Olivier Beaud

  • « Casimir, le constipé » ; « Moi, je ne dis pas Pétain, mais putain », « Général rebelle, bradeur de l'Empire, paranoïaque à délire intermittent » : ces diverses apostrophes adressées au chef de l'État furent poursuivies par le Parquet et leurs divers auteurs - citoyens ou journalistes - condamnés par les juridictions pénales. Délit méconnu, le délit de presse a protégé le président de la République en France de 1875 à 2013 et a souvent été présenté comme un délit d'opinion. Or, cet ouvrage entend réfuter ce lieu commun en se fondant sur une étude des procès à partir de documents d'archives.
    Il met notamment à jour l'épisode méconnu des paroles publiques injurieuses adressées par l'homme de la rue au maréchal Pétain et la sévérité des sanctions pénales. Il retrace la lutte jud iciaire menée par le général de Gaulle à partir de 1959 contre les opposants d'extrême droite, « ennemis » du régime. Il permet, en étudiant cette face cachée de la République - la République injuriée -, de révéler la permanence d'une guerre civile larvée dans l'histoire politique française contemporaine.

  • La puissance de l'état

    Olivier Beaud

    • Puf
    • 1 November 1994

    Avant-propos, 5 Abréviations, 7 Introduction, 9 PREMIÈRE PARTIE - L'ÉTAT DE SUJETS OU LA MODERNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE DE BODIN, 27 Chapitre préliminaire - La souveraineté anté-étatique ou la notion médiévale de souveraineté, 35 La notion médiévale de souveraineté, 38 De la souveraineté médiévale à la souveraineté moderne (étatique), 42 La République de Bodin ou la naissance de la souveraineté moderne ou étatique, 47 TITRE I - LA LOY OU LA DOMINATION DU SOUVERAIN SUR LES SUJETS ÉTATIQUES, 53 Chapitre I - La loy, acte moderne de souveraineté, 55 Souveraineté et positivité du droit, 55 "La naissance de l'État comme processus de sécularisation", 62 Chapitre II - L'unilatéralité de la loy du Souverain et l'obéissance préalable, 69 Unilatéralité de la loy et commandement législatif, 70 Unilatéralité de la loy et obéissance préalable des sujets de l'État, 73 Le cas anglais : la compatibilité de la souveraineté avec le parlementarisme, 76 Devoir d'obéissance et droit de résistance, 81 Chapitre III - La suprématie normative de la loy, 95 La loy, norme abrogeable par le seul Souverain, 95 La loy, norme incontestable, 103 Chapitre IV - Sujets, population et territoire, 109 Les sujets du Souverain ou les destinataires de la souveraineté étatique, 109 Population et territoire selon la théorie générale de l'État, 116 Population et territoire, reflets de la souveraineté, 124 Conclusion du titre I, 129 TITRE II - L'UNITÉ OU L'INDIVISIBILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, 131 Chapitre I - L'indivisibilité de la souveraineté : absolutisme politique ou unité de la puissance publique ?, 133 La signification politique et décisionniste de l'indivisibilité de la souveraineté, 134 La signification étatique de l'indivisibilité de la souveraineté : l'unité de la puissance publique, 138 Chapitre II - L'unité interne de la puissance publique : hiérarchie et délégation, 153 La hiérarchie entre le Souverain et les Magistrats, 154 Souveraineté et délégation, 161 Chapitre III - Les limites de la souveraineté : institution, représentation et interprétation, 179 Souveraineté et institution, 179 Souveraineté et représentation, 188 Souveraineté et interprétation, 191 Conclusion - La souveraineté comme monopolisation du droit positif par l'État, 197 DEUXIÈME PARTIE - L'ÉTAT DE CITOYENS OU LA SOUVERAINETÉ CONSTITUANTE DU PEUPLE, 199 Chapitre préliminaire - De l'acte constituant et du pouvoir constituant, 203 La signification moderne du mot de constitution : un acte constituant, 204 Souveraineté constituante et souveraineté de l'État, 208 Pour une réhabilitation du pouvoir constituant, 210 TITRE I - LA CONSTITUTION COMME COMMANDEMENT CONSTITUTIONNEL, 221 Chapitre I - Le pouvoir constituant : de la philosophie politique au droit constitutionnel, 223 La dualité du pouvoir constituant (Sieyès), 223 Le conflit entre la représentation constituante et la sanction constituante du peuple, 229 La Constitution, le pacte social et l'acte constituant, 237 Chapitre II - Le commandement constitutionnel comme acte juridique unilatéral, 245 Commandement et pacte constitutionnels, 246 La promulgation de la constitution ou l'exécution de la constitution, 253 L'obligatoriété de la constitution ou l'obligation d'obéissance à la constitution, 256 Chapitre III - La procédure constituante ou la formation de l'acte constituant, 263 Les décisions pré-constituantes et pré-constitutions, 267 Les décisions constituantes. De la souveraineté parlementaire à la souveraineté du peuple, 276 Le référendum constituant ou le problème de l'exercice du pouvoir constituant par le peuple, 291 Conclusion du titre I, 305 TITRE II - LA DISTINCTION ENTRE L'ACTE CONSTITUANT ET L'ACTE DE RÉVISION OU LA QUESTION DE L'ABOLITION DE LA CONSTITUTION, 307 Chapitre I - La distinction entre acte constituant et acte de révision, corollaire de la distinction entre pouvoir constituant et pouvoirs constitués, 313 L'identification juridique entre pouvoir constituant originaire et pouvoir constituant dérivé, 314 L'absence de souveraineté du pouvoir de révision constitutionnelle

  • La formule utilisée pour définir l'Union européenne, une « Fédération d'États-nations », a connu un grand succès. Encore faut-il définir précisément la notion de Fédération. C'est le sujet de cet ouvrage, dont l'hypothèse est que la Fédération n'est pas un État et qu'il faut donc l'arracher à l'emprise des concepts forgés par la théorie de l'État pour comprendre sa vraie signification. L'originalité de la Fédération est qu'elle est issue d'une libre association d'États qui fondent un nouveau corps politique, une institution et une forme politique, tout en restant eux-mêmes des entités politiques. On peut ainsi mesurer l'écart qui existe entre l'Union européenne telle qu'elle fonctionne et une véritable union fédérale.

  • Après la réforme LRU d'août 2007 et les nombreuses réactions qu'elle a suscitées au printemps 2009, la récente décision du Conseil constitutionnel du 6 août 2010 est l'occasion d'enrichir le débat sur les libertés universitaires.
    Cet ouvrage dégage à la fois le sens et le contenu de ces libertés, entendues comme des libertés publiques et individuelles. Plus connues à l'étranger sous le nom de liberté académique, elles sont les conditions d'exercice du métier de professeur à l'Université. Il en décrit également les principales garanties juridiques, que ce soient le principe d'indépendance des professeurs ou les " franchises universitaires ".
    Véritable plaidoyer en faveur des libertés universitaires, cet essai se veut aussi un réquisitoire contre la façon dont le pouvoir politique et les plus hautes juridictions maltraitent aujourd'hui la liberté académique. Ce livre qui s'inquiète de l'indifférence manifestée par les élites politiques et administratives françaises à l'égard de l'Université, s'adresse au monde universitaire, enseignants, chercheurs, étudiants.

  • A partir de documents peu connus, ce livre propose une analyse très précise de la position de Carl Schmitt sur la République de Weimar au moment où celle-ci entre dans une crise fatale en 1932.
    Schmitt est alors un penseur influent qui peut mettre en oeuvre sa théorie de la crise. L'analyse de sa pensée au travers de ses textes et interventions montre que, contrairement à ce qu'il a pu affirmer ensuite, Schmitt n'a aucunement cherché à sauver la République de Weimar. Sans être alors dans le camp nazi, il était incontestablement partisan d'une solution autoritaire pour instaurer un Etat fort et conservateur.
    Au travers de ce livre, c'est la pensée d'un auteur important qui est exposée mais aussi le problème plus général de l'attitude du " légiste " face à la perspective d'un coup d'Etat.

  • Rassemblant historiens, juristes, politistes et philosophes, cet ouvrage consacré à la citoyenneté est articulé autour de quatre axes. La question classique du droit de vote et d'éligibilité, aujourd'hui puissamment mise en cause du fait de l'abstention et, plus largement, de la crise de la représentation. L'enjeu du lien entre la citoyenneté et les différentes communautés - la petite cité, l'État, l'Europe - d'appartenance, l'essentiel est-il affaire de résidence, de nationalité, d'autre chose ? Mais être citoyen n'est pas seulement une question de bulletin glissé dans une urne ou de papiers d'identité, on peut également l'aborder dans sa dimension comportementale. Le « bon citoyen » : peut-on ou doit-on exiger de lui un comportement civique ? Le « mauvais citoyen » : envisage-t-on de le mettre en cause parce qu'il commet des incivilités ou, plus grave, des actes méritant des sanctions pénales (privation de droits civiques) ou civiques (déchéance de nationalité) ?

    Liste des contributeurs : Camille Aynès, Rainer Bauböck, Olivier Beaud, Richard Bellamy, Catherine Colliot-Thélène, Yves Déloye, Jean-Marie Denquin, Ninon Grangé, Michel Humbert, Joseph Lacey, Farah Safi, Francois Saint-Bonnet, Anne Simonin, Lucia Zedner

  • Déclaré le 14 novembre 2015, dans la nuit des attentats du Bataclan, l'état d'urgence fut prorogé à six reprises avant de prendre fin le 1er novembre 2017.
    Dans cette deuxième édition largement actualisée, le présent ouvrage s'attache non seulement à en analyser le régime juridique et à en retracer l'histoire, mais aussi et surtout à mettre en lumière sa capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l'état d'urgence relève en effet d'une légalité extraordinaire qui se substitue provisoirement à une légalité ordinaire. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux libertés publiques des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles.
    Si la perspective se veut constitutionnelle, elle n'en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse serrée des multiples décrets de novembre 2015 qui déploient l'état d'urgence, ainsi qu'une étude approfondie des insuffisances de son fondement législatif, qui réside dans la loi du 3 avril 1955 à maintes reprises modifiée. Cette édition s'efforce également de dresser le bilan de cette prolongation sans précédent de l'état d'urgence à partir d'une étude des diverses lois de prorogation et de la jurisprudence constitutionnelle et d'en mesurer le legs, à l'aide d'un début d'approche comparatiste.
    La démarche s'accompagne enfin d'un souci constant de replacer la création et l'usage de l'état d'urgence dans son contexte historique et politique, tant il est vrai que l'histoire de la République et celle de cet état d'exception semblent s'éclairer mutuellement.

  • L'ouvrage contient les actes d'un colloque international dont l'objet était d'étudier les rapports complexes qu'entretiennent les droits subjectifs et la citoyenneté d'un point de vue philosophique et juridique, à l'échelle à la fois nationale et supranationale, européenne en particulier.

  • En France comme à l'étranger, de la crise des Gilets jaunes et de l'affaire Benalla, au Brexit en passant par les péripéties toujours renouvelées de la présidence Trump, il n'est pas d'événement politique, grand ou petit, qui n'ait eu sa composante institutionnelle dans l'actualité politique de l'année qui vient de s'écouler.
    Ouvrage collectif, fruit de la réflexion propre au temps universitaire mise au service de l'actualité, ce premier volume de L'État de la Constitution propose un état des lieux de la Constitution en France et dans le monde pour l'année 2018-2019, en recueillant une grande partie des billets publiés dans le blog de Jus Politicum (JP Blog) durant cette période.

    Avec les contributions de Manon Altwegg-Boussac, Aurélien Antoine, Pierre Auriel, Pierre Avril, Denis Baranger, Olivier Beaud, Éric Buge, Mathieu Carpentier, Bertrand-Léo Combrade, Bruno Daugeron, Annette De Moura, Jean-Marie Denquin, Thomas Ehrhard, Marine Fleury, Cécile Guérin-Bargues, Thibault Guilluy, Thomas Hochmann, Franck Laffaille, Mathilde Laporte, Armel Le Divellec, Elina Lemaire, Vincent Martenet, Eugénie Mérieau, Maud Michaut, Benjamin Morel, Nicoletta Perlo, Patricia Rrapi, Jean de Saint-Sernin, Claire Saunier, Anthony Sfez, Patrick Wachsmann, Wojciech Zagorski, Lionel Zevounou.

  • En mai 2009, alors que s'enlisait la lutte engagée par les enseignants-chercheurs contre le décret statutaire issu de la Loi de 2007 sur les universités, un petit groupe d'universitaires lançait dans la presse et sur Internet un ' Appel à refonder l'Université '. Ce manifeste, qui recueillit alors plus de cinq mille signatures, a été perçu comme un tournant décisif dans le débat. Ce groupe de ' Refondateurs ', qui réunit des représentants de disciplines et de sensibilités idéologiques les plus variées a continué à réfléchir à une indispensable refonte de l'enseignement supérieur. Et c'est le fruit de la réflexion originale de ce groupe qui est présenté dans ce court ouvrage par quelques-uns de ses animateurs. La réforme qu'ils proposent est fondée sur la conviction suivante : la société française ne peut plus se permettre de confiner l'Université au rôle de voiture-balai de l'enseignement supérieur, avec la charge d'accueillir le public que les autres établissements (classes préparatoires, classes de BTS, grandes, mais aussi moyennes ou petites écoles) auront refusé. Cette situation est tout à la fois antidémocratique, car elle favorise le développement de formations privées, payantes et pas toujours de qualité, et néfaste au développement scientifique et intellectuel français, car elle marginalise les universités, qui sont au coeur de la production de savoir et de la transmission de la culture. L'ouvrage présente un ensemble de solutions qui permettraient de remettre l'Université au service de la société. Si les problèmes sont complexes et les obstacles nombreux, on n'échappera pas à la nécessité d'une réforme de fond de l'ensemble de l'enseignement supérieur français. Car prétendre réformer l'université sans toucher aux autres cursus est un leurre. Cette politique aveugle continue à aggraver le mal qu'elle prétend soigner en entretenant la fuite des étudiants, elle engendre la désespérance de enseignants-chercheurs sans l'appui duquel toute réforme est vouée à l'échec, et coûte cher à la nation sans espoir de profit.

  • This book analyzes emergency legislations formed in response to terrorism. In recognition that different countries, with different legal traditions, have different solutions, it adopts a comparative point of view. The countries profiled include America, France, Israel, Poland, Germany and United Kingdom. The goal is not to offer judgment on one response or the other. Rather, the contributors offer a comprehensive and thoughtful examination of the entire concept. In the process, they draw attention to the inadaptability of traditional legal and philosophical categories in a new and changing political world. The contributors first criticize the idea of these legislations. They then go on to develop different models to respond to these crises. They build a general analytical framework by answering such questions as: What is an emergency legislation? What kinds of emergencies justify laws of this nature? Why is contemporary terrorism such a specific emergency justifying new laws? Using legal and philosophical reflections, this study looks at how we are changing society. Coverage also provides historical experiences of emergency legislations to further illustrate this point. In the end, readers will gain insight into the long-term consequences of these legislations and how they modify the very work of the rule of law. 

  • L'Union européenne s'est donnée pour défi de se doter d'une " Constitution": celle-ci marquera-t-elle une étape décisive de son histoire? Un projet de "traité constitutionnel" a été élaboré par la "Convention sur l'avenir de l'Europe", qui s'est réunie à Bruxelles de février 2002 à juin 2003, sous la présidence de Valéry Giscard d'Estaing.
    Que dire de la dénomination (Constitution/Traité) donnée à ce texte? Quel en est le contenu? Quels en sont les enjeux? Quelle en est la portée? Cet ouvrage s'attache à répondre à ces questions, en proposant un bilan critique des travaux de la Convention. Ce bilan présente une double originalité. Il est dressé par des universitaires et des chercheurs travaillant dans deux pays qui ont, depuis l'origine, joué un rôle moteur dans la construction européenne: l'Allemagne et la France.
    En outre, il est établi par des spécialistes de trois disciplines: l'économie, le droit et la science politique. Cette association, inédite sur le sujet, offre un autre éclairage sur la question européenne, en ce qu'elle induit une "politisation" des questions institutionnelles. En effet, parler de la Constitution de l'Europe, c'est évoquer le défi majeur auquel l'Union est désormais confrontée: celui de faire coïncider, à l'échelle d'une Union élargie à 25 membres, gouvernementalité et principe démocratique dans un cadre institutionnel renouvelé.
    Il ne suffit pas de vouloir l'Europe, encore faut-il être en mesure de savoir quelle Europe nous voulons faire. Les spécialistes comme les citoyens intéressés trouveront ici matière à réflexion sur cet enjeu majeur.

  • Déclaré le 14 novembre 2015, dans la nuit des attentats du Bataclan, l'état d'urgence est depuis de longs mois au coeur de la vie politique et juridique française.
    Le présent ouvrage s'attache non seulement à en analyser le régime juridique et à en retracer l'histoire, mais aussi et surtout à mettre en lumière sa capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l'état d'urgence relève en effet d'une légalité extraordinaire qui se substitue provisoirement à une légalité ordinaire. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux libertés publiques des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles.
    Si la perspective se veut constitutionnelle, elle n'en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse serrée des multiples décrets de novembre 2015 qui déclarent et déploient l'état d'urgence, ainsi qu'une étude approfondie des insuffisances et limites du fondement législatif de ce régime d'exception, qui réside dans la loi du 3 avril 1955 à maintes reprises modifiée.
    La démarche s'accompagne enfin d'un souci constant de replacer la création et l'usage de l'état d'urgence dans son contexte historique et politique. De la guerre d'Algérie au récent projet de constitutionnaliser l'état d'urgence, l'histoire de la République et celle de l'état d'urgence semblent en effet s'éclairer mutuellement.

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