Promoculture

  • Instances de législation, forums publics, lieux de jeux de pouvoir, réunions d'élites politiques... Les parlements apparaissent différemment selon la perspective de l'analyste. Définir ce dont le Parlement est le nom suppose ainsi de multiplier les focales ce que la spécialisation de la recherche et l'éparpillement des connaissances rendent aujourd'hui malaisé. Face à un tel défi, ce volume collectif a l'ambition de proposer une revue des savoirs contemporains relatifs au Parlement qu'ils relèvent des sciences sociales ou juridiques.
    Il regroupe les contributions des meilleurs spécialistes francophones ou internationaux qui présentent la façon dont leur discipline académique envisage l'objet Parlement. Aux côtés des approches relevant classiquement de l'histoire, du droit et de la science politique, on trouve également des perspectives disciplinaires moins attendues éclairant d'une lumière originale l'objet Parlement que ce soit l'anthropologie, l'économie ou les études de genre. Au total, les vingtdeux contributions ici rassemblées offrent une synthèse unique de l'état des savoirs sur le Parlement et aident ainsi à en saisir aussi bien la substance que ses transformations contemporaines.

  • La fraude à la TVA

    Collectif

    La TVA constitue une source essentielle et grandissante des recettes de l'Union européenne. La fraude qui s'y attache est donc particulièrement problématique comme l'a mis en exergue le Plan d'action sur la TVA de la Commission (2016) et l'accord du Conseil européen à l'instauration d'une coopération renforcée portant création du Parquet européen pour combattre les fraudes à la TVA (2017).

    L'ouvrage collectif « La fraude à la TVA » rassemble des spécialistes reconnus d'univers et de pays différents. Académiques et avocats, fiscalistes et pénalistes, ont joint leurs savoirs pour tirer la substantifique moelle d'une matière profuse, et parfois confuse.

    L'ouvrage révèle les contours de la fraude à la TVA au sein de l'Union et sa relation symbiotique et parasitaire avec le mécanisme de prélèvement. Les actualités jurisprudentielles, les typologies de fraudes et les méthodes pour les déceler et éviter d'y être impliqué sont ici présentées telles qu'on les rencontre principalement au Grand-Duché de Luxembourg, en Belgique et en France. S'en suit un constat des faiblesses du système actuel et une analyse de l'efficacité prospective de la lutte renouvelée contre la fraude menée par l'Union européenne et par les États membres.

  • La première session des conférences du Juristendag luxembourgeois s'est tenue le 27 novembre 2012 à Luxembourg. Quo Vadis, droit luxembourgeois ? C'est à cette question, succincte mais féconde en interrogations, que l'ouvrage est consacré. D'éminents spécialistes du droit luxembourgeois nous font part de leur vision, en apportant leur réponse à cette question.
    La publication des actes de leurs interventions offre un éclairage pratique, académique, politique et comparé de l'évolution temporelle et matérielle du droit applicable au Luxembourg.
    Quo Vadis, droit luxembourgeois ? permet un retour sur ce droit, depuis ses racines, puisant au sein des traditions juridiques qui l'entourent, jusqu'à son arborescence, modelée par des nécessités et influences nouvelles, d'origines interne, européenne et internationale.
    À travers sa genèse, ce sont les sources, la nature, l'élaboration, le contrôle et finalement les orientations prises par ce corps juridique qui sont ainsi décryptés au prisme de sujets les plus variés.
    Quo vadis droit luxembourgeois ? propose ainsi un point de repère et de compréhension à tout juriste néophyte devant appréhender le droit luxembourgeois, et permettant aux initiés de consolider leurs acquis sur un sujet si vaste.

  • Comment l'Union européenne peut-elle parvenir à mieux informer et communiquer avec ses citoyens ? Quelles sont les initiatives participatives et délibératives qu'elle a promues à ces fins ? Peuvent-elles contribuer à atténuer sa crise de légitimité chronique ? Devraient-elles être institutionnalisées à l'intérieur du processus décisionnel européen?

    Et si oui, comment procéder ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage apporte des réponses concrètes, grâce à ses analyses - réalisées par des experts reconnus dans le domaine de la démocratie délibérative - des principales expériences participatives promues par l'Union européenne. En comparant les différentes tentatives d'accroître l'engagement des citoyens et en évaluant leur impact, cet ouvrage propose une contribution importante et originale sur le potentiel des innovations visant à renforcer la légitimité démocratique de l'Union européenne.

  • S'il est vrai que chaque contribuable doit payer des impôts en relation avec son revenu, il est cependant tout aussi évident que personne ne devrait payer plus d'impôts que la loi ne l'exige. Cette nouvelle édition du guide pratique a pour objectif d'aider le contribuable dans cet exercice !

    « La Déclaration d'Impôt édition 2009 » se veut un guide pratique pour la préparation de la déclaration fiscale luxembourgeoise, détaillant toutes les déductions fiscales applicables. L'ouvrage se veut dans la continuité des éditions précédentes et suit point par point le formulaire de la déclaration fiscale.

    Son contenu se base sur la législation en vigueur au 31 décembre 2008. De nouvelles sections seront introduites, notamment le boni pour enfant, l'imposition collective des contribuables liés par un contrat de partenariat etc. Il sera par ailleurs fait mention des principales mesures fiscales applicables au 1er janvier 2009 (notamment la baisse de l'imposition des personnes physiques, l'introduction des crédits d'impôt, les mesures relatives à l'acquisition d'une habitation principale etc..) « La Déclaration d'Impôt édition 2009 » est un outil indispensable qui permettra aux contribuables résidents d'établir aisément leur déclaration pour l'impôt sur le revenu 2008 grâce au fil rouge que constitue le cas pratique et à la référence systématique au formulaire de la déclaration.

    Cette nouvelle publication a bénéficié de l'expérience d'une équipe pluridisciplinaire d'Ernst & Young, spécialisée en fiscalité des personnes physiques et partenaires de cette publication depuis de nombreuses années.

  • C'est une pléthore d'informations, de possibilités et d'opportunités qui s'offre au jeune diplômé en droit au terme de ses études universitaires et sur le point de commencer les cours complémentaires en droit luxembourgeois.

    Le présent Guide du jeune avocat au Luxembourg constitue un mode d'emploi didactique, condensé et simplifié non seulement pour le jeune diplômé en droit mais aussi pour l'avocat stagiaire fraîchement assermenté, tous deux en manque de conseils pratiques quant à l'accès à la profession d'avocat ou aux particularités parfois complexes du stage judiciaire.

    À cet effet et tout en compilant et actualisant toutes les informations utiles au futur avocat, ce guide se veut une source incontournable, fonctionnelle et pratique. Il a été pris soin d'y insérer de nombreux conseils qui répondent aux questions se posant en général durant le parcours du futur avocat.

  • Si la plupart des textes juridiques luxembourgeois sont publiés et donc accessibles, le format de leur publication ne favorise pas un usage quotidien. En outre, le nombre élevé de Codes et des lois spéciales, en l'absence de publication de codes privés, contraint à des manipulations et des recherches parfois fastidieuses.
    Ce Code synthétique des textes juridiques luxembourgeois de base a pour ambition de combler cette lacune, principalement à destination des étudiants du bachelor de droit de l'Université du Luxembourg. La sélection des textes a été faite en considération du programme de leurs études afi n de rassembler en un seul volume aisément transportable toutes les sources législatives utiles durant leur cursus.
    D'autres que les étudiants pourront cependant trouver leur compte dans ce volume puisqu'il concerne de facto les questions juridiques de base.
    Par l'étendue des domaines concernés, la pertinence des sélections opérées par les Professeurs de l'Université, ce Code ambitionne de devenir une référence, non par son exhaustivité, mais par sa maniabilité et la souplesse qu'il procure.

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