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Prix
Marine Ranouil
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L'analyse juridique des contes de fées
Nicolas Dissaux, Marine Ranouil
- Dalloz
- 10 October 2018
- 9782247168378
C'est à la suite d'une conversation enchantée au dernier salon du livre juridique que l'idée d'un livre sur l'analyse juridique des contes de fée a germé. L'intuition de départ est simple : ceux-ci recèlent une telle richesse qu'il serait bien étonnant que le juriste n'y trouve pas matière à réflexion. Réflexion faite, justement, il apparaît que l'entreprise mérite d'être tentée : prendre ces contes comme point de départ d'une analyse juridique et rencontrer le merveilleux à l'origine du droit.
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Le droit civil est une branche du droit qui régule les relations entre les particuliers. Cet ouvrage présente ses principaux aspects - textes de lois, juridictions, moyens de preuves. Après une introduction générale au droit, sont abordées les différentes branches du droit civil : droit des personnes, droit des biens, droit des obligations et droit de la famille.
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Les recours entre coobligés
Marine Ranouil
- Institut De Recherche Juridique Sorbonne
- Bibliotheque De L'irjs
- 13 November 2014
- 9782919211340
Les recours entre coobligés apparaissent en proie au désordre. Chaque fois que plusieurs codébiteurs sont engagés envers un même créancier, des interrogations semblables ressurgissent inlassablement lorsque l'un s'est acquitté de la dette. Dispose-t-il d'un recours ? Quelle est la nature de ce recours ? Contre qui ? A hauteur de combien ? Le droit positif n'apporte que des solutions disparates. La pluralité des recours en contribution - personnel, cambiaire et subrogatoire - et leur domaine d'application extrêmement large - droit civil, droit commercial, droit des assurances, droit de la sécurité sociale - ne font qu'accroître ces incertitudes.
Les impératifs de prévisibilité et de sécurité juridiques invitent à une systématisation des recours en contribution. C'est précisément l'objet de cet ouvrage. Cette entreprise a nécessité un déplacement du terrain de la contribution à la dette vers celui de l'obligation à la dette : les recours ne sont qu'une conséquence de la qualité et des modalités d'engagement de leurs titulaires. Un système des recours s'appuyant sur une catégorie duale de coobligés a été mis en lumière. Les coobligés stricto sensu sont titulaires d'un recours personnel et d'un recours subrogatoire. Leurs critères d'identification résident dans l'obligation au tout qui les lient et dans l'absence de financement en vue d'un tel engagement. Ce sont les codébiteurs d'obligations solidaire, in solidum et indivisible. Les quasi-coobligés ne sont investis que d'un unique recours subrogatoire ; ils se caractérisent par leur qualité d'organisme de socialisation du risque et par le financement de leur engagement. Il s'agit des assureurs, des fonds de garantie et de la Sécurité sociale.