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Marie Mercat bruns
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Discriminations en droit du travail ; dialogue avec la doctrine américaine
Marie Mercat-bruns
- Dalloz
- A Droit Ouvert
- 20 March 2013
- 9782247121069
Comment mieux appréhender les discriminations directes et indirectes ?
En quoi le harcèlement peut-il révéler des discriminations systémiques ?
Quelles sont les particularités de la discrimination fondée sur la religion, le sexe, l'âge ou le handicap ?
Une série d'entretiens avec des chercheurs américains suivis d'observations de l'auteur, sert de prétexte à l'étude d'un champ relativement nouveau :
La non-discrimination en droit du travail. Elle fait partie du socle des droits fondamentaux de l'ordre juridique international et national.
En outre, l'évocation outre-Atlantique de l'égalité et de la diversité renvoie à une interprétation et une critique des normes, qui mettent en perspective les notions françaises et européennes. Apparaissent certains enjeux de la non-discrimination en Europe, où la catégorisation des personnes est au coeur du droit social.
Le droit comparé est ici mis à l'honneur : il permet de réfléchir à la portée théorique et pratique du droit de la non-discrimination.
Ruth Colker, Frank Dobbin, Chai Feldblum, Richard Ford, Janet Halley, Christine Jolls, Linda Krieger, Martha Minow, David Oppenheimer, Devah Pager, Robert Post, Vicki Schultz, Reva Siegel, Susan Sturm et Julie Suk ont contribué, grâce à leur expertise, aux entretiens.
Diplômée de l'école de droit de l'Université de Pennsylvanie et de l'Université Paris Ouest Nanterre, Marie Mercat-Bruns est maître de conférences des Universités au Conservatoire National des Arts et Métiers, et membre du laboratoire LISE-CNRS. Elle enseigne également à l'école de droit de Sciences Po et y supervise le programme pédagogique " Accès au droit " au sein de la clinique du droit -
Personne et discrimination : perspectives historiques et comparées
Marie Mercat-bruns
- Dalloz
- 12 January 2006
- 9782247064960
La confrontation des notions de "personne" et de "discrimination "fait apparaître un fil conducteur, une même préoccupation relative à la sauvegarde des droits fondamentaux. La non-discrimination sert à éliminer des catégorisations arbitraires qui s'appliquent à l'homme. A l'inverse, la notion de personne engendre une catégorisation de l'homme en vue de le préserver.
Les deux concepts alimentent le discours sur le respect de la dignité et peuvent l'éclaircir. Les rapports entre personne et discrimination nécessitent forcément un regard sur la construction historique de la notion de la personne et peuvent s'enrichir d'une analyse comparative de ce rapprochement dans des pays de culture juridique différente où le corps de la personne n'est pas appréhendé de la même manière en droit (comme le Canada et les Etats-Unis). La jurisprudence européenne sur l'application du principe de non-discrimination au droit des personnes et au droit de la famille montre l'actualité de ce thème qui ne cesse de prendre de l'ampleur. -
De l'égalité à l'inclusion : un droit de la non-discrimination
Marie Mercat-bruns
- Presses De Sciences Po
- Essai
- 9782724638356
Le droit est un puissant outil de transformation sociale. En France, le droit de l'égalité des sexes (en particulier au travail) a déjà une longue histoire dans les textes juridiques. Celui de la nondiscrimination est beaucoup plus récent. C'est par le truchement du droit européen et du droit international des droits de l'homme qu'il s'est peu à peu développé.
Issu de cette double tradition, ce droit français de la nondiscrimination fondé sur le genre s'est inspiré du contentieux syndical pour combattre les discriminations systémiques.
Marie Mercat-Bruns montre comment ce modèle singulier permet de penser une lutte contre les discriminations fondées sur d'autres motifs d'exclusion dans l'emploi (race, âge, handicap, notamment). Et qu'il peut défendre, au-delà de l'égalité formelle, une société de l'inclusion
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Nouveaux modes de détection et de prévention de la discrimination et accès au droit
Marie Mercat-bruns, Collectif
- Ste De Legislation Comparee
- 25 February 2020
- 9782365170925
Cet ouvrage résulte de contributions à une journée d'étude (CNAM, Trans Europe Expert) sur les évolutions récentes en droit de la non-discrimination, corpus juridique développé sous l'impulsion européenne. Il porte sur la manière de conjuguer les préoccupations relatives à la discrimination dans différents contextes avec les défis de l'accès au droit, la détection et la prévention de ces pratiques. Le fil conducteur de cet ouvrage reprend les trois tables rondes du colloque qui ont cerné l'émergence de nouvelles situations potentiellement discriminatoires : celle de la discrimination systémique que pourrait révéler la nouvelle action de groupe ; l'incidence des algorithmes qui neutralise ou perpétue les discriminations dans le secteur public et privé ; la détection et la prévention du harcèlement sexuel suite à la libération de la parole dans les réseaux sociaux. Outre l'apport des juristes du Défenseur des droits qui luttent contre les discriminations et pour l'accès au droit, l'analyse des avocats et des chercheurs spécialisés dans ces domaines ont enrichi l'analyse par leur regard à la fois pratique et critique sur ces questions.
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Le droit social international et européen en pratique
Michel Miné, Christine Bordineau, Anne Le nouvel, Marie Mercat-bruns, Bruno Silhol
- Organisation
- Les References
- 3 June 2010
- 9782212546781
Cet ouvrage permet de le comprendre dans ses différentes branches : droit du travail, droit de la sécurité sociale ainsi que de la protection sociale de plusieurs pays européens. Ce droit inspire fortement le droit français, depuis plusieurs années, de manière de plus en plus intense ; il règle des questions, complète le droit interne et, parfois, s'y oppose (CNE, etc.). S'appuyant sur ses différentes sources (Conventions de l'OIT, règlements et directives de l'Union européenne, jurisprudences européennes des cours de Luxembourg et de Strasbourg, chartes européennes, accords collectifs européens, etc.) et sur ses institutions, donnant la priorité à l'actualité, l'ouvrage traite : des institutions : internationales, européennes de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe ; des normes concernant le statut individuel (contrat de travail, détachement, expatriation, mobilité, temps de travail, discrimination, etc.) et les relations professionnelles (droit syndical, comité d'entreprise européen, droit de grève transnationale, etc.) ; des régimes de protection sociale en Europe.
