17 États l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) et leurs acteurs économiques, leurs entrepreneurs, sont renforcés dans le monde globalisé d'aujourd'hui. Les pratiques économiques étant de plus en plus offensives, l'adjonction d'un volet intelligence économique à l'intégration juridique du droit des affaires constitue ou pourrait constituer un progrès sur les plans opérationnel, stratégique et sécuritaire. L'objectif de cet ouvrage est d'amener les opérateurs économiques et les politiques à mieux comprendre l'importance stratégique du droit dans leurs décisions, tout particulièrement du droit des affaires, ce droit des entreprises, des marchands, des commerçants, qui sont à la source même de l'emploi, de la création de richesses, de ressources fiscales et sociales des États. Il se veut accessible au plus grand nombre en désacralisant un droit qui souvent semble trop complexe, trop technique et peu abordable.

  • Le présent ouvrage dresse un panorama général des principaux aspects du droit des sociétés commerciales, du groupement d'intérêt économique et de la coopérative dans l'espace OHADA. L'Acte uniforme (AUSCGIE) traitant de cette matière fait ici l'objet d'une lecture chronologique dans le sens où sont abordées successivement la création, la vie et la disparition de la société. L'orientation générale se veut avant tout pédagogique et en aucun cas une tentative de réponse à d'éventuelles controverses doctrinales. L'AUSCGIE du 30 novembre 2014, qui se substitue au texte initial du 17 avril 1997, a introduit de nombreuses innovations dans la constitution et la vie des sociétés commerciales. Elles sont exposées ici avec un souci de clarté qui en permet une lecture fluide et adaptée aux besoins de chaque lecteur.

    Un focus sur la République Démocratique du Congo, dernier État à avoir rejoint l'OHADA en 2012, est proposé par les auteurs. Le droit des sociétés ayant inévitablement des prolongements dans les droits nationaux, ce focus vient enrichir le contenu sans en retirer quelque substance que ce soit aux dispositifs communs aux 17 États membres de l'OHADA.

    Outre les étudiants, ce "Précis de droit OHADA des sociétés" intéressera les avocats spécialisés en droit des affaires, les magistrats, les juristes d'entreprise, les professeurs et chercheurs en droit économique mais également les entrepreneurs, les chefs d'entreprises et les fonctionnaires spécialisés.

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