Dominique Rousseau

  • Radicaliser la démocratie.
    La démocratie est devenue prisonnière du principe de représentation et le marché lui impose désormais ses lois. Pourtant, malgré la montée des populismes et la défiance à l'égard des élus, l'idée démocratique vit dans les quartiers, les villes, les écoles, les entreprises, portée par des collectifs de citoyens qui prennent en charge directement les questions qui les préoccupent.
    Ces expériences manifestent une forme nouvelle de démocratie qui n'a pas encore trouvé son nom. S'agit-il de démocratie participative, d'opinion ou du public ? On pourrait plus justement l'appeler démocratie continue. Telle est la proposition de Dominique Rousseau, qui défend ici les principes et les implications d'une profonde réforme institutionnelle prenant acte du caractère vivant et concret de l'exercice de la démocratie.

  • La démocratie

    Dominique Rousseau

    Partout, le mot démocratie résonne ; nulle part il n'est entendu. Sur les places de Tahrir, de Taksim, du Maïdan, de la Kasbah, de la Puerta del Sol, il est la référence commune. Et en Europe, en Inde, en Amérique latine, au Proche-Orient pourtant en guerre, il est l'objet de colloques, de livres, de tables rondes sur sa force mobilisatrice et son absence pratique.
    Ce décalage tient à la force de l'idée démocratique. Elle peut n'être « réalisée » dans aucun pays, les inégalités sociales et culturelles peuvent progresser dans les sociétés qui se réclament de la démocratie, les libertés peuvent reculer devant l'impératif sécuritaire et le suffrage universel devant les marchés, l'idée démocratique garde néanmoins ce pouvoir extraordinaire de faire déborder la vie des lieux et cadres où « on » voulait la maintenir. Même si elle ne s'incarne dans aucun système, c'est toujours en son nom que des hommes et des femmes s'insurgent contre l'ordre « naturel » des choses. La démocratie est une idée-force.
    S'il est possible d'admettre la difficulté à définir la démocratie, il est facile d'identifier un espace d'où cette idée serait absente. Ce qui manque dans cet espace-là, toujours, c'est la pratique des droits fondamentaux ; tout le reste est présent : le Parlement, le président, le gouvernement, l'administration, et même les élections au suffrage universel direct et les déclarations de droits. Ce qui manque, c'est l'expérience de la liberté, la pratique des droits qui fait de l'individu un citoyen. La démocratie est, écrit John Dewey, « une expérience vécue par le peuple », elle est l'exercice par les citoyens de leurs droits dont celui, énoncé à l'article 6 de la Déclaration des droits de l'Homme, de concourir personnellement à la formation de la loi.

  • Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante ans, l'institution clé du système constitutionnel français qu'il a, au demeurant, puissamment contribué à transformer. À l'État légal fondé sur la souveraineté de la loi a succédé l'État de droit fondé sur la souveraineté de la Constitution ; à la Constitution simple organisation des pouvoirs publics a succédé la Constitution charte des droits et libertés ; à la démocratie électorale a succédé la démocratie constitutionnelle.
    Avec la question prioritaire de constitutionnalité, la QPC, une nouvelle ère s'ouvre.
    La Constitution devient la « chose commune » : tout justiciable peut se servir de la Constitution ; tous les juges sont associés à sa protection ; tous les droits, privé et public, y trouvent leurs principes fondateurs.
    Cet ouvrage a pour objet de proposer une connaissance du Conseil constitutionnel, de ses origines, de ses méthodes de jugement, de sa jurisprudence, de sa place dans le système juridictionnel et, finalement, de son rôle dans la définition d'une nouvelle idée de la démocratie.

  • La famille Paterson atteignit le haut de l'arène surplombant le bassin des otaries vers 15h15. Paterson père décida de s'en approcher tout en maudissant l'architecte qui avait trouvé très malin de disposer des marches de trente centimètres de hauteur, totalement inadaptées à sa corpulence. L'air ambiant était calme et paisible.
    Soudain, l'horreur !
    Qu'avait-il bien pu se passer pour que Margareth Paterson pousse un cri si perçant, dépassant de loin ceux des animaux du parc ? Pourquoi Dimitri fut-il gardé pendant six heures au commissariat ? Et que dire de Juliette qui entreprit un voyage de Royan à Paris en passant par Amsterdam ?
    Une aventure semée d'intrigues, jusqu'à ce que vous découvriez le « secret de Dimitri ».

  • QPC : question prioritaire de constitutionnalité. Depuis le 1er mars 2010, ce sigle résonne dans les cabinets d'avocats, les salles d'audience des tribunaux et Cours suprêmes, les revues de jurisprudence et même dans la « grande » presse. De quoi s'agit-il ? De la possibilité pour tout justiciable de soulever devant son juge la question de la constitutionnalité de la loi applicable au litige dont il est partie. Et ce, quelle que soit la nature du litige : commerciale, civile, pénale, environnementale, fiscale, économique, sociale, administrative. Une affaire ne peut plus être appréhendée seulement dans sa dimension commerciale, civile ou pénale ; elle doit l'être aussi dans sa dimension constitutionnelle. Autrement dit, la Constitution est un moyen au service des justiciables et un moyen considérable puisqu'il détermine et conditionne la poursuite et l'issue du procès.
    Mais comment utiliser ce moyen ? À quel moment ? Devant quel juge ? Contre quel acte ? Comment savoir si telle loi porte atteinte à un droit garanti par la Constitution ? Comment argumenter et plaider ce moyen devant les juges et le Conseil constitutionnel ? Pour répondre à ces questions, pour faciliter l'usage de ce nouveau moyen, Lextenso éditions et la Gazette du Palais proposent un guide, c'est-à-dire un ouvrage court, complet, utile et pratique. La première édition analysait les textes au moment de leur mise en oeuvre ; la deuxième édition y ajoute l'exposé des principales décisions du Conseil constitutionnel, du Conseil d'État et de la Cour de cassation.
    Une ère nouvelle s'est ouverte comme en témoigne le succès de la QPC : 1 022 affaires transmises au Conseil par le Conseil d'État et la Cour de cassation, 227 décisions rendues par le Conseil, recours systématique des parties aux avocats...
    Et se découvrent ainsi un droit constitutionnel des contrats, un droit constitutionnel pénal, un droit constitutionnel des entreprises, un droit constitutionnel de l'environnement, un droit constitutionnel du travail que les justiciables et leurs conseils peuvent mobiliser dans l'élaboration d'une stratégie judiciaire. Pour marquer cette ère constitutionnelle nouvelle qui impose encore davantage que travaillent ensemble tous les professionnels du droit, Dominique Rousseau, professeur à l'École de droit de la Sorbonne de Paris 1, a réuni autour de lui, pour la rédaction de ce guide pratique, avocats et universitaires : Bernard Hémery et Louis Boré, avocats aux Conseils, Arnaud Lizop, avocat, David Lévy, directeur du pôle juridique du Conseil National des Barreaux, Jérôme Roux, professeur à l'Université de Montpellier 1, Paul Cassia, professeur à l'École de droit de la Sorbonne de Paris I et Pierre-Yves Gahdoun, professeur à l'Université de Montpellier 1.

  • Le conseil constitutionnel est l'organisme gardien des droits fondamentaux. Mais sa composition et son fonctionnement sont contestés. Comment expliquer que des juges non élus, désignés par des détenteurs du pouvoir politique, puissent s'opposer au pouvoir législatif incarnant la nation souveraine ? Le Conseil constitutionnel n'est en outre pas une troisième chambre; il ne doit donc jamais guider la main du législateur. Il est pourtant souvent critiqué pour la témérité, voire l'impérialisme de certaines de ses décisions.

  • QPC : question prioritaire de constitutionnalité. Depuis le 1er mars 2010, ce sigle résonne dans les cabinets davocats, les salles daudience des tribunaux et Cours suprêmes, les revues de jurisprudence et même dans la « grande » presse. De quoi sagit-il ? De la possibilité pour tout justiciable de soulever devant son juge la question de la constitutionnalité de la loi applicable au litige dont il est partie. Et ce, quelle que soit la nature du litige : commerciale, civile, pénale, environnementale, fiscale, économique, sociale, administrative une affaire ne pourra plus être appréhendée seulement dans sa dimension commerciale, civile ou pénale ; elle devra lêtre aussi dans sa dimension constitutionnelle. Autrement dit, la Constitution est, depuis le 1er mars, un moyen au service des justiciables et un moyen considérable puisquil détermine et conditionne la poursuite et lissue du procès.
    Mais comment utiliser ce moyen ? À quel moment ? Devant quel juge ? Contre quel acte ? Comment savoir si telle loi porte atteinte à un droit garanti par la Constitution ? Comment argumenter et plaider ce moyen devant les juges et le Conseil constitutionnel ? Questions légitimes car si avocats et magistrats sont entraînés à manier le Code civil, le Code des impôts, le Code du travail ou le Code pénal, ils ne sont pas habitués à se servir de la Constitution et de la jurisprudence constitutionnelle. Ils vont donc découvrir quexistent un droit constitutionnel des contrats, un droit constitutionnel pénal, un droit constitutionnel des entreprises, un droit constitutionnel de lenvironnement, un droit constitutionnel du travail et que ces droits peuvent être mobilisés dans lélaboration dune stratégie judiciaire.
    Pour répondre à ces questions, pour faciliter lusage de ce nouveau moyen, Lextenso éditions et la Gazette du Palais proposent un guide, cest-à-dire un ouvrage court, complet, utile et pratique. Et pour quil en soit ainsi, et aussi pour marquer que lère constitutionnelle nouvelle qui souvre impose encore davantage que travaillent ensemble tous les professionnels du droit, Dominique Rousseau, professeur à lUniversité de Montpellier 1, a réuni autour de lui, pour la rédaction de ce guide pratique, avocats et universitaires : Bernard Hémery et Louis Boré, avocats aux Conseils, Arnaud Lizop, avocat, David Lévy, directeur du pôle juridique du Conseil National des Barreaux, Jérôme Roux, professeur à lUniversité de Montpellier 1, Paul Cassia, professeur à lÉcole de droit de la Sorbonne de Paris I et Pierre-Yves Gahdoun, professeur à lUniversité de Lyon III.


  • Le Conseil constitutionnel est devenu, en une vingtaine d'années seulement, l'institution clé du système politique et juridique français qu'il a, au demeurant, puissamment contribué à transformer. A l'Etat légal fondé sur la souveraineté de la loi a succédé l'État de Droit fondé sur la souveraineté de la Constitution ; à la Constitution simple organisation des pouvoirs publics a succédé la Constitution charte jurisprudentielle des droits et libertés et base de tous les autres droits, public et privé ; à la démocratie majoritaire a succédé la démocratie constitutionnelle... Et toujours au principe de ces transformations, le Conseil constitutionnel. Qui veut aujourd'hui connaître le Droit par-delà la séparation entre les différentes disciplines juridiques, qui veut observer et analyser le jeu politique de la Ve République ne peut donc ignorer la jurisprudence et le rôle du Conseil constitutionnel. Cet ouvrage a précisément pour objet de proposer, à ce vaste public, une connaissance du Conseil, de ses origines, de sa position actuelle dans le système politique français, de ses méthodes de travail, de ses grandes politiques jurisprudentielles, et finalement, de son rôle dans la construction de l'idée moderne de démocratie.

  • Le XXè siècle est celui des Cours constitutionnelles.
    La présence d'une institution chargée de contrôler la constitutionnalité des lois votées par le Parlement s'impose aujourd'hui naturellement dans les Constitutions qui se donnent pour but de construire une association politique démocratique. Allemagne, Autriche, Italie, après 1945 ; France en 1958 ; Portugal, Grèce, Espagne, après 1975 ; Belgique en 1980 ; Bulgarie, Hongrie, Pologne, Roumanie, Croatie, Slovénie, Slovaquie, République tchèque, Russie au début des années 1990 ; le modèle de justice constitutionnelle imaginé par Hans Kelsen dans les années 1920 s'est répandu sur tout le continent européen, mais sous des formes diverses : l'organisation des Cours, l'étendue de leurs compétences, la qualité et le nombre des actes contrôlés, les modes du contrôle juridictionnel - a priori / a posteriori, concret/ abstrait...
    - varient d'un système politique à l'autre rendant la comparaison à la fois difficile et nécessaire. Car au-delà de ces différences, le principe et la pratique de la justice constitutionnelle transforment profondément les systèmes juridico-politiques et plus largement le visage de la citoyenneté démocratique qui se forme désormais davantage dans la matière d'un patrimoine européen de droits et libertés que dans la référence nationale.

  • En 2007, Nicolas Sarkozy annonçait la "rupture".
    De fait, la Ve République semble avoir explosé : désormais, le président gouverne, le président légifère, le président juge. La séparation des pouvoirs ne serait plus qu'un leurre ; la démocratie serait en lambeaux ! Dérive autoritaire ou simple façade ? Nicolas Sarkozy voulait être seul souverain, mais le Premier ministre s'impose à lui, son parti doute et le parlementarisme revient.
    Plutôt qu'une "hyperprésidence", c'est le "bal des hyper".
    Il voulait réduire la justice à un pouvoir nul, mais le Conseil constitutionnel a imposé la puissance des droits et libertés garantis par la Constitution. Ainsi va la Ve République sous Nicolas Sarkozy. Dans toutes les directions ! Pour Dominique Rousseau, "il voulait refonder le modèle politique français ; à l'arrivée, en 2012, il a seulement bricolé l'ancien monde.
    L'expérience Sarkozy est un échec politique.
    La France se cherche toujours un président et il reste encore à inventer les institutions formant la démocratie des citoyens". Le bilan politique et institutionnel du quinquennat.

  • Le Conseil constitutionnel est devenu, en cinquante ans, l'institution clé du système constitutionnel français qu'il a, au demeurant, puissamment contribué à transformer. À l'État légal fondé sur la souveraineté de la loi a succédé l'État de Droit fondé sur la souveraineté de la Constitution ; à la Constitution simple organisation des pouvoirs publics a succédé la Constitution charte des droits et libertés ; à la démocratie électorale a succédé la démocratie constitutionnelle.
    Avec la question prioritaire de constitutionnalité, la QPC, une nouvelle ère s'ouvre.
    La Constitution devient la « chose commune » : tout justiciable peut se servir de la Constitution ; tous les juges sont associés à sa protection ; tous les droits, privé et public, y trouvent leurs principes fondateurs.
    Cet ouvrage a pour objet de proposer une connaissance du Conseil constitutionnel, de ses origines, de ses méthodes de jugement, de sa jurisprudence, de sa place dans le système juridictionnel et, finalement, de son rôle dans la définition d'une nouvelle idée de la démocratie.

  • L'attrait commun des savoirs pour le mot " code " ne doit pas occulter les usages différents que chaque discipline peut faire de ce terme : il peut en effet désigner aussi bien la clé permettant d'accéder à la connaissance qu'un ensemble de signes employés dans une écriture secrète ou encore un texte contenant les règles de représentation des choses et des actions.
    Le déchiffrement des codes, quels qu'ils soient, est un travail permanent des hommes pour arriver à percer le secret de leur vie. Car si " toute notre vie est dans le code ", le décodage est certainement une des conditions de notre liberté.

  • Un jour de grisaille, elles décidèrent d'aller visiter la Dune du Pilat sur le Bassin d'Arcachon, histoire de se détendre un peu, de visiter d'autres lieux. Un nouveau paysage s'imposait à leur humeur. C'était Juliette qui avait convaincu Marie de l'accompagner. Son univers natal lui manquait. Juliette connaissait bien cette région puisqu'elle était de Royan qui était situé pas loin du Bassin d'Arcachon.

  • Ce volume reprend les albums suivants : "I Pittori", "Affaires Lombardes" et "L'or des glaces", réalisés par Dominique Rousseau au dessin, Luc Révillon et Chantal Chaillet au scénario.

  • Le contentieux constitutionnel peut être conçu comme l'ensemble des litiges qui naissent de l'application de la Constitution.
    Entre dans la notion non seulement les questions de contrôle de constitutionnalité, mais également le contentieux des élections parlementaires. Ce contrôle se fait en application de la Constitution.

  • L'histoire des origines de la cité des papes comme jamais on ne vous l'a présentée, à travers des faits incroyables racontés en Docu-BD sous la direction éditoriale de Dominique Rousseau, dessinateur, entre autres, de la série Vasco !

  • Le Conseil constitutionnel est devenu, en soixante ans, l'institution clé du système constitutionnel français qu'il a, au demeurant, puissamment contribué à transformer. À l'État légal fondé sur la souveraineté de la loi a succédé l'État de droit fondé sur la souveraineté de la Constitution ; à la Constitution simple organisation des pouvoirs publics a succédé la Constitution charte des droits et libertés ; à la démocratie électorale a succédé la démocratie constitutionnelle.
    Avec la question prioritaire de constitutionnalité, la QPC, une nouvelle ère s'ouvre.
    La Constitution devient la « chose commune » : tout justiciable peut se servir de la Constitution ; tous les juges sont associés à sa protection ; tous les droits, privé et public, y trouvent leurs principes fondateurs.
    Cet ouvrage a pour objet de proposer une connaissance du Conseil constitutionnel, de ses origines, de ses méthodes de jugement, de sa jurisprudence, de sa place dans le système juridictionnel et, finalement, de son rôle dans la définition d'une nouvelle idée de la démocratie.

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