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Audrey Rosa
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Une matière jusqu'alors seulement effleurée par la doctrine
L'ouvrage permet d'approfondir et de conceptualiser le rapport entre le droit souple et le droit fiscal qui, bien qu'original, n'a été jusqu'alors qu'effleuré par la doctrine. La récente jurisprudence du Conseil d'Etat montre tout l'intérêt d'identifier l'usage et les finalités du droit souple en droit fiscal. -
Solidarité et impôt
Audrey Rosa
- Dalloz
- Bibliotheque Parlementaire Et Constitutionnelle
- 1 April 2015
- 9782247151196
L'impôt, par la médiation de l'État, concrétise la solidarité qui unit les membres appartenant à une même communauté. Le choix de l'impôt parmi l'ensemble des prélèvements obligatoires se justifie principalement par l'absence de contrepartie déterminée et individualisable à son paiement, qui constitue à notre sens, la marque du rapport entre la solidarité et l'impôt. L'étude du lien solidarité-impôt s'inscrit dans la science fiscale, en ce qu'il est étudié principalement par le droit fiscal enrichi des analyses empruntées à la sociologie de l'impôt. En identifiant les éléments qui concourent à relier la solidarité à l'impôt, l'analyse révèle une corrélation entre ces deux objets. L'impôt est un outil de la solidarité, la solidarité est un outil de légitimation de l'impôt. Cette thèse interroge d'abord les éléments qui ont fondé l'édification du lien solidarité-impôt, entendue comme un processus dynamique, et montre ensuite pourquoi et comment ce lien doit être consolidé par l'État pour le contribuable-citoyen.
