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Denis Masmejan
-
Maîtriser le droit des médias : Informer à l'ère des réseaux sociaux
Denis Masmejan
- Livreo Alphil
- Focus
- 16 November 2023
- 9782889501380
En 2003, le public de Suisse alémanique découvre avec stupéfaction, en regardant la célèbre émission de consommation Kassensturz, à quel point certains agents d'assurance sont capables de tromper leurs clients. Pour le démontrer, la télévision publique SRF piège sept courtiers en les filmant en caméra cachée. Planqué dans la pièce d'à côté, un expert livre son analyse en direct. Ses commentaires sont ravageurs.
L'affaire sera à l'origine d'une des plus célèbres jurisprudences de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de liberté de la presse, l'arrêt Haldimann c. Suisse.
Condamnés devant toutes les instances judiciaires helvétiques, les journalistes, qui avaient pris un risque calculé, l'emportent finalement à Strasbourg.
En quinze courts chapitres et à l'aide de nombreux exemples tirés de la pratique, cet ouvrage s'adresse aux professionnels des médias ainsi qu'aux personnes intéressées qui veulent savoir jusqu'où va le droit d'informer, la liberté de la presse ne s'usant, selon la maxime du Canard Enchaîné, que quand on ne s'en sert pas. -
La démocratie directe contre le droit international
Denis Masmejan
- PPUR
- Metis Lyontech
- 16 November 2017
- 9782889152315
Les initiatives populaires contraires à d'importants accords internationaux se sont multipliées depuis une quinzaine d'années, de l'internement à vie des délinquants dangereux à l'interdiction des minarets, ou du renvoi des délinquants étrangers à la lutte contre l'immigration "de masse". Face à ce dilemme, le Parlement fédéral privilégie malgré tout, mais avec beaucoup d'hésitations, la sauvegarde des engagements internationaux. L'UDC a riposté en lançant une nouvelle initiative pour contraindre les autorités à appliquer le vote des citoyens coûte que coûte, même lorsqu'il est contraire au droit international ou à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.
Ce livre raconte comment une contradiction apparemment insurmontable entre les concepts de démocratie directe et de droit international a pu se former peu à peu, jusqu'à déboucher sur une impasse. Il évalue aussi les moyens d'en sortir, qui sont assez limités. Une restriction substantielle des droits populaires n'a en effet politiquement guère de chances d'aboutir. Certaines solutions paraissent néanmoins prometteuses, même si les fausses pistes sont nombreuses. -
La localisation des personnes physiques en droit international prive
Masmejan Denis
- Droz
- 1 January 1994
- 9782600054553
