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Arnaud Duranthon
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Les fichiers de police
Emilie Debaets, Arnaud Duranthon, Marc Sztulman
- Institut Universitaire Varenne
- Colloques & Essais
- 18 June 2019
- 9782370322104
Les fichiers de police, dont le développement va sans cesse croissant, soulèvent de nombreux enjeux pour le droit et la démocratie. Cet ouvrage se propose, par une étude générale de leurs caractéristiques et de celles de leur contrôle, de faire un état des lieux des enjeux actuels et des perspectives possibles.
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Subsidiarité et collectivités territoriales ; étude sur la subsidiarisation des rapports entre Etat et collectivités
Arnaud Duranthon
- Dalloz
- Bibliotheque Parlementaire Et Constitutionnelle
- 15 February 2017
- 9782247168101
La place susceptible d'être occupée par la subsidiarité dans la définition des rapports entre État et collectivités territoriales fait l'objet d'une discussion doctrinale nourrie. Pendant longtemps, la majorité de la doctrine paraît avoir considéré le concept de subsidiarité comme absolument incompatible au droit public français, arguant de la forme unitaire de l'État, qui cantonne l'évolution du rapport de l'État aux collectivités à une décentralisation supposant par nature un mouvement inverse à la subsidiarité. Cette position a été sérieusement entamée par la consécration d'un principe inspiré de cette dernière par la révision constitutionnelle de 2003, qui doit être vue comme une invitation au renouvellement de la réflexion sur la nature du rapport du droit français à ce concept. Confronter la manière dont le droit organise les rapports entre État et collectivités au principe de subsidiarité suppose l'adoption d'un positionnement particulier. La solution réside dans un usage original de la subsidiarité qui, plutôt que d'être envisagée dans une logique prescriptive, doit être appréhendée comme un outil descriptif et analytique. L'ambition est alors davantage de faire de la subsidiarité un étalon auquel confronter l'évolution du droit que de chercher à faire d'elle un principe directeur des relations entre État et collectivités. Il s'agit alors de montrer que si, prises dans une acception synchronique axée sur leur seule définition par le droit positif, certaines notions traditionnelles régissant le droit des collectivités territoriales paraissent s'opposer à l'épanouissement de la subsidiarité, cette impossibilité peut être levée, ou à tout le moins fortement modérée, par l'observation des mouvements connus par ces mêmes notions dans une optique diachronique, grâce à laquelle peut être mise en évidence l'irréductible tendance du droit à se rapprocher des exigences inhérentes au principe de subsidiarité. Ceci revient alors à plonger la situation des rapports entre État et collectivités dans un bain conceptuel qui, s'il paraît a priori relativement étranger aux structures normatives du droit positif français, paraît cependant caractériser une forme latente et inconsciente de son évolution, dans l'observation de laquelle la doctrine pourrait trouver de nouvelles clés de description du droit positif qui permettraient de dépasser les butoirs de ses cadres analytiques traditionnels.
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Le destin contrarié de la décentralisation française : Étude pour Départements de France
Arnaud Duranthon
- Mare & Martin
- Droit Public
- 26 June 2025
- 9782386000478
La décentralisation s'est imposée comme une figure politique et juridique évidente de notre État. Elle paraît pourtant plongée dans un bien étrange paradoxe : si tout le monde dit la désirer, plus personne ne semble vraiment en mesure de définir et exposer clairement le projet qu'elle poursuit. Et si l'on s'accorde volontiers sur quelques buts immédiats à satisfaire à travers elle, on peine davantage à trouver la concorde dès qu'il s'agit d'établir les objectifs structurels qu'elle se donne. Quant à déterminer ses finalités, notre époque semble avoir franchement renoncé à l'exercice. À bien des égards, la succession des textes législatifs révèle un bien étrange paradoxe : la décentralisation se développe, mais sans qu'on puisse vraiment dire pourquoi, c'est-à-dire dans quelle intention et vers quelle finalité. Malgré un développement quantitatif notable - la succession vertigineuse des textes en témoigne -, il semble impossible à l'observateur même le plus attentif de préciser, sur le plan qualitatif, quel est le projet général qu'elle poursuit et l'idéal qui la conforme. Cette étude s'emploie à expliquer cet étrange état de fait en mettant en évidence les ruptures discrètes de la décentralisation française.
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Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?
Arnaud Duranthon
- L'Harmattan
- Droit Des Collectivites Territoriales
- 1 June 2023
- 9782140351044
La lecture des manuels et des études consacrées au droit des collectivités territoriales en témoigne : il est désormais difficile de s'accorder sur le sens de la décentralisation, mais aussi sur le périmètre de son objet, la collectivité territoriale. L'essor des établissements publics de coopération intercommunale, dont certains - la métropole - partagent leur nom avec des collectivités territoriales à statut particulier, l'érosion de la clause de compétence générale, les recompositions territoriales menées par l'État sans préoccupation de l'avis des collectivités concernées, la multiplication des ajustements locaux des compétences, la programmation d'un droit à la différenciation territoriale... : toutes ces données alimentent l'insaisissabilité de la notion de collectivité territoriale. Ce mouvement témoigne à l'évidence de l'urgence de repenser collectivement la définition de leur objet.
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L'institution départementale à l'heure métropolitaine : quelles perspectives ? étude pour l'Assemblée des Départements de france
Duranthon Arnaud
- L'Harmattan
- 28 June 2019
- 9782343169491
Cet ouvrage donne un certain nombre de clés théoriques permettant de saisir les effets de l'affirmation juridique des métropoles sur les structures traditionnelles de la décentralisation, et notamment sur l'institution départementale. Après avoir retracé les fondements du discours politique et juridique métropolitain dans une perspective généalogique, l'ouvrage souligne les effets produits par son affirmation sur les structures théoriques historiques de la décentralisation française. Le projet politique donnant corps à l'institution départementale, historiquement fondé autour de mécanismes solidaristes, paraît particulièrement menacé, sans que les voies utiles à la perpétuation du modèle de solidarité dont il est un acteur central n'aient été dessinées, ni véritablement considérées.
