Cet ouvrage, rédigé par des auteurs qui sont tout à la fois des praticiens et des chercheurs, réalise une synthèse des différents procédés permettant aux sociétés d'augmenter leur capital social ; il mêle tour à tour des considérations pratiques et une analyse théorique. Si l'accent est mis sur les mécanismes applicables aux sociétés par actions (société anonyme, société en commandite par actions), les règles spécifiques aux autres formes sociales (société civile, société en nom collectif, SARL, société à capital variable) sont néanmoins abordées. En outre, à côté des techniques traditionnelles d'augmentation de capital, les auteurs ont largement traité des opérations reposant sur des titres hybrides et valeurs mobilières composées : ainsi, de longs développements sont consacrés aux procédés modernes d'augmentation de capital conditionnelle. Par ailleurs, les auteurs opèrent une analyse de la jurisprudence relative aux contestations naissant dans ce type d'opérations. Le régime fiscal propre à chaque type d'augmentation de capital est rappelé en intégrant les récentes modifications législatives. Enfin des tableaux synoptiques permettent au lecteur d'apprécier la mise en oeuvre et le déroulement effectifs de ces opérations. Read more Close

Réduire le droit des affaires à cent mots relève sans doute de la gageure. Et pourtant, l'exercice se justifie tant il est vrai que l'on ne peut entrer, ni évoluer dans cette discipline sans la maîtrise d'un vocabulaire à la fois précis et concis. Au travers de ces 100 définitions, apparaît aussi l'esprit des lois qui gouvernent la vie des affaires et que tout opérateur économique ne peut plus ignorer.À l'heure d'une mondialisation qui met aussi les droits en concurrence, et dans un environnement international de très grande instabilité économique, financière et même, juridique, il faut rappeler que le droit français des affaires peut servir de référence utile. Ce droit dépasse les divisions académiques entre droit privé et droit public. Il est celui de l'État et du marché, de la régulation et des libertés économiques, de la protection et de la concurrence. Read more Close

matière en évolution rapide et constante qui se manifeste par la multiplication des textesintégration des normes internationales et européennesactualité importante due aux innovations technologiques nombreusesdécisions importantes dans des affaires qui ont trouvé un écho dans la presse (ex : Bloomberg) Le droit financier tend à prendre une place significative dans l'enseignement universitaire : il est complexe et diversifié car il emprunte à plusieurs branches du droit ; par ailleurs, il connaît une évolution très rapide due pour l'essentiel à la multiplication des textes le concernant. Une nouvelle édition de ce précis trouve donc sa justification dans la nécessité de rendre compte d'une actualité toujours très riche, nourrie notamment par la prise en considération et l'intégration de normes internationales ou européennes. Mais cette actualité est nourrie également par les innovations technologiques. L'avènement de la blockchain a ainsi fait évoluer les développements sur les infrastructures de marché puisque des textes européens ont instauré des structures de marché reposant sur cette technologie pour organiser des échanges d'instruments financiers et de crypto-actifs. S'agissant de questions plus classiques, divers régimes juridiques ont fait l'objet de modifications. La jurisprudence est une source du droit financier relativement discrète. Elle s'est cependant enrichie de décisions dans des affaires qui ont trouvé souvent un écho dans la presse. L'intérêt des étudiants pour ces questions est devenu très vif avec la multiplication des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d'entreprise ou la finance de marché.Rédigée par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre de Recherches en droit financier de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), la 1re édition de cet ouvrage a été couronnée par "l'Oscar 2008 du droit des sociétés et de la bourse". Read more Close

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Les sociétés holdings de tête des grands groupes français et les questions qui sont pour l'essentiel juridiques et fiscales. Si le pour quoi faire? est facile à expliquer, il n'en va pas de même pour le comment faire?. « Copyright Electre »