filter
Support
Languages
Price
Cécile Regourd
-
Institutions et droit de l'environnement
Cécile Regourd, Christine Rimbault, Michel Verpeaux
- Documentation Française
- 24 January 2023
- 9782111576483
Cet ouvrage apporte un regard neuf visant à la protection et l'instauration d'une meilleure gestion de l'environnement.
Il explique comment s'est forgé un droit de l'environnement en France et à l'international ainsi que son application au travers de politiques publiques dans des institutions dédiées. -
Droit(s) et patrimoine(s)
Collectif
- Mare & Martin
- Droit Prive & Sciences Criminelles
- 16 May 2024
- 9782386000355
La référence au patrimoine est désormais multidimensionnelle, au point que l'on pourrait s'interroger sur l'amplitude des domaines restant hors de son périmètre.
Échappant à l'approche étroite du patrimoine privé conçu en termes de propriété des biens et capitaux, le Code du patrimoine concerne le seul patrimoine entendu sous l'angle culturel, en filiation des monuments historiques, et encore de manière incomplète.
La dynamique de patrimonialisation s'est étendue dans une multiplicité de domaines correspondant à des enjeux sociétaux contemporains essentiels : de la bioéthique - et du patrimoine génétique - à l'environnement - et au patrimoine écologique -, en passant par le numérique - et le patrimoine immatériel.
La polysémie de cette référence conduit dès lors à s'interroger sur la diversité des configurations juridiques du patrimoine : sont-elles convergentes ou complémentaires ? Reposent-elles sur un socle commun ? C'est à de telles interpellations que tente de répondre cet ouvrage sous forme de « regards croisés » de juristes spécialistes des différents domaines concernés, sous l'angle du droit public et du droit privé, du droit interne et du droit international. -
Les métropoles au prisme du modèle territorial français
Cécile Regourd
- Dalloz
- Bibliotheque Parlementaire Et Constitutionnelle
- 18 March 2020
- 9782247196029
La métropole ou les collectivités territoriales face à la globalisation économique La métropole ou les collectivités territoriales face à la globalisation économique La création des métropoles ne relève pas simplement d'une réforme supplémentaire de l'organisation territoriale française. Elle en exprime un changement de paradigme, découlant d'un nouveau contexte lié à la globalisation économique et se traduisant par la mise en concurrence des territoires.
Cette création est indissociable d'un processus de plus grande amplitude de recomposition des territoires selon une problématique distincte de celle des lois antérieures dites de décentralisation. Cette recomposition territoriale ne surgit pas ex nihilo. Elle s'inscrit dans un contexte de prévalence du management et compétitivité à l'échelle internationale.
Les prémisses juridiques en sont notamment décelables dans le changement de nature de l'intercommunalité ayant substitué l'intégration à la coopération. Ce processus produit une déconstruction des cadres juridiques du modèle territorial hérité de l'Histoire. C'est ainsi, en particulier, que par delà l'éclatement de l'uniformité, la distinction même entre collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale perd son intelligibilité et ses critères constitutifs ou que le principe constitutionnel de libre administration tend à être privé de sa propre substance. La reconfiguration du droit des collectivités territoriales requiert ainsi de nouvelles typologies conformes aux mutations des régimes juridiques.
