Les Hells sont de retour en force au Québec. Depuis les ratés judiciaires qui ont suivi l'opération policière SharQc, ils sont présents et plus puissants que jamais. Ils ont retrouvé leur territoire et, surtout, ils ont repris le contrôle du lucratif marché de la drogue. Écrit en collaboration par des journalistes chevronnés et abondamment illustré, cet ouvrage lève le voile sur le monde des Hells Angels et des motards criminels. Jamais, avant Le livre noir des Hells Angels, une publication n'avait réuni autant de documents photographiques ni exposé autant de faits et de témoignages pour percer à jour cette dangereuse organisation criminelle.
Examen en trois points des comptes d'emploi de l'association : élaboration et présentation du compte d'emploi, collecte des ressources auprès du public, activités financées par la générosité publique.
Examen du compte d'emploi de l'AFRG (association créée en 1995 et dont l'objet est d'agir contre les maladies rares) conformément aux dispositions relatives au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique.
Examen en quatre points des comptes d'emploi de l'association : présentation du compte d'emploi des ressources, collecte des fonds qui y sont inscrits, dépenses qui lui sont imputées, recommandations relatives au compte d'emploi et à l'information des donateurs.
La Fondation occupe une place prépondérante dans le financement de la recherche médicale française et de la formation par la recherche. Le présent rapport permet de connaître l'usage qui a été fait des ressources collectées et sa conformité à l'objet des campagnes organisées.
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
Rapport public particulier sur la fin des activités minières en France (charbon, potasse, uranium). Analyse les causes de la fin de ces activités, les charges transférées à l'État et la nécessité de mettre en place les dispositifs de gestion de l'après-mines.
Après avoir décrit le contexte institutionnel et juridique ainsi que le cadre budgétaire où s'inscrit l'évolution des emplois et des dépenses, le rapport présente les résultats de contrôles portant sur la gestion des emplois et sur les rémunérations de certains agents de 7 ministères : éducation nationale, économie et finances, intérieur, justice, emploi et solidarité, équipement, agriculture.
Etabli à la suite d'enquêtes menées avant la mise en oeuvre de la réforme opérée par le décret du 23 mars 1999, ce rapport analyse tous les aspects de la politique menée et fait le bilan de l'action menée par les différents acteurs, l'Etat, les établissements publics, les mutuelles et les associations.
Recueil de textes officiel à jour en septembre 1998.
Les textes applicables aux fondations.
Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d'un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public particulier sur l'intervention de l'État dans la crise du secteur financier. Le premier chapitre est consacré aux circonstances de l'intervention de l'État dans le secteur financier. Dans les trois chapitres suivants, le rapport analyse les grandes lignes des montages, examine la gestion des structures de défaisance et présente une estimation du coût total pour les finances publiques des aides accordées aux banques publiques et parapubliques. Enfin, dans le chapitre V, la Cour tire les enseignements de ces opérations.
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Parce que gérer son argent ne devrait jamais être inutilement compliqué ou stressant, les chroniqueurs experts du Journal de Montréal ont rassemblé des astuces et des conseils simples et efficaces pour aider le lecteur à réaliser son plein potentiel financier. Dans ce guide très accessible, ils montrent comment réduire ses dépenses, économiser au quotidien et faire fructifier son capital intelligemment.
Les différents aspects financiers la vie sont ainsi démystifiés à l'aide d'exemples actuels, concrets et parlants. Pour ceux qui connaîtront ces 99 trucs pour s'enrichir, le budget familial, les placements ou l'impôt seront bien moins intimidants !
Michel Girard, André Boulais, Fabien Major, Ghislain Larochelle, Frédéric Allali, Stéphane Desjardins et Lili Marchand signent les articles de la chronique « Dans vos poches » du Journal de Montréal.
Parce que gérer son argent ne devrait jamais être compliqué ou stressant, les chroniqueurs experts du Journal de Montréal ont, pour une seconde édition, rassemblé des astuces et des conseils efficaces afin d'aider le lecteur à réaliser son plein potentiel financier. Dans ce guide très accessible, ils expliquent comment gérer un budget et réduire ses dépenses, économiser au quotidien et épargner sans douleur, faire fructifier son capital intelligemment et profiter de ses revenus.
Les différents aspects financiers de la vie sont ainsi démystifiés, à l'aide d'exemples actuels, concrets et parlants. Pour ceux qui connaîtront ces 99 trucs, le budget familial, les placements ou l'impôt seront bien moins intimidants !
La relance de la décentralisation, qui constitue une réforme bénéfique, s'est traduite par une extension des compétences des collectivités de proximité. Cette recherche d'une meilleure efficience de l'action publique s'est accompagnée, fort légitimement et démocratiquement, de la mise en place d'un contrôle juridictionnel qui s'exerce, a posteriori, sur les actes des collectivités locales. Au sein de ce contrôle externe, les chambres régionales des comptes occupent une place essentielle : elles vérifient les comptes des collectivités locales, participent au contrôle de leurs actes budgétaires et examinent leur gestion. Or, force est de constater que les modalités d'exercice de ce contrôle financier sont parfois mal vécues par les élus locaux, confrontés aux difficultés et aux contraintes de la gestion locale : ils reprochent, non sans raison, à 1 exercice de ce contrôle financier, son excès de médiatisation qui peut conduire à diffuser des informations inexactes et à jeter l'opprobre sur l'ensemble des élus locaux, sa mauvaise articulation avec le contrôle de légalité qui constitue un facteur d'insécurité juridique et, enfin, sa dérive vers un contrôle de l'opportunité des choix de la collectivité. Les propositions du groupe de travail ont pour finalité de sortir de cette « ère du soupçon » et de dissiper les malentendus entre les chambres régionales des comptes et les élus locaux. Elles portent principalement sur la définition de l'objet même de l'examen de la gestion des collectivités locales et sur une meilleure garantie des droits de la défense, dans le respect des principes généraux du droit. C'est à ce prix que pourra se développer, entre le juge financier et les élus locaux, un dialogue indispensable au service de la démocratie locale.
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.
Au terme de ses travaux, le rapport issu d'une commission d'enquête du Sénat sur les effets des 35 heures a constaté, d'après ses critères et ses informations, que les probabilités de l'échec l'emportaient largement sur celles du succès.
Les droits et obligations des fonctionnaires, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière et les textes d'application relatifs au statut des fonctionnaires de l'Etat. A jour au 10 octobre 1997.